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nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II
Cote
L/1211
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
Justice.
Tribunal du district d'Uzerche.
Pièces de procédures civiles.
Nivôse-floréal an II
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
Justice.
Tribunal du district d'Uzerche.
Pièces de procédures civiles.
1791-an III
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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