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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet de suppression de l'étude notariale : contentieux (1928). Création et statuts du foyer rural avec prise en charge de l'animation nautique du lac communal (1986-1987).
Cote
EDEP/125/D/1
 Date
1928-1987
 Lieu
Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Projet de suppression de l'étude notariale : contentieux...
Résultat n°2

Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.
Cote
L/1106
 Date
Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France), Juillac (Corrèze, France), Larche (Corrèze, France), Lascaux (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Contrôle des officiers ministériels.
  • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
  • Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.
Résultat n°3

Justice. Avoués, notaires, huissiers. Nominations, honorariat, transferts et suppressions d'études.
Cote
1M/21
 Date
1885-1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Administration générale du département
  • Fonctionnaires
  • Justice. Avoués, notaires, huissiers. Nominations,...
Résultat n°4

Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).
Cote
EDEP/248/I/4
 Date
1815-1976
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940)....
Résultat n°5

Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards, Objat, Puy-d'Arnac.
Cote
L/1107
 Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800
 Lieu
Malemort-sur-Corrèze (Corrèze, France), Mansac (Corrèze, France), Meyssac (Corrèze, France), Noailhac (Corrèze, France), Nonards (Corrèze, France), Objat (Corrèze, France), Puy-d'Arnac (Corrèze, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Contrôle des officiers ministériels.
  • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
  • Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards,...
Résultat n°6

Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris, par "le conseiller du Roy, contrôleur général du marc d'or des ordres de Sa Majesté, Chapelain de Billy", à Jean Ceron pour le droit de marc d'or de l'office de notaire royal au village de Bussière, paroisse de Saint-Clément (parchemin, français). XVIIe s.
Cote
EDEP/255/II/20
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Saint-Clément (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris,...
Résultat n°7

Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.
Cote
550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers...
Résultat n°8

Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire des livres de commerces (1942-1943) ; registre des contrats d'apprentissage (1940-1965) ; registre des actes de dépôts de signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil (1861-1862, 1870-1872, 1875-1877, 1882, 1887, 1888, 1892-1894, 1896, 1900) ; registre des actes exempts de droit d'enregistrement (1944-1969) ; registre des consignations en matière civile (1938-1955) ; registre des mises au rôle (1949-1969).
Cote
4U/5/213
 Date
1861-1969
 Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)
 Type de document
warrant, contrat d'apprentissage, registre, répertoire
  • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire...
Résultat n°9

Communes A à L.
Cote
L/1102
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Contrôle des officiers ministériels.
  • Notaires (1791-an VII).
  • Communes A à L.
Résultat n°10

Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).
Cote
EDEP/75/I/1
 Date
1924-1963
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...
Résultat n°11

Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel classés par ordre alphabétique de commune. Aix, Bort-les-Orgues, Chirac, Davignac, Eygurande, Lamazière-Basse, Liginiac, Meymac, Neuvic d'Ussel, Saint-Angel, Saint-Bonnet-le-Port-Dieu (Saint-Bonnet-près-Bort), Saint-Fréjoux, Sornac, Ussel, Veyrières.
Cote
L/1113
 Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800
 Lieu
Aix (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Chirac-Bellevue (Corrèze, France), Davignac (Corrèze, France), Eygurande (Corrèze, France), Lamazière-Basse (Corrèze, France), Liginiac (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Saint-Angel (Corrèze, France), Saint-Fréjoux (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Veyrières (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Contrôle des officiers ministériels.
  • Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...
  • Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...
Résultat n°12
Saint-Robert : "631 - Corrèze - St-Robert - La place".

1 media

Saint-Robert : "631 - Corrèze - St-Robert - La place".
Cote
5Fi/239/5
 Date- Lieu
Saint-Robert (Corrèze, France)
 Type de document
carte postale
  • Contexte : 5Fi - Cartes postales anciennes
  • Saint-Robert
  • Saint-Robert : "631 - Corrèze - St-Robert - La place".
Résultat n°13

Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole, Saint-Solve, Ségur-le-Château, Sérilhac, Troche, Turenne, Varetz, Vigeois, Voutezac, Yssandon.
Cote
L/1108
 Date
Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800
 Lieu
Saint-Aulaire (Corrèze, France), Saint-Bonnet-la-Rivière (Corrèze, France), Sainte-Féréole (Corrèze, France), Saint-Solve (Corrèze, France), Ségur-le-Château (Corrèze, France), Sérilhac (Corrèze, France), Troche (Corrèze, France), Turenne (Corrèze, France), Varetz (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France), Voutezac (Corrèze, France), Yssandon (Corrèze, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Contrôle des officiers ministériels.
  • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
  • Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole,...
Résultat n°14
Portrait d'Henri Brugère.

1 media

Portrait d'Henri Brugère.
Cote
22FI/1576
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
document photographique
  • Contexte : 22FI - Fonds René-Fourgeaud
  • La Corrèze illustrée.
  • Images imprimées (support papier).
  • Personnalités corréziennes : portraits et caricatures.
  • Portrait d'Henri Brugère.
Résultat n°15

Communes C à Y.
Cote
L/1101
 Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Contrôle des officiers ministériels.
  • Notaires (1791-an VII).
  • Communes C à Y.
Résultat n°16

2005
Cote
1710W/17
 Date
2005
 Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1710W - Archives départementales de la Corrèze
  • Prêt et communication.
  • Recherches scientifiques, judiciaires, notariales,...
  • 2005
Résultat n°17

Saint-Quentin (Aisne), propriétés de la mère d'Henry de Jouvenel : correspondance avec le notaire gestionnaire (1896-1910), tableaux de compte. Paris, immeuble rue de Condé, travaux (1924-1930).
Cote
5J/503
 Date
1896-1930
 Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document
correspondance
  • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
  • Affaires privées.
  • Biens immobiliers.
  • Saint-Quentin (Aisne), propriétés de la mère d'Henry...
Résultat n°18

Les notaires royaux au diocèse de Tulle (XVIIème et XVIIIème siècles).
Cote
1/489
 Date- Lieu
Tulle (Corrèze, France ; diocèse)
 Type de document -
  • Contexte : 1 - Ouvrages
  • Reprise avant 2000.
  • Les notaires royaux au diocèse de Tulle (XVIIème et...
Résultat n°19

Mes souvenirs.
Cote
1/651
 Date- Lieu
Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 - Ouvrages
  • Reprise avant 2000.
  • Mes souvenirs.
Résultat n°20

Recherches administratives et judiciaires (1998-1999). Recherches notariales et scientifiques (1998).
Cote
1543W/14
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1543W - Archives départementales de la Corrèze
  • Prêt et communication.
  • Recherches administratives et judiciaires (1998-1999)....