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  1. Résultat n°1

    Liginiac à Liourdres.

    Date

    1869-1892

    Cote

    5K/254

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Liginiac à Liourdres.
  2. Résultat n°2

    Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

    Date

    1898-1949

    Cote

    EDEP/135/I/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  3. Résultat n°3

    Monestier-Merlines - Nonards.

    Date

    1871-1892

    Cote

    5K/258

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Monestier-Merlines - Nonards.
  4. Résultat n°4

    Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

    Date

    1901, sd.

    Cote

    5S/260

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Seilhac à Treignac.
    • Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
  5. Résultat n°5

    Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

    Date

    1887-1906

    Cote

    5S/171

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Limoges à Uzerche.
    • Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour....
  6. Résultat n°6

    Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/218/O/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  7. Résultat n°7

    Malemort - Mercoeur.

    Date

    1865-1906

    Cote

    5K/256

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Malemort - Mercoeur.
  8. Résultat n°8

    Section d'Ayen à Perpezac-le-Blanc, expropriations.

    Date

    1840-1882

    Cote

    2S/788

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 5, de Lubersac à Terrasson
    • Dossiers généraux
    • Section d'Ayen à Perpezac-le-Blanc, expropriations.
  9. Résultat n°9

    Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession, réclamations, expropriations.

    Date

    1910-1913

    Cote

    5S/467

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
    • Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession,...
  10. Résultat n°10

    Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps (1882). Expropriations et acquisitions de terrains. Bornages de terrains, ventes amiables, section de Girac à Saint Denis, communes de Billac, Goulles, Liourdres (1884-1888).

    Date

    1880-1891

    Cote

    5S/59

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
    • Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps...
  11. Résultat n°11

    Gares et passages à niveau. Enquête parcellaire, expropriations. Permissions de voirie. Remise des chemins modifiés. Raccordement de Nexon à la ligne de Limoges à Périgueux.

    Date

    1868-1916

    Cote

    5S/120

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Gares et passages à niveau. Enquête parcellaire, expropriations....
  12. Résultat n°12

    1930

    Date

    1930

    Cote

    8S/457

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • 1930
  13. Résultat n°13

    Rectification dans la traverse, expropriations, indemnités de terrains (1836-1842). Projet d'élargissement de la route. Rétablissement de la fontaine des Farges. Raccordement de la rampe des bancs avec la route (1843-1846).

    Date

    1836-1846

    Cote

    2S/305

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Treignac. Travaux de construction et d'entretien.
    • Rectification dans la traverse, expropriations, indemnités...
  14. Résultat n°14

    Meymac, Monestier-Merlines, Moustier-Ventadour, Rosiers-d'Egletons, Saint- Dézery, Saint-Fréjoux, Saint-Hippolyte, Soudeilles, Tulle, Ussel.

    Date

    1876

    Cote

    5S/99

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
    • Règlements d'expropriations.
    • Meymac, Monestier-Merlines, Moustier-Ventadour, Rosiers-d'Egletons,...
  15. Résultat n°15

    Saint-Julien-Maumont - Saint-Pardoux-Corbier.

    Date

    1874-1922

    Cote

    5K/265

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Saint-Julien-Maumont - Saint-Pardoux-Corbier.
  16. Résultat n°16

    Section de la limite du Cantal à la gare de Saint Denis, expropriations : plans parcellaires de bornage. Actes de ventes amiables de la commune de Camps (1883).

    Date

    1883

    Cote

    5S/60

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
    • Section de la limite du Cantal à la gare de Saint Denis,...
  17. Résultat n°17

    Notifications de jugement d'expropriation, actes de vente.

    Date

    1911

    Cote

    5S/501

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
    • Acquisitions, expropriations.
    • Notifications de jugement d'expropriation, actes de...
  18. Résultat n°18

    Vente de terrain (1863). Ligne de chemin de fer (1879). Expropriations pour construction du chemin d'intérêt communal N° 78 (1897-1898).

    Date

    1863-1898

    Cote

    EDEP/103/O/1

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Vente de terrain (1863). Ligne de chemin de fer (1879)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  19. Résultat n°19

    Acquisitions de terrains par voie d'expropriation.

    Date

    1858-1862

    Cote

    2S/758

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 4, d'Aurillac à Angoulême
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Acquisitions de terrains par voie d'expropriation.
  20. Résultat n°20

    Acquisitions de terrains par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique.

