Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des visas de permis de chasser. 1992-1997

    Date

    1992-1997

    Cote

    EDEP/18/I/4

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1992-1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  2. Résultat n°2

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1954-1985). Dossier chasse (assemblée générale, menu du repas de chasse (1983-1984).

    Date

    1954-1985

    Cote

    EDEP/151/I/4

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1954-1985)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  3. Résultat n°3

    Demandes de permis de chasse (1956-1968). Permis de chasse (1965-1973).

    Date

    1956-1973

    Cote

    EDEP/13/I/3

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes de permis de chasse (1956-1968). Permis de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  4. Résultat n°4

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1957-1975

    Date

    1957-1975

    Cote

    EDEP/133/I/2

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1957-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  5. Résultat n°5

    Permis de chasse (1932-1951). Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1954-1981).

    Date

    1932-1981

    Cote

    EDEP/160/I/2

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1932-1951). Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  6. Résultat n°6

    Permis de chasse. 1855-1863, 1945

    Date

    Entre le 1er janvier 1855 et le 31 décembre 1945

    Cote

    EDEP/121/I/4

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1855-1863, 1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  7. Résultat n°7

    Registre des visas de permis de chasser. 1976-2000

    Date

    1976-2000

    Cote

    EDEP/277/I/2

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1976-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  8. Résultat n°8

    Permis de chasse. 1949-1966

    Date

    1949-1966

    Cote

    EDEP/231/I/5

    • Contexte : E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1949-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille

  9. Résultat n°9

    Cahier d'enregistrement des permis de chasse. 1963-1971

    Date

    1963-1971

    Cote

    EDEP/256/I/3

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahier d'enregistrement des permis de chasse. 1963-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des visas de permis de chasser. 1975-1989

    Date

    1975-1989

    Cote

    EDEP/154/I/6

    • Contexte : E_DEP 154 - Orgnac-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas de permis de chasser. 1975-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Orgnac-sur-Vézère.

  11. Résultat n°11

    Permis de chasse. 1977

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/33/I/8

    • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bugeat

  12. Résultat n°12

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1984-1988

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP/27/I/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  13. Résultat n°13

    1820-1842

    Date

    1820-1842

    Cote

    4M/66

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Enregistrement des permis délivrés.
    • 1820-1842

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Registre des visas de permis de chasser. 1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    EDEP/201/I/4

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1995-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  15. Résultat n°15

    Vol (1868). Registre des permis de chasse (1999-2000).

    Date

    1868-2000

    Cote

    EDEP/156/I/1

    • Contexte : E_DEP 156 - Palazinges - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vol (1868). Registre des permis de chasse (1999-2000).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palazinges

  16. Résultat n°16

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP/203/I/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  17. Résultat n°17

    Registre des visas de permis de chasser (1977-2000). Interdiction de chasser (1991).

    Date

    1977-2000

    Cote

    EDEP/110/I/4

    • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1977-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Latronche.

  18. Résultat n°18

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1949-1964

    Date

    1949-1964

    Cote

    EDEP/69/I/4

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1949-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  19. Résultat n°19

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000

    Cote

    EDEP/131/I/4

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  20. Résultat n°20

    Permis de chasse. 1969-1992

    Date

    1969-1992

    Cote

    EDEP/107/I/6

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1969-1992

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche