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Résultat n°1

Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement, élections du conseil d'administration, commission de réforme.

Date

1923-1939

Cote

1S/52

Résultat n°2

Liste des titulaires des différents postes préfectoraux depuis 1920 (1943). Chef de cabinet, recrutement : textes officiels (1942-1945). Correspondance générale (1942-1948).

Date

1942-1948

Cote

550W/63

Résultat n°3

Réquisitions de personnel civil : textes officiels, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/421, 528W/22 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

1912-1919

Cote

5S/294

Résultat n°5

Prêtres exerçant des fonctions non rétribuées par l'État, aumôniers, professeurs aux séminaires. Renseignements, secours, nominations : dossiers individuels.

Date

1888-1905

Cote

1V/30

Résultat n°6

Organisation du personnel.

Date

1994-2003

Cote

1650W/9

Résultat n°7

Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

Date

1918-1940

Cote

1O/11

Résultat n°8

Dossiers V

Date

-

Cote

1V/29

Résultat n°9

Communes du canton de Vigeois.

Date

1940-1945

Cote

550W/52

Résultat n°10

Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

Date

1941-1946

Cote

550W/25

Résultat n°11

Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de corps, de sous-lieutenant (1935, 1961-1968) ; mouvement de personnel, démission, incorporation, retrait, décès (1937, 1944, 1951, 1953, 1977) ; effectif, état nominatif (1932, 1951, 1966) ; médaille d'honneur (1952, 1964, 1966) ; allocation de vétérance (1965-1976).

Date

1935-1977

Cote

EDEP/261/H/6

Résultat n°12

Effectifs des forces de police et de gendarmerie (1943-1944). Effectifs des gardes-champêtres, enquête auprès des mairies (1944).

Date

1943-1944

Cote

550W/313, 533W/19 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

Date

-

Cote

5V/3

Résultat n°14

Surveillance des camps d'internement et de la ligne de démarcation, recrutement d'agents de surveillance : textes officiels, notices individuelles, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

550W/428, 528W/70 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

Date

1939-1945

Cote

550W/46

Résultat n°16

Fondation d'une association départementale d'assistance publique (1849) ; contrôle des services d'assistance : rapports de fonctionnement (1921-1924) ; Conseil départemental de l'assistance publique et privé : instructions, élections (1934-1939)

Date

1849-1939

Cote

3X/4

Résultat n°17

Personnel.

Date

1970-1980

Cote

1814W/6

Résultat n°18

Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre 1852) : arrondissements de Brive et Ussel .

Date

1853

Cote

1O/7

Résultat n°19

Dossiers Mes-N

Date

-

Cote

1V/26

Résultat n°20

Communes du canton de Corrèze.

Date

1940-1945

Cote

550W/30