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Résultat n°1

Projet de suppression de l'étude notariale : contentieux (1928). Création et statuts du foyer rural avec prise en charge de l'animation nautique du lac communal (1986-1987).

Date

1928-1987

Cote

EDEP/125/D/1

Résultat n°2

Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800

Cote

L/1106

Résultat n°3

Justice. Avoués, notaires, huissiers. Nominations, honorariat, transferts et suppressions d'études.

Date

1885-1914

Cote

1M/21

Résultat n°4

Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).

Date

1815-1976

Cote

EDEP/248/I/4

Résultat n°5

Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards, Objat, Puy-d'Arnac.

Date

Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

Cote

L/1107

Résultat n°6

Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris, par "le conseiller du Roy, contrôleur général du marc d'or des ordres de Sa Majesté, Chapelain de Billy", à Jean Ceron pour le droit de marc d'or de l'office de notaire royal au village de Bussière, paroisse de Saint-Clément (parchemin, français). XVIIe s.

Date

XVIIe siècle

Cote

EDEP/255/II/20

Résultat n°7

Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.

Date

1941-1946

Cote

550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire des livres de commerces (1942-1943) ; registre des contrats d'apprentissage (1940-1965) ; registre des actes de dépôts de signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil (1861-1862, 1870-1872, 1875-1877, 1882, 1887, 1888, 1892-1894, 1896, 1900) ; registre des actes exempts de droit d'enregistrement (1944-1969) ; registre des consignations en matière civile (1938-1955) ; registre des mises au rôle (1949-1969).

Date

1861-1969

Cote

4U/5/213

Résultat n°9

Communes A à L.

Date

an VI

Cote

L/1102

Résultat n°10

Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

Date

1924-1963

Cote

EDEP/75/I/1

Résultat n°11

Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel classés par ordre alphabétique de commune. Aix, Bort-les-Orgues, Chirac, Davignac, Eygurande, Lamazière-Basse, Liginiac, Meymac, Neuvic d'Ussel, Saint-Angel, Saint-Bonnet-le-Port-Dieu (Saint-Bonnet-près-Bort), Saint-Fréjoux, Sornac, Ussel, Veyrières.

Date

Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

Cote

L/1113

Résultat n°12
Saint-Robert : "631 - Corrèze - St-Robert - La place".

1 media

Saint-Robert : "631 - Corrèze - St-Robert - La place".

Date

-

Cote

5Fi/239/5

Résultat n°13

Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole, Saint-Solve, Ségur-le-Château, Sérilhac, Troche, Turenne, Varetz, Vigeois, Voutezac, Yssandon.

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800

Cote

L/1108

Résultat n°14
Portrait d'Henri Brugère.

1 media

Portrait d'Henri Brugère.

Date

s.d.

Cote

22FI/1576

Résultat n°15

Communes C à Y.

Date

Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

Cote

L/1101

Résultat n°16

2005

Date

2005

Cote

1710W/17

Résultat n°17

Saint-Quentin (Aisne), propriétés de la mère d'Henry de Jouvenel : correspondance avec le notaire gestionnaire (1896-1910), tableaux de compte. Paris, immeuble rue de Condé, travaux (1924-1930).

Date

1896-1930

Cote

5J/503

Résultat n°18

Les notaires royaux au diocèse de Tulle (XVIIème et XVIIIème siècles).

Date

-

Cote

1/489

Résultat n°19

Mes souvenirs.

Date

-

Cote

1/651

Résultat n°20

Recherches administratives et judiciaires (1998-1999). Recherches notariales et scientifiques (1998).

Date

1998-1999

Cote

1543W/14