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  1. Résultat n°1

    Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement, élections du conseil d'administration, commission de réforme.

    Date

    1923-1939

    Cote

    1S/52

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Personnel des chemins de fer.
    • Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement,...
  2. Résultat n°2

    Liste des titulaires des différents postes préfectoraux depuis 1920 (1943). Chef de cabinet, recrutement : textes officiels (1942-1945). Correspondance générale (1942-1948).

    Date

    1942-1948

    Cote

    550W/63

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Corps préfectoral.
    • Liste des titulaires des différents postes préfectoraux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  3. Résultat n°3

    Réquisitions de personnel civil : textes officiels, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/421, 528W/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des voies de communication.
    • Voies ferrées.
    • Réquisitions de personnel civil : textes officiels,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

    Date

    1912-1919

    Cote

    5S/294

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Réglementation, financement, personnel
    • Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
  5. Résultat n°5

    Prêtres exerçant des fonctions non rétribuées par l'État, aumôniers, professeurs aux séminaires. Renseignements, secours, nominations : dossiers individuels.

    Date

    1888-1905

    Cote

    1V/30

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Personnel
    • Curés, desservants et vicaires
    • Dossiers individuels
    • Prêtres exerçant des fonctions non rétribuées par l'État,...
  6. Résultat n°6

    Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

    Date

    1918-1940

    Cote

    1O/11

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Administration et personnel
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
    • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
    • Personnel communal
    • Secrétaires de mairie : nominations, traitements.
  7. Résultat n°7

    Dossiers V

    Cote

    1V/29

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Personnel
    • Curés, desservants et vicaires
    • Dossiers individuels
    • Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
    • Dossiers V
  8. Résultat n°8

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de corps, de sous-lieutenant (1935, 1961-1968) ; mouvement de personnel, démission, incorporation, retrait, décès (1937, 1944, 1951, 1953, 1977) ; effectif, état nominatif (1932, 1951, 1966) ; médaille d'honneur (1952, 1964, 1966) ; allocation de vétérance (1965-1976).

    Date

    1935-1977

    Cote

    EDEP/261/H/6

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  11. Résultat n°11

    Effectifs des forces de police et de gendarmerie (1943-1944). Effectifs des gardes-champêtres, enquête auprès des mairies (1944).

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/313, 533W/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Personnel.
    • Effectifs des forces de police et de gendarmerie (1943-1944)....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  12. Résultat n°12

    Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

    Cote

    5V/3

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.
  13. Résultat n°13

    Surveillance des camps d'internement et de la ligne de démarcation, recrutement d'agents de surveillance : textes officiels, notices individuelles, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/428, 528W/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des lieux sensibles.
    • Surveillance des camps d'internement et de la ligne...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  14. Résultat n°14

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  15. Résultat n°15

    Fondation d'une association départementale d'assistance publique (1849) ; contrôle des services d'assistance : rapports de fonctionnement (1921-1924) ; Conseil départemental de l'assistance publique et privé : instructions, élections (1934-1939)

    Date

    1849-1939

    Cote

    3X/4

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Généralités Personnel
    • Fondation d'une association départementale d'assistance...
  16. Résultat n°16

    Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre 1852) : arrondissements de Brive et Ussel .

    Date

    1853

    Cote

    1O/7

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Administration et personnel
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
    • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
    • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
  17. Résultat n°17

    Dossiers Mes-N

    Cote

    1V/26

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Personnel
    • Curés, desservants et vicaires
    • Dossiers individuels
    • Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
    • Dossiers Mes-N
  18. Résultat n°18

    Communes du canton de Corrèze.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/30

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Corrèze.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    Congés du personnel ecclésiastique : avis d'autorisation, renseignements (1877-1878, 1880-1893, 1895-1900, 1902-1904).

    Date

    1877-1905

    Cote

    1V/31

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Personnel
    • Curés, desservants et vicaires
    • Dossiers individuels
    • Congés du personnel ecclésiastique : avis d'autorisation,...
  20. Résultat n°20

    Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

    Date

    1939-1941

    Cote

    550W/57

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Fonctionnaires.
    • Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.