Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
L/1211
Date
nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Uzerche.
  • Pièces de procédures civiles.
  • Nivôse-floréal an II
Résultat n°2
Cote
4U/6/205
Date
1867-1868
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1867-1868
Résultat n°3
Cote
EDEP/175/I/1
Date
1921-1957
Lieu
Roche-le-Peyroux (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).
Résultat n°4
Cote
4U/14/166
Date
Juin 1975-Décembre 1975
Lieu
Juillac (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
  • Justice civile
  • Juin - Décembre 1975
Résultat n°5
Cote
550W/640, 528W/117-119 (Ancienne cote)
Date
1944
Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport de gendarmerie, rapport de police, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Libération et épuration.
  • Épuration.
  • Épuration judiciaire.
  • Enquête concernant des miliciens et des collaborateurs,...
  • N à W.
Résultat n°6
Cote
B/122
Date
1727
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Plumitifs des audiences.
  • 1727
Résultat n°7
1896-1920

377 medias

Cote
4U/6/313
Date
1896-1920
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1896-1920
Résultat n°8
Cote
4U/2/93
Date
Entre le 02 janvier 1844 et le 31 décembre 1844
Lieu
Ayen (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
  • Justice civile
  • Jugements civils
  • 1844
Résultat n°9
Cote
4U/6/303
Date
1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1955
Résultat n°10
Cote
4U/2/139
Date
Entre le 20 janvier 1846 et le 22 décembre 1846
Lieu
Ayen (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
  • Justice civile
  • Actes de non conciliation
  • 1846
Résultat n°11
Cote
L/1210
Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Uzerche.
  • Pièces de procédures civiles.
  • 1791-an III
Résultat n°12
Cote
4U/14/65
Date
1858
Lieu
Juillac (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
  • Justice civile
  • 1858
Résultat n°13
Cote
4U/5/73
Date
1857
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
  • Justice civile
  • 1857
Résultat n°14
Cote
B/2392
Date
1702-1705
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Minutes du greffe.
  • 1702-1705
Résultat n°15
Cote
4U/4/125
Date
1832-1851
Lieu
Beynat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
  • Justice pénale
  • 1832-1851
Résultat n°16
Cote
B/119
Date
1723-1724
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Plumitifs des audiences.
  • 1723-1724
Résultat n°17
Cote
4U/14/80
Date
1873
Lieu
Juillac (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
  • Justice civile
  • 1873
Résultat n°18
Cote
4U/11/205
Date
14/01/1860-14/01/1864
Lieu
Donzenac (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
  • Justice civile
  • Jugements civils
  • 14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)
Résultat n°19
Cote
EDEP/268/I/2
Date
1930-1950
Lieu
Toy-Viam (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...
Résultat n°20
Cote
4U/13/73
Date
1879-1882
Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Justice civile
  • Jugements civils
  • 2 juin 1879 (n°54) - 25 septembre 1882 (n°66).