1 667 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/245/G/23

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  2. Résultat n°2

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1892-1960

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEP/34/G/9

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  3. Résultat n°3

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1899-1939

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP/204/G/7

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre des déclarations de construction nouvelle,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  5. Résultat n°5

    Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Date

    1943-1971

    Cote

    EDEP/218/G/23

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  6. Résultat n°6

    Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Date

    1943-1976

    Cote

    EDEP/217/G/27

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  7. Résultat n°7

    Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts. 02 janvier 1936-03 septembre 1948

    Date

    Entre le 02 janvier 1936 et le 03 septembre 1948

    Cote

    EDEP/133/G/10

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/17/G/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP/20/G/3

    • Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beaumont.

  10. Résultat n°10

    Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEP/21/G/15

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/184/G/26

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/199/G/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  13. Résultat n°13

    Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Date

    1861-1875

    Cote

    EDEP/65/G/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/285/G/12

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  15. Résultat n°15

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/42/G/11

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  16. Résultat n°16

    Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEP/191/G/12

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  17. Résultat n°17

    Matrice des patentes. 1877-1878

    Date

    1877-1878

    Cote

    EDEP/249/G/16

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice des patentes. 1877-1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  18. Résultat n°18

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1890-1926

    Date

    1890-1926

    Cote

    EDEP/242/G/22

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Saint-Solve

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1980

    Date

    1977-1980

    Cote

    EDEP/52/G/9

    • Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chavanac

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Date

    1862-1885

    Cote

    EDEP/110/G/6

    • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Latronche.