90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liginiac à Liourdres.
Cote
5K/254
 Date
1869-1892
 Lieu
Liginiac (Corrèze, France), Ligneyrac (Corrèze, France), Lissac-sur-Couze (Corrèze, France), Liourdres (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Administration communale
  • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
  • Liginiac à Liourdres.
Résultat n°2

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).
Cote
EDEP/135/I/4
 Date
1898-1949
 Lieu
Mestes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....
Résultat n°3

Monestier-Merlines - Nonards.
Cote
5K/258
 Date
1871-1892
 Lieu
Monestier-Port-Dieu (Corrèze, France), Saint-Hippolyte (Montaignac-Saint-Hippolyte, Corrèze, France), Nespouls (Corrèze, France), Naves (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Administration communale
  • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
  • Monestier-Merlines - Nonards.
Résultat n°4

Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.
Cote
5S/260
 Date
1901, sd.
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
  • Section de Seilhac à Treignac.
  • Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
Résultat n°5

Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.
Cote
5S/171
 Date
1887-1906
 Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France), Saint-Ybard (Corrèze, France), Masseret (Corrèze, France), Salon-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal, plan
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
  • Section de Limoges à Uzerche.
  • Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour....
Résultat n°6

Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).
Cote
EDEP/218/O/2
 Date
1913-1959
 Lieu
Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....
Résultat n°7

Malemort - Mercoeur.
Cote
5K/256
 Date
1865-1906
 Lieu
Malemort (Corrèze, France), Mansac (Corrèze, France), Mercœur (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Administration communale
  • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
  • Malemort - Mercoeur.
Résultat n°8

Section d'Ayen à Perpezac-le-Blanc, expropriations.
Cote
2S/788
 Date
1840-1882
 Lieu
Ayen (Corrèze, France), Perpezac-le-Blanc (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Grande voirie
  • Routes départementales
  • Route départementale 5, de Lubersac à Terrasson
  • Dossiers généraux
  • Section d'Ayen à Perpezac-le-Blanc, expropriations.
Résultat n°9

Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession, réclamations, expropriations.
Cote
5S/467
 Date
1910-1913
 Lieu
Aubazines (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Le Pescher (Corrèze, France), Turenne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Voies ferrées d'intérêt local
  • Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
  • Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession,...
Résultat n°10

Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps (1882). Expropriations et acquisitions de terrains. Bornages de terrains, ventes amiables, section de Girac à Saint Denis, communes de Billac, Goulles, Liourdres (1884-1888).
Cote
5S/59
 Date
1880-1891
 Lieu
Bilhac (Corrèze, France), Camps-Saint-Mathurin-Léobazel (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Liourdres (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
  • Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps...
Résultat n°11

Gares et passages à niveau. Enquête parcellaire, expropriations. Permissions de voirie. Remise des chemins modifiés. Raccordement de Nexon à la ligne de Limoges à Périgueux.
Cote
5S/120
 Date
1868-1916
 Lieu
Nexon (Haute-Vienne, France), Limoges (Haute-Vienne, France), Périgueux (Dordogne, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
  • Gares et passages à niveau. Enquête parcellaire, expropriations....
Résultat n°12

1930
Cote
8S/457
 Date
1930
 Lieu
Diège (France ; cours d'eau)
 Type de document
cahier des charges, budget
  • Contexte : 8S - Mines et énergie
  • Fonds du Génie rural
  • Electricité, gaz et énergie
  • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
  • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
  • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
  • 1930
Résultat n°13

Rectification dans la traverse, expropriations, indemnités de terrains (1836-1842). Projet d'élargissement de la route. Rétablissement de la fontaine des Farges. Raccordement de la rampe des bancs avec la route (1843-1846).
Cote
2S/305
 Date
1836-1846
 Lieu
Figeac (Lot, France), Montargis (Loiret, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Fonds de la Préfecture
  • Grande voirie
  • Routes nationales
  • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
  • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
  • Treignac. Travaux de construction et d'entretien.
  • Rectification dans la traverse, expropriations, indemnités...
Résultat n°14

Meymac, Monestier-Merlines, Moustier-Ventadour, Rosiers-d'Egletons, Saint- Dézery, Saint-Fréjoux, Saint-Hippolyte, Soudeilles, Tulle, Ussel.
Cote
5S/99
 Date
1876
 Lieu
Meymac (Corrèze, France), Monestier-Merlines (Corrèze, France), Moustier-Ventadour (Corrèze, France), Rosiers-d'Égletons (Corrèze, France), Saint-Dézery (Ussel, Corrèze, France), Saint-Fréjoux (Corrèze, France), Saint-Hippolyte (Montaignac-Saint-Hippolyte, Corrèze, France), Soudeilles (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
  • Règlements d'expropriations.
  • Meymac, Monestier-Merlines, Moustier-Ventadour, Rosiers-d'Egletons,...
Résultat n°15

Saint-Julien-Maumont - Saint-Pardoux-Corbier.
Cote
5K/265
 Date
1874-1922
 Lieu
Saint-Julien-Maumont (Corrèze, France), Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Martial-de-Gimel (Corrèze, France), Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France), Saint-Merd-les-Oussines (Corrèze, France), Saint-Pantaléon-de-Larche (Corrèze, France), Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Administration communale
  • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
  • Saint-Julien-Maumont - Saint-Pardoux-Corbier.
Résultat n°16

Section de la limite du Cantal à la gare de Saint Denis, expropriations : plans parcellaires de bornage. Actes de ventes amiables de la commune de Camps (1883).
Cote
5S/60
 Date
1883
 Lieu
Camps-Saint-Mathurin-Léobazel (Corrèze, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
  • Section de la limite du Cantal à la gare de Saint Denis,...
Résultat n°17

Notifications de jugement d'expropriation, actes de vente.
Cote
5S/501
 Date
1911
 Lieu
La Rivière-de-Mansac (Mansac, Corrèze, France), Juillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Voies ferrées d'intérêt local
  • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
  • Acquisitions, expropriations.
  • Notifications de jugement d'expropriation, actes de...
Résultat n°18

Vente de terrain (1863). Ligne de chemin de fer (1879). Expropriations pour construction du chemin d'intérêt communal N° 78 (1897-1898).
Cote
EDEP/103/O/1
 Date
1863-1898
 Lieu
Lamazière-Haute (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Vente de terrain (1863). Ligne de chemin de fer (1879)....
Résultat n°19

Acquisitions de terrains par voie d'expropriation.
Cote
2S/758
 Date
1858-1862
 Lieu
Aurillac (Cantal, France), Angoulême (Charente, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Grande voirie
  • Routes départementales
  • Route départementale 4, d'Aurillac à Angoulême
  • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
  • Brive-la-Gaillarde.
  • Acquisitions de terrains par voie d'expropriation.
Résultat n°20

Acquisitions de terrains par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique.
Cote
2S/362
 Date
1850-1864
 Lieu
Terrasson (Terrasson-Lavilledieu, Dordogne, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Fonds de la Préfecture
  • Grande voirie
  • Routes départementales
  • Route départementale 5, de Martoulet à Terrasson
  • Route départementale 6, de Brive à Mauriac
  • Acquisitions de terrains par voie d'expropriation pour...