309 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement, élections du conseil d'administration, commission de réforme.
Cote
1S/52
 Date
1923-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
  • Fonds de la préfecture
  • Personnel
  • Personnel des chemins de fer.
  • Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement,...
Résultat n°2

Liste des titulaires des différents postes préfectoraux depuis 1920 (1943). Chef de cabinet, recrutement : textes officiels (1942-1945). Correspondance générale (1942-1948).
Cote
550W/63
 Date
1942-1948
 Lieu - Type de document
liste nominative, texte officiel, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Gestion des services administratifs.
  • Personnel.
  • Corps préfectoral.
  • Liste des titulaires des différents postes préfectoraux...
Résultat n°3

Réquisitions de personnel civil : textes officiels, correspondance.
Cote
550W/421, 528W/22 (Ancienne cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
  • Maintien de l'ordre.
  • Surveillance des voies de communication.
  • Voies ferrées.
  • Réquisitions de personnel civil : textes officiels,...
Résultat n°4

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.
Cote
5S/294
 Date
1912-1919
 Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt local
  • Affaires générales
  • Réglementation, financement, personnel
  • Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
Résultat n°5

Prêtres exerçant des fonctions non rétribuées par l'État, aumôniers, professeurs aux séminaires. Renseignements, secours, nominations : dossiers individuels.
Cote
1V/30
 Date
1888-1905
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique séculier
  • Personnel
  • Curés, desservants et vicaires
  • Dossiers individuels
  • Prêtres exerçant des fonctions non rétribuées par l'État,...
Résultat n°6

Secrétaires de mairie : nominations, traitements.
Cote
1O/11
 Date
1918-1940
 Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document -
  • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
  • Généralités et affaires intercommunales
  • Administration et personnel
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
  • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
  • Personnel communal
  • Secrétaires de mairie : nominations, traitements.
Résultat n°7

Dossiers V
Cote
1V/29
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique séculier
  • Personnel
  • Curés, desservants et vicaires
  • Dossiers individuels
  • Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
  • Dossiers V
Résultat n°8

Communes du canton de Vigeois.
Cote
550W/52
 Date
1940-1945
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France), Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, France), Perpezac-le-Noir (Corrèze, France), Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Administration locale.
  • Communes.
  • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
  • Communes du canton de Vigeois.
Résultat n°9

Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).
Cote
550W/25
 Date
1941-1946
 Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Confolent-Port-Dieu (Corrèze, France), Margerides (Corrèze, France), Monestier-Port-Dieu (Corrèze, France), Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Victour (Corrèze, France), Sarroux (Corrèze, France), Thalamy (Corrèze, France), Veyrières (Corrèze, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Administration locale.
  • Communes.
  • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
  • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...
Résultat n°10

Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de corps, de sous-lieutenant (1935, 1961-1968) ; mouvement de personnel, démission, incorporation, retrait, décès (1937, 1944, 1951, 1953, 1977) ; effectif, état nominatif (1932, 1951, 1966) ; médaille d'honneur (1952, 1964, 1966) ; allocation de vétérance (1965-1976).
Cote
EDEP/261/H/6
 Date
1935-1977
 Lieu
Sornac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de...
Résultat n°11

Effectifs des forces de police et de gendarmerie (1943-1944). Effectifs des gardes-champêtres, enquête auprès des mairies (1944).
Cote
550W/313, 533W/19 (Ancienne cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Personnel.
  • Effectifs des forces de police et de gendarmerie (1943-1944)....
Résultat n°12

Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.
Cote
5V/3
 Date- Lieu
Affieux (Corrèze, France), Aix (Corrèze, France), Albignac (Corrèze, France), Albussac (Corrèze, France), Allassac (Corrèze, France), Alleyrat (Corrèze, France), Altillac (Corrèze, France), Ambrugeat (Corrèze, France), Les Angles-sur-Corrèze (Corrèze, France), Arnac-Pompadour (Corrèze, France), Astaillac (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Ayen (Corrèze, France), Bar (Corrèze, France), Bassignac-le-Bas (Corrèze, France), Bassignac-le-Haut (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Beaumont (Corrèze, France), Bellechassagne (Corrèze, France), Benayes (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Beyssac (Corrèze, France), Beyssenac (Corrèze, France), Bilhac (Corrèze, France), Branceilles (Corrèze, France), Brignac-la-Plaine (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France)
 Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Fabriques
  • Personnel
  • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
  • Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.
Résultat n°13

Surveillance des camps d'internement et de la ligne de démarcation, recrutement d'agents de surveillance : textes officiels, notices individuelles, correspondance.
Cote
550W/428, 528W/70 (Ancienne cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
texte officiel, notice individuelle, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
  • Maintien de l'ordre.
  • Surveillance des lieux sensibles.
  • Surveillance des camps d'internement et de la ligne...
Résultat n°14

Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).
Cote
550W/46
 Date
1939-1945
 Lieu
Affieux (Corrèze, France), Chamberet (Corrèze, France), L'Église-aux-Bois (Corrèze, France), Lacelle (Corrèze, France), Le Lonzac (Corrèze, France), Madranges (Corrèze, France), Rilhac-Treignac (Corrèze, France), Saint-Hilaire-les-Courbes (Corrèze, France), Soudaine-Lavinadière (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Veix (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Administration locale.
  • Communes.
  • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
  • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...
Résultat n°15

Fondation d'une association départementale d'assistance publique (1849) ; contrôle des services d'assistance : rapports de fonctionnement (1921-1924) ; Conseil départemental de l'assistance publique et privé : instructions, élections (1934-1939)
Cote
3X/4
 Date
1849-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • Assistance sociale
  • Généralités Personnel
  • Fondation d'une association départementale d'assistance...
Résultat n°16

Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre 1852) : arrondissements de Brive et Ussel .
Cote
1O/7
 Date
1853
 Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document -
  • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
  • Généralités et affaires intercommunales
  • Administration et personnel
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
  • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
  • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
Résultat n°17

Dossiers Mes-N
Cote
1V/26
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique séculier
  • Personnel
  • Curés, desservants et vicaires
  • Dossiers individuels
  • Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
  • Dossiers Mes-N
Résultat n°18

Communes du canton de Corrèze.
Cote
550W/30
 Date
1940-1945
 Lieu
Bar (Corrèze, France), Chaumeil (Corrèze, France), Corrèze (Corrèze, France), Eyrein (Corrèze, France), Meyrignac-l'Église (Corrèze, France), Orliac-de-Bar (Corrèze, France), Saint-Augustin (Corrèze, France), Sarran (Corrèze, France), Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Administration locale.
  • Communes.
  • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
  • Communes du canton de Corrèze.
Résultat n°19

Congés du personnel ecclésiastique : avis d'autorisation, renseignements (1877-1878, 1880-1893, 1895-1900, 1902-1904).
Cote
1V/31
 Date
1877-1905
 Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique séculier
  • Personnel
  • Curés, desservants et vicaires
  • Dossiers individuels
  • Congés du personnel ecclésiastique : avis d'autorisation,...
Résultat n°20

Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).
Cote
550W/57
 Date
1939-1941
 Lieu
Meilhards (Corrèze, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, circulaire, procès-verbal d'enquête, arrêté du maire
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Gestion des services administratifs.
  • Personnel.
  • Fonctionnaires.
  • Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....