impôt sur le revenu

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958	Cote EDEP/134/G/11	Date 1945-1958	Lieu Merlines (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées Série G : Contributions, administration financière. Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958
Résultat n°2	Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1947-1959). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1950-1953)	Cote EDEP/160/G/21	Date 1947-1959	Lieu Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales... Série G : contributions, administrations financières. Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1947-1959)....
Résultat n°3	Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole. 1972, 1974-1985	Cote EDEP/55/G/15	Date 1972-1985	Lieu Chirac-Bellevue (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées Série G : Contributions, administration financière. Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole....
Résultat n°4	Impôt sur le revenu des personnes physiques (1952-1957). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1953-1958).	Cote EDEP/79/G/6	Date 1952-1958	Lieu Eyburie (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées Série G : Contributions, administration financière. Impôt sur le revenu des personnes physiques (1952-1957)....
Résultat n°5	Rôle de prestations en nature (1835). Registre des contributions sur les voitures, chevaux... (1897-1925). Registre des déclarations tendant à un dégrèvement d'impôts (1908-1951). Rôle général des contributions directes (1942-1977). Impôts sur les revenus (1947-1958). Impôts sur les bénéfices agricoles (1947-1948, 1976).	Cote EDEP/105/G/10	Date 1835-1977	Lieu Lanteuil (Corrèze, France)	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : E_DEP 105 - Lanteuil - Archives communales déposées Série G : Contributions, administration financière. Rôle de prestations en nature (1835). Registre des...
Résultat n°6	Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1953-1957	Cote EDEP/95/G/13	Date 1953-1957	Lieu Lacelle (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées Série G : Contributions, administration financière. Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1953-1957
Résultat n°7	Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1958-1962	Cote EDEP/88/G/12	Date 1958-1962	Lieu Grandsaigne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées Série G : Contributions, administrations financières. Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1958-1962
Résultat n°8	Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1957-1959). État de sous répartition des cotes communales entre les propriétaires usagers (1959-1975).	Cote EDEP/239/G/10	Date 1957-1975	Lieu Darazac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées Série G : Contributions, administration financière. Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1957-1959)....
Résultat n°9	Impôt général sur le revenu. 1928-1929, 1956-1958	Cote EDEP/230/G/13	Date 1928-1958	Lieu Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales... Série G : Contributions, administration financière. Impôt général sur le revenu. 1928-1929, 1956-1958
Résultat n°10	Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1955-1956). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1957).	Cote EDEP/183/G/15	Date 1955-1957	Lieu Saint-Bazile-de-la-Roche (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales... Série G : Contributions, administration financière. Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1955-1956)....
Résultat n°11	Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole (1947-1948). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1954-1958). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1955-1958).	Cote EDEP/96/G/16	Date 1947-1958	Lieu Ladignac-sur-Rondelles (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales... Série G : Contributions, administration financière. Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole...

Résultats de la recherche

Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1947-1959). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1950-1953)

Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole. 1972, 1974-1985

Impôt sur le revenu des personnes physiques (1952-1957). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1953-1958).

Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1953-1957

Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1958-1962

Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1957-1959). État de sous répartition des cotes communales entre les propriétaires usagers (1959-1975).

Impôt général sur le revenu. 1928-1929, 1956-1958

Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1955-1956). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1957).

Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole (1947-1948). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1954-1958). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1955-1958).