    Date

    1850-1864

    Cote

    2S/362

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 5, de Martoulet à Terrasson
    • Route départementale 6, de Brive à Mauriac
    • Acquisitions de terrains par voie d'expropriation pour...
  21. Résultat n°21

    Juillet-Décembre 1931

    Date

    1931

    Cote

    8S/459

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Juillet-Décembre 1931
  22. Résultat n°22

    Aix-la-Marsalouze, Alleyrat, Combressol, Darnets, Davignac, Egletons, Eyreins, Gimel

    Date

    1876

    Cote

    5S/98

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
    • Règlements d'expropriations.
    • Aix-la-Marsalouze, Alleyrat, Combressol, Darnets, Davignac,...
  23. Résultat n°23

    Sioniac - Soursac.

    Date

    1870-1892

    Cote

    5K/270

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Sioniac - Soursac.
  24. Résultat n°24

    Expropriations.

    Date

    1938

    Cote

    8S/261

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Société d'énergie électrique de la moyenne Dordogne.
    • Expropriations.
  25. Résultat n°25

    Chamboulive à Chanteix.

    Date

    1866-1897

    Cote

    5K/246

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Chamboulive à Chanteix.
  26. Résultat n°26

    Avant-projet. Projet. Tracé définitif. Enquête d'utilité publique. Enquête parcellaire. Expropriations.

    Date

    1861-1874

    Cote

    5S/270

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Tulle à Brive-la-gaillarde, construction
    • Avant-projet. Projet. Tracé définitif. Enquête d'utilité...
  27. Résultat n°27

    1928-1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    8S/456

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • 1928-1929
  28. Résultat n°28

    Recensement des biens communaux.

    Date

    1813-1932

    Cote

    2O/546

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Egletons
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    Sarran - Seilhac.

    Date

    1875-1905

    Cote

    5K/268

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Sarran - Seilhac.
  30. Résultat n°30

    Rescindement d'immeubles (1913-1934). Expropriation conditionnelle de la maison Conchon-Quinette (1932-1934). Mise à l'alignement de la clôture Douvicis (1857-1935). Indemnités (1932-1954).

    Date

    1857-1954

    Cote

    2S/678

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route nationale 682, d'Aubusson à Mauriac
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Neuvic.
    • Rescindement d'immeubles (1913-1934). Expropriation...
  31. Résultat n°31

    Angles (Les) à Arnac-Pompadour.

    Date

    1882-1895

    Cote

    5K/241

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Angles (Les) à Arnac-Pompadour.
  32. Résultat n°32

    Vars - Vigeois.

    Date

    1881-1893

    Cote

    5K/275

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Vars - Vigeois.
  33. Résultat n°33

    Perpezac-le-Noir - Roche-Canillac (La).

    Date

    1875-1891

    Cote

    5K/260

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Perpezac-le-Noir - Roche-Canillac (La).
  34. Résultat n°34

    Expropriations de terrains aux abords des passages d'eau.

    Date

    1836-1838

    Cote

    3S/79

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Vézère
    • Saint-Pantaléon-de-Larche.
    • Expropriations de terrains aux abords des passages...
  35. Résultat n°35

    Saint-Cyr-la-Roche - Saint-Fréjoux.

    Date

    1870-1893

    Cote

    5K/263

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Saint-Cyr-la-Roche - Saint-Fréjoux.
  36. Résultat n°36

    Ussel - Varetz.

    Date

    1869-1924

    Cote

    5K/274

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Ussel - Varetz.
  37. Résultat n°37

    Acquisition et indemnisation de terrains par voie d'expropriation.

    Date

    1846-1858

    Cote

    2S/802

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 5, de Lubersac à Terrasson
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Ayen.
    • Acquisition et indemnisation de terrains par voie d'expropriation.
  38. Résultat n°38

    Expropriations, indemnisations, actes de vente amiable. Permissions de voirie et alignements. Occupations temporaires de terrains,

    Date

    1883-1934

    Cote

    5S/172

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Limoges à Uzerche.
    • Uzerche.
    • Expropriations, indemnisations, actes de vente amiable....
  39. Résultat n°39

    Objat - Pérols-sur-Vézère.

    Date

    1870-1922

    Cote

    5K/259

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Objat - Pérols-sur-Vézère.
  40. Résultat n°40

    Saint-Germain-les-Vergnes - Saint-Julien-le-Vendômois.

    Date

    1868-1895

    Cote

    5K/264

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Saint-Germain-les-Vergnes - Saint-Julien-le-Vendômois.
  41. Résultat n°41

    Astaillac à Ayen.

    Date

    1867-1892

    Cote

    5K/242

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Astaillac à Ayen.
  42. Résultat n°42

    Ouverture et construction de la section de Nuzéjoux à la côte de Bort, expropriations.

    Date

    1827-1829

    Cote

    2S/736

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 1, de Limoges à Bort-les-Orgues
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Saint-Julien-près-Bort.
    • Ouverture et construction de la section de Nuzéjoux...
  43. Résultat n°43

    Affaire Comtesse de Saint-Marsault à Perpezac-le-Blanc.

