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Résultat n°1

Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

Date

1945-1958

Cote

EDEP/134/G/11

Résultat n°2

Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1947-1959). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1950-1953)

Date

1947-1959

Cote

EDEP/160/G/21

Résultat n°3

Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole. 1972, 1974-1985

Date

1972-1985

Cote

EDEP/55/G/15

Résultat n°4

Impôt sur le revenu des personnes physiques (1952-1957). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1953-1958).

Date

1952-1958

Cote

EDEP/79/G/6

Résultat n°5

Rôle de prestations en nature (1835). Registre des contributions sur les voitures, chevaux... (1897-1925). Registre des déclarations tendant à un dégrèvement d'impôts (1908-1951). Rôle général des contributions directes (1942-1977). Impôts sur les revenus (1947-1958). Impôts sur les bénéfices agricoles (1947-1948, 1976).

Date

1835-1977

Cote

EDEP/105/G/10

Résultat n°6

Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1953-1957

Date

1953-1957

Cote

EDEP/95/G/13

Résultat n°7

Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1958-1962

Date

1958-1962

Cote

EDEP/88/G/12

Résultat n°8

Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1957-1959). État de sous répartition des cotes communales entre les propriétaires usagers (1959-1975).

Date

1957-1975

Cote

EDEP/239/G/10

Résultat n°9

Impôt général sur le revenu. 1928-1929, 1956-1958

Date

1928-1958

Cote

EDEP/230/G/13

Résultat n°10

Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1955-1956). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1957).

Date

1955-1957

Cote

EDEP/183/G/15

Résultat n°11

Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole (1947-1948). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1954-1958). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1955-1958).

Date

1947-1958

Cote

EDEP/96/G/16