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  1. Résultat n°1

    Projet de suppression de l'étude notariale : contentieux (1928). Création et statuts du foyer rural avec prise en charge de l'animation nautique du lac communal (1986-1987).

    Date

    1928-1987

    Cote

    EDEP/125/D/1

    • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Projet de suppression de l'étude notariale : contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marcillac-la-Croisille.

  2. Résultat n°2

    Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1106

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
    • Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Justice. Avoués, notaires, huissiers. Nominations, honorariat, transferts et suppressions d'études.

    Date

    1885-1914

    Cote

    1M/21

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Fonctionnaires
    • Justice. Avoués, notaires, huissiers. Nominations,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).

    Date

    1815-1976

    Cote

    EDEP/248/I/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  5. Résultat n°5

    Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards, Objat, Puy-d'Arnac.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1107

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
    • Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris, par "le conseiller du Roy, contrôleur général du marc d'or des ordres de Sa Majesté, Chapelain de Billy", à Jean Ceron pour le droit de marc d'or de l'office de notaire royal au village de Bussière, paroisse de Saint-Clément (parchemin, français). XVIIe s.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    EDEP/255/II/20

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Copie d'une quittance de 18 livres délivrée à Paris,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  7. Résultat n°7

    Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  8. Résultat n°8

    Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire des livres de commerces (1942-1943) ; registre des contrats d'apprentissage (1940-1965) ; registre des actes de dépôts de signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil (1861-1862, 1870-1872, 1875-1877, 1882, 1887, 1888, 1892-1894, 1896, 1900) ; registre des actes exempts de droit d'enregistrement (1944-1969) ; registre des consignations en matière civile (1938-1955) ; registre des mises au rôle (1949-1969).

    Date

    1861-1969

    Cote

    4U/5/213

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire...
  9. Résultat n°9

    Communes A à L.

    Date

    an VI

    Cote

    L/1102

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Notaires (1791-an VII).
    • Communes A à L.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  11. Résultat n°11

    Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel classés par ordre alphabétique de commune. Aix, Bort-les-Orgues, Chirac, Davignac, Eygurande, Lamazière-Basse, Liginiac, Meymac, Neuvic d'Ussel, Saint-Angel, Saint-Bonnet-le-Port-Dieu (Saint-Bonnet-près-Bort), Saint-Fréjoux, Sornac, Ussel, Veyrières.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1113

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12
    Saint-Robert : "631 - Corrèze - St-Robert - La place".

    1 media

    Saint-Robert : "631 - Corrèze - St-Robert - La place".

    Cote

    5Fi/239/5

    • Contexte : 5Fi - Cartes postales anciennes
    • Saint-Robert
    • Saint-Robert : "631 - Corrèze - St-Robert - La place".

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole, Saint-Solve, Ségur-le-Château, Sérilhac, Troche, Turenne, Varetz, Vigeois, Voutezac, Yssandon.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1108

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
    • Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14
    Portrait d'Henri Brugère.

    1 media

    Portrait d'Henri Brugère.

    Date

    s.d.

    Cote

    22FI/1576

    • Contexte : 22FI - Fonds René-Fourgeaud
    • La Corrèze illustrée.
    • Images imprimées (support papier).
    • Personnalités corréziennes : portraits et caricatures.
    • Portrait d'Henri Brugère.
  15. Résultat n°15

    Communes C à Y.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/1101

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Notaires (1791-an VII).
    • Communes C à Y.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    2005

    Date

    2005

    Cote

    1710W/17

    • Contexte : 1710W - Archives départementales de la Corrèze
    • Prêt et communication.
    • Recherches scientifiques, judiciaires, notariales,...
    • 2005

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19000 Tulle

  17. Résultat n°17

    Saint-Quentin (Aisne), propriétés de la mère d'Henry de Jouvenel : correspondance avec le notaire gestionnaire (1896-1910), tableaux de compte. Paris, immeuble rue de Condé, travaux (1924-1930).

    Date

    1896-1930

    Cote

    5J/503

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Affaires privées.
    • Biens immobiliers.
    • Saint-Quentin (Aisne), propriétés de la mère d'Henry...
  18. Résultat n°18

    Les notaires royaux au diocèse de Tulle (XVIIème et XVIIIème siècles).

    Auteur

    FLORENTIN, Philippe

    Cote

    1/489

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • Les notaires royaux au diocèse de Tulle (XVIIème et...
  19. Résultat n°19

    Mes souvenirs.

    Auteur

    DECOUX-LAGOUTTE, Edouard

    Cote

    1/651

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • Mes souvenirs.
  20. Résultat n°20

    Recherches administratives et judiciaires (1998-1999). Recherches notariales et scientifiques (1998).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1543W/14

    • Contexte : 1543W - Archives départementales de la Corrèze
    • Prêt et communication.
    • Recherches administratives et judiciaires (1998-1999)....

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze Tulle
    Le Touron
    19000 Tulle