3 305 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nivôse-floréal an II

    Date

    nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II

    Cote

    L/1211

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Pièces de procédures civiles.
    • Nivôse-floréal an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    1867-1868

    Date

    1867-1868

    Cote

    4U/6/205

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1867-1868

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3

    Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

    Date

    1921-1957

    Cote

    EDEP/175/I/1

    • Contexte : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Roche-le-Peyroux.

  4. Résultat n°4

    Juin - Décembre 1975

    Date

    Juin 1975-Décembre 1975

    Cote

    4U/14/166

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice civile
    • Juin - Décembre 1975
  5. Résultat n°5

    N à W.

    Date

    1944

    Cote

    550W/640, 528W/117-119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Enquête concernant des miliciens et des collaborateurs,...
    • N à W.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  6. Résultat n°6

    1727

    Date

    1727

    Cote

    B/122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1727
  7. Résultat n°7
    1896-1920

    377 medias

    1896-1920

    Date

    1896-1920

    Cote

    4U/6/313

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1896-1920

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  8. Résultat n°8

    1844

    Date

    Entre le 02 janvier 1844 et le 31 décembre 1844

    Cote

    4U/2/93

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 1844

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.

  9. Résultat n°9

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/303

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  10. Résultat n°10

    1846

    Date

    Entre le 20 janvier 1846 et le 22 décembre 1846

    Cote

    4U/2/139

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Justice civile
    • Actes de non conciliation
    • 1846

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.

  11. Résultat n°11

    1791-an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1795

    Cote

    L/1210

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Pièces de procédures civiles.
    • 1791-an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    1858

    Date

    1858

    Cote

    4U/14/65

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice civile
    • 1858
  13. Résultat n°13

    1857

    Date

    1857

    Cote

    4U/5/73

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice civile
    • 1857
  14. Résultat n°14

    1702-1705

    Date

    1702-1705

    Cote

    B/2392

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1702-1705
  15. Résultat n°15

    1832-1851

    Date

    1832-1851

    Cote

    4U/4/125

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1832-1851
  16. Résultat n°16

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    B/119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1723-1724
  17. Résultat n°17

    1873

    Date

    1873

    Cote

    4U/14/80

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice civile
    • 1873
  18. Résultat n°18

    14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)

    Date

    14/01/1860-14/01/1864

    Cote

    4U/11/205

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)
  19. Résultat n°19

    Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

    Date

    1930-1950

    Cote

    EDEP/268/I/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  20. Résultat n°20

    2 juin 1879 (n°54) - 25 septembre 1882 (n°66).

    Date

    1879-1882

    Cote

    4U/13/73

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 2 juin 1879 (n°54) - 25 septembre 1882 (n°66).