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  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/245/G/23

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  2. Résultat n°2

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1892-1960

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEP/34/G/9

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  3. Résultat n°3

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1899-1939

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP/204/G/7

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre des déclarations de construction nouvelle,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  5. Résultat n°5

    Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Date

    1943-1971

    Cote

    EDEP/218/G/23

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  6. Résultat n°6

    Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Date

    1943-1976

    Cote

    EDEP/217/G/27

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  7. Résultat n°7

    Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts. 02 janvier 1936-03 septembre 1948

    Date

    Entre le 02 janvier 1936 et le 03 septembre 1948

    Cote

    EDEP/133/G/10

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/17/G/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP/20/G/3

    • Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beaumont.

  10. Résultat n°10

    Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEP/21/G/15

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/184/G/26

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/199/G/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  13. Résultat n°13

    Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Date

    1861-1875

    Cote

    EDEP/65/G/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/285/G/12

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  15. Résultat n°15

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/42/G/11

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  16. Résultat n°16

    Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEP/191/G/12

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  17. Résultat n°17

    Matrice des patentes. 1877-1878

    Date

    1877-1878

    Cote

    EDEP/249/G/16

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice des patentes. 1877-1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  18. Résultat n°18

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1890-1926

    Date

    1890-1926

    Cote

    EDEP/242/G/22

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Saint-Solve

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1980

    Date

    1977-1980

    Cote

    EDEP/52/G/9

    • Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chavanac

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Date

    1862-1885

    Cote

    EDEP/110/G/6

    • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Latronche.

  21. Résultat n°21

    Taxe des prestations. 1847-1911

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEP/22/G/11

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe des prestations. 1847-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  22. Résultat n°22

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/217/G/16

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  23. Résultat n°23

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1971

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEP/162/G/12

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  24. Résultat n°24

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/211/G/4

    • Contexte : E_DEP 211 - Saint-Hilaire-Peyroux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Peyroux

  25. Résultat n°25

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/241/G/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  26. Résultat n°26

    Rôle de la taille. 1776-1779

    Date

    1776-1779

    Cote

    EDEP/221/CC/1

    • Contexte : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle de la taille. 1776-1779

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

  27. Résultat n°27

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1893-1966

    Date

    1893-1966

    Cote

    EDEP/289/G/13

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1931

    Date

    1874-1931

    Cote

    EDEP/123/G/35

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  29. Résultat n°29

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/289/G/23

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  30. Résultat n°30

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/273/G/14

    • Contexte : E_DEP 273 - Turenne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Turenne.

  31. Résultat n°31

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/218/G/17

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  32. Résultat n°32

    Rôle de prestations. 1872-1905

    Date

    1872-1905

    Cote

    EDEP/181/G/11

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1872-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  33. Résultat n°33

    Contributions directes. 1927-1967

    Date

    1927-1967

    Cote

    EDEP/265/G/13, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1927-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  34. Résultat n°34

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général. 1931-1958

    Date

    1931-1958

    Cote

    EDEP/242/G/25

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général....

    Producteur :

    Saint-Solve

  35. Résultat n°35

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/131/G/5

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  36. Résultat n°36

    Rôle de prestations. 1861

    Date

    1861

    Cote

    EDEP/59/G/2

    • Contexte : E_DEP 59 - Concèze - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Concèze.

  37. Résultat n°37

    Contributions directes (1891, 1943-1950). Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1900-1940). Registre de déclarations des constructions nouvelles (1948-1980).

    Date

    1891-1980

    Cote

    EDEP/99/G/10

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes (1891, 1943-1950). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  38. Résultat n°38

    Registre de déclarations des éléments imposables. 1935

    Date

    1935

    Cote

    EDEP/239/G/16

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des éléments imposables. 1935
  39. Résultat n°39

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/212/G/21

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  40. Résultat n°40

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Date

    1858-1903

    Cote

    EDEP/235/G/10

    • Contexte : E_DEP 235 - Saint-Paul - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Paul