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  1. Résultat n°1

    Liginiac à Liourdres.

    Date

    1869-1892

    Cote

    5K/254

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Liginiac à Liourdres.
  2. Résultat n°2

    Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

    Date

    1898-1949

    Cote

    EDEP/135/I/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  3. Résultat n°3

    Monestier-Merlines - Nonards.

    Date

    1871-1892

    Cote

    5K/258

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Monestier-Merlines - Nonards.
  4. Résultat n°4

    Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

    Date

    1901, sd.

    Cote

    5S/260

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Seilhac à Treignac.
    • Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
  5. Résultat n°5

    Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

    Date

    1887-1906

    Cote

    5S/171

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Limoges à Uzerche.
    • Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour....
  6. Résultat n°6

    Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/218/O/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  7. Résultat n°7

    Malemort - Mercoeur.

    Date

    1865-1906

    Cote

    5K/256

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Malemort - Mercoeur.
  8. Résultat n°8

    Section d'Ayen à Perpezac-le-Blanc, expropriations.

    Date

    1840-1882

    Cote

    2S/788

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 5, de Lubersac à Terrasson
    • Dossiers généraux
    • Section d'Ayen à Perpezac-le-Blanc, expropriations.
  9. Résultat n°9

    Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession, réclamations, expropriations.

    Date

    1910-1913

    Cote

    5S/467

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
    • Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession,...
  10. Résultat n°10

    Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps (1882). Expropriations et acquisitions de terrains. Bornages de terrains, ventes amiables, section de Girac à Saint Denis, communes de Billac, Goulles, Liourdres (1884-1888).

    Date

    1880-1891

    Cote

    5S/59

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
    • Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps...
  11. Résultat n°11

    Gares et passages à niveau. Enquête parcellaire, expropriations. Permissions de voirie. Remise des chemins modifiés. Raccordement de Nexon à la ligne de Limoges à Périgueux.

    Date

    1868-1916

    Cote

    5S/120

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Gares et passages à niveau. Enquête parcellaire, expropriations....
  12. Résultat n°12

    1930

    Date

    1930

    Cote

    8S/457

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • 1930
  13. Résultat n°13

    Rectification dans la traverse, expropriations, indemnités de terrains (1836-1842). Projet d'élargissement de la route. Rétablissement de la fontaine des Farges. Raccordement de la rampe des bancs avec la route (1843-1846).

    Date

    1836-1846

    Cote

    2S/305

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Treignac. Travaux de construction et d'entretien.
    • Rectification dans la traverse, expropriations, indemnités...
  14. Résultat n°14

    Meymac, Monestier-Merlines, Moustier-Ventadour, Rosiers-d'Egletons, Saint- Dézery, Saint-Fréjoux, Saint-Hippolyte, Soudeilles, Tulle, Ussel.

    Date

    1876

    Cote

    5S/99

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
    • Règlements d'expropriations.
    • Meymac, Monestier-Merlines, Moustier-Ventadour, Rosiers-d'Egletons,...
  15. Résultat n°15

    Saint-Julien-Maumont - Saint-Pardoux-Corbier.

    Date

    1874-1922

    Cote

    5K/265

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Saint-Julien-Maumont - Saint-Pardoux-Corbier.
  16. Résultat n°16

    Section de la limite du Cantal à la gare de Saint Denis, expropriations : plans parcellaires de bornage. Actes de ventes amiables de la commune de Camps (1883).

    Date

    1883

    Cote

    5S/60

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
    • Section de la limite du Cantal à la gare de Saint Denis,...
  17. Résultat n°17

    Notifications de jugement d'expropriation, actes de vente.

    Date

    1911

    Cote

    5S/501

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
    • Acquisitions, expropriations.
    • Notifications de jugement d'expropriation, actes de...
  18. Résultat n°18

    Vente de terrain (1863). Ligne de chemin de fer (1879). Expropriations pour construction du chemin d'intérêt communal N° 78 (1897-1898).

    Date

    1863-1898

    Cote

    EDEP/103/O/1

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Vente de terrain (1863). Ligne de chemin de fer (1879)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  19. Résultat n°19

    Acquisitions de terrains par voie d'expropriation.

    Date

    1858-1862

    Cote

    2S/758

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 4, d'Aurillac à Angoulême
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Acquisitions de terrains par voie d'expropriation.
  20. Résultat n°20

    Acquisitions de terrains par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique.

    Date

    1850-1864

    Cote

    2S/362

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 5, de Martoulet à Terrasson
    • Route départementale 6, de Brive à Mauriac
    • Acquisitions de terrains par voie d'expropriation pour...