    Date

    1911

    Cote

    5S/498

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
    • Acquisitions, expropriations.
    • Affaire Comtesse de Saint-Marsault à Perpezac-le-Blanc.
  44. Résultat n°44

    Communes du canton de Lapleau.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/35

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Lapleau.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  45. Résultat n°45

    Expropriations, acquisitions de terrains, actes administratifs déposés à la préfecture

    Date

    1859-1866

    Cote

    5S/248

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Périgueux au Lot, construction
    • Section de Périgueux à Brive.
    • Expropriations, acquisitions de terrains, actes administratifs...
  46. Résultat n°46

    Chapelle-aux-Saints à Concèze.

    Date

    1866-1892

    Cote

    5K/247

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Chapelle-aux-Saints à Concèze.
  47. Résultat n°47

    Indemnités pour cession de portions de terrains par voie de consignation et d'expropriation pour l'élargissement de la côte de Bort.

    Date

    1821-1858

    Cote

    2S/711

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 1, de Limoges à Bort-les-Orgues
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Bort-les-Orgues.
    • Indemnités pour cession de portions de terrains par...
  48. Résultat n°48

    Vignols - Yssandon.

    Date

    1876-1891

    Cote

    5K/276

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Vignols - Yssandon.
  49. Résultat n°49

    Enquête parcellaire : plan. Expropriation : affaire Gaubel, jugement.

    Date

    1886-1910

    Cote

    5S/206

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
    • Vigeois.
    • Enquête parcellaire : plan. Expropriation : affaire...
  50. Résultat n°50

    Rosiers-d'Egletons - Saint-Bonnet-la-Rivière.

    Date

    1878-1897

    Cote

    5K/261

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Rosiers-d'Egletons - Saint-Bonnet-la-Rivière.
  51. Résultat n°51

    Acquisition de terrain par voie d'expropriation.

    Date

    1846-1870

    Cote

    2S/810

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 5, de Lubersac à Terrasson
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Juillac.
    • Acquisition de terrain par voie d'expropriation.
  52. Résultat n°52

    Sections déclassées ou abandonnées, remise aux Domaines. État des terrains remis par voie de cession ou expropriations.

    Date

    1848-1939

    Cote

    2S/494

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route nationale 89, de Lyon à Bordeaux
    • Dossiers généraux : Travaux et aménagements.
    • Rectifications, mofdifications du tracé.
    • Sections déclassées ou abandonnées, remise aux Domaines....
  53. Résultat n°53

    Jury d'expropriation pour cause d'utilité publique : procès-verbal des opérations, notifications, réponses aux offres d'indemnisation.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5S/500

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
    • Acquisitions, expropriations.
    • Jury d'expropriation pour cause d'utilité publique...
  54. Résultat n°54

    Section de Brive-la-Gaillarde à la limite du Lot par Turenne. Tracé. Enquête parcellaire. Expropriations. Construction, prolongement du souterrain de Montplaisir. Gares. Permissions de voirie. Indemnisations.

    Date

    1856-1879

    Cote

    5S/255

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Périgueux au Lot, construction
    • Section de Brive-la-Gaillarde à la limite du Lot par...
  55. Résultat n°55

    Saint-Bonnet-l'Enfantier - Saint-Cyprien.

    Date

    1860-1924

    Cote

    5K/262

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Saint-Bonnet-l'Enfantier - Saint-Cyprien.
  56. Résultat n°56

    Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, concessions, expropriations, indemnités, contentieux.

    Date

    1934-1937

    Cote

    8S/275

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Barrage de Marèges.
    • Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, concessions,...
  57. Résultat n°57

    Enquête d'utilité publique, enquête parcellaire. Enquête sur l'emplacement des haltes et gares. Expropriations.

    Date

    1899-1902

    Cote

    5S/258

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Seilhac à Treignac.
    • Enquête d'utilité publique, enquête parcellaire. Enquête...
  58. Résultat n°58

    Cublac à Davignac.

    Date

    1865-1892

    Cote

    5K/249

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Cublac à Davignac.
  59. Résultat n°59

    Bonnefond à Brive.

    Date

    1871-1893

    Cote

    5K/244

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Bonnefond à Brive.
  60. Résultat n°60

    Reconstruction du Martinet à Souilhac (1850-1853), du martinet de l'usine dite de Reygnac, entreprise Sauvage (1853-1858), expropriation (1874), acquisition de terrains (1876-1893), adduction d'eau de source (1890-1897).

