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  1. Résultat n°1

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP/134/G/11

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  2. Résultat n°2

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1947-1959). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1950-1953)

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEP/160/G/21

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série G : contributions, administrations financières.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1947-1959)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  3. Résultat n°3

    Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole. 1972, 1974-1985

    Date

    1972-1985

    Cote

    EDEP/55/G/15

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  4. Résultat n°4

    Impôt sur le revenu des personnes physiques (1952-1957). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1953-1958).

    Date

    1952-1958

    Cote

    EDEP/79/G/6

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques (1952-1957)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  5. Résultat n°5

    Rôle de prestations en nature (1835). Registre des contributions sur les voitures, chevaux... (1897-1925). Registre des déclarations tendant à un dégrèvement d'impôts (1908-1951). Rôle général des contributions directes (1942-1977). Impôts sur les revenus (1947-1958). Impôts sur les bénéfices agricoles (1947-1948, 1976).

    Date

    1835-1977

    Cote

    EDEP/105/G/10

    • Contexte : E_DEP 105 - Lanteuil - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations en nature (1835). Registre des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lanteuil

  6. Résultat n°6

    Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEP/95/G/13

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1953-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1958-1962

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEP/88/G/12

    • Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques. 1958-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Grandsaigne.

  8. Résultat n°8

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1957-1959). État de sous répartition des cotes communales entre les propriétaires usagers (1959-1975).

    Date

    1957-1975

    Cote

    EDEP/239/G/10

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1957-1959)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  9. Résultat n°9

    Impôt général sur le revenu. 1928-1929, 1956-1958

    Date

    1928-1958

    Cote

    EDEP/230/G/13

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôt général sur le revenu. 1928-1929, 1956-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  10. Résultat n°10

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1955-1956). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1957).

    Date

    1955-1957

    Cote

    EDEP/183/G/15

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1955-1956)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  11. Résultat n°11

    Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole (1947-1948). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1954-1958). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1955-1958).

    Date

    1947-1958

    Cote

    EDEP/96/G/16

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.