    Date

    1850-1897

    Cote

    7S/134

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Contrôle administratif et technique de l'utilisation...
    • Règlements d'eau, autorisations de travaux, concessions,...
    • Manufacture d'armes de Tulle.
    • Reconstruction du Martinet à Souilhac (1850-1853),...
  61. Résultat n°61

    Ouverture de carrière (1950-1953). Expropriations : concessions de la chute d'eau (1951). Installation de postes de téléphone public dans différents villages (1952-1967).

    Date

    1950-1967

    Cote

    EDEP/231/O/2

    • Contexte : E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ouverture de carrière (1950-1953). Expropriations :...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille

  62. Résultat n°62

    Expropriations, indemnisations, rétrocessions de terrains par communes. Communes de Bellechassagne, Lignareix, La Tourette, Saint-Pardoux-le-Vieux : arrêtés, décisions de jurys, actes de ventes. Communes de Saint-Rémy, Ussel : arrêtés, rapports. Aménagement de la gare d' Ussel.

    Date

    1878-1935

    Cote

    5S/288

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Felletin à Ussel et Bort-les-Orgues
    • Section de Saint-rémy au raccordement avec la ligne...
    • Expropriations, indemnisations, rétrocessions de terrains...
  63. Résultat n°63

    Saint-Pardoux-la-Croisille - Saint-Setiers.

    Date

    1870-1891

    Cote

    5K/266

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Saint-Pardoux-la-Croisille - Saint-Setiers.
  64. Résultat n°64

    Condat à Couffy.

    Date

    1875-1892

    Cote

    5K/248

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Condat à Couffy.
  65. Résultat n°65

    Expropriations.

    Date

    1872-1873

    Cote

    5S/123

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Allassac, Arnac-Pompadour, Brive-la-Gaillarde,...
    • Expropriations.
  66. Résultat n°66

    Donzenac à Eygurande.

    Date

    1862-1913

    Cote

    5K/250

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Donzenac à Eygurande.
  67. Résultat n°67

    Brivezac à Chamberet.

    Date

    1877-1892

    Cote

    5K/245

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Brivezac à Chamberet.
  68. Résultat n°68

    Dossier d'expropriation pour élargissement de la route (loi du 7 juillet 1833).

    Date

    1833-1838

    Cote

    2S/733

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 1, de Limoges à Bort-les-Orgues
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Saint-Angel.
    • Dossier d'expropriation pour élargissement de la route...
  69. Résultat n°69

    Lonzac (Le) - Lubersac.

    Date

    1877-1920

    Cote

    5K/255

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Lonzac (Le) - Lubersac.
  70. Résultat n°70

    Turenne - Ussac.

    Date

    1874-1897

    Cote

    5K/273

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Turenne - Ussac.
  71. Résultat n°71

    Lacelle à Laguenne.

    Date

    1873-1921

    Cote

    5K/252

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Lacelle à Laguenne.
  72. Résultat n°72

    Juillet-Décembre 1927

    Date

    1927

    Cote

    8S/455

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Juillet-Décembre 1927
  73. Résultat n°73

    Affieux à Altillac.

    Date

    1860-1892

    Cote

    5K/240

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Affieux à Altillac.
  74. Résultat n°74

    Expropriations, acquisitions de terrains : ventes amiables, échanges, indemnisations.

    Date

    1881-1905

    Cote

    5S/76

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
    • Acquisitions de terrains, offres des communes.
    • Expropriations, acquisitions de terrains : ventes amiables,...
  75. Résultat n°75

    Beaulieu à Billac.

    Date

    1872-1892

    Cote

    5K/243

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Beaulieu à Billac.
  76. Résultat n°76

    Acquisition de terrains pour la réalisation d'une conduite souterraine alimentant la Manufacture d'armes de Tulle, d'une usine à Bar, d'un barrage : demandes d'expropriation, réclamations, dossiers de pourvoi en cassation, correspondance, tableau des offres légales, certificats de publication, décret, état préliminaire des parcelles à acquérir, plan parcellaire.

    Date

    1918-1925

    Cote

    8S/230

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Acquisition de terrains pour la réalisation d'une conduite...
  77. Résultat n°77

    Acquisition de terrains.

    Date

    1909

    Cote

    5S/497

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
    • Acquisitions, expropriations.
    • Acquisition de terrains.
  78. Résultat n°78

    Sérandon - Sexcles.

    Date

    1878-1891

    Cote

    5K/269

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Sérandon - Sexcles.
  79. Résultat n°79

    Saint-Solve - Salon-la-Tour.

    Date

    1871-1895

    Cote

    5K/267

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Saint-Solve - Salon-la-Tour.
  80. Résultat n°80

    Acquisition de terrains par voie d'expropriation.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5S/384

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Construction des lignes
    • Réseau principal
    • Acquisition de terrains.
    • Acquisition de terrains par voie d'expropriation.