personnel - Recherche

Résultat n°1
Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement, élections du conseil d'administration, commission de réforme.

Date

1923-1939

Cote

1S/52
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Personnel des chemins de fer.
- Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement,...
Résultat n°2
Liste des titulaires des différents postes préfectoraux depuis 1920 (1943). Chef de cabinet, recrutement : textes officiels (1942-1945). Correspondance générale (1942-1948).

Date

1942-1948

Cote

550W/63
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Personnel.
- Corps préfectoral.
- Liste des titulaires des différents postes préfectoraux...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°3
Réquisitions de personnel civil : textes officiels, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/421, 528W/22 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Surveillance des voies de communication.
- Voies ferrées.
- Réquisitions de personnel civil : textes officiels,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°4
Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

1912-1919

Cote

5S/294
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, financement, personnel
- Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
Résultat n°5
Prêtres exerçant des fonctions non rétribuées par l'État, aumôniers, professeurs aux séminaires. Renseignements, secours, nominations : dossiers individuels.

Date

1888-1905

Cote

1V/30
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Personnel
- Curés, desservants et vicaires
- Dossiers individuels
- Prêtres exerçant des fonctions non rétribuées par l'État,...
Résultat n°6
Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

Date

1918-1940

Cote

1O/11
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
- Généralités et affaires intercommunales
- Administration et personnel
- Maires, adjoints, conseillers municipaux
- Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
- Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
- Personnel communal
- Secrétaires de mairie : nominations, traitements.
Résultat n°7
Dossiers V

Cote

1V/29
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Personnel
- Curés, desservants et vicaires
- Dossiers individuels
- Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
- Dossiers V
Résultat n°8
Communes du canton de Vigeois.

Date

1940-1945

Cote

550W/52
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Vigeois.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°9
Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

Date

1941-1946

Cote

550W/25
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°10
Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de corps, de sous-lieutenant (1935, 1961-1968) ; mouvement de personnel, démission, incorporation, retrait, décès (1937, 1944, 1951, 1953, 1977) ; effectif, état nominatif (1932, 1951, 1966) ; médaille d'honneur (1952, 1964, 1966) ; allocation de vétérance (1965-1976).

Date

1935-1977

Cote

EDEP/261/H/6
- Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Sornac
Résultat n°11
Effectifs des forces de police et de gendarmerie (1943-1944). Effectifs des gardes-champêtres, enquête auprès des mairies (1944).

Date

1943-1944

Cote

550W/313, 533W/19 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Personnel.
- Effectifs des forces de police et de gendarmerie (1943-1944)....
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°12
Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

Cote

5V/3
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Fabriques
- Personnel
- Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
- Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.
Résultat n°13
Surveillance des camps d'internement et de la ligne de démarcation, recrutement d'agents de surveillance : textes officiels, notices individuelles, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

550W/428, 528W/70 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Surveillance des lieux sensibles.
- Surveillance des camps d'internement et de la ligne...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°14
Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

Date

1939-1945

Cote

550W/46
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°15
Fondation d'une association départementale d'assistance publique (1849) ; contrôle des services d'assistance : rapports de fonctionnement (1921-1924) ; Conseil départemental de l'assistance publique et privé : instructions, élections (1934-1939)

Date

1849-1939

Cote

3X/4
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Généralités Personnel
- Fondation d'une association départementale d'assistance...
Résultat n°16
Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre 1852) : arrondissements de Brive et Ussel .

Date

1853

Cote

1O/7
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
- Généralités et affaires intercommunales
- Administration et personnel
- Maires, adjoints, conseillers municipaux
- Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
- Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
- Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
Résultat n°17
Dossiers Mes-N

Cote

1V/26
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Personnel
- Curés, desservants et vicaires
- Dossiers individuels
- Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
- Dossiers Mes-N
Résultat n°18
Communes du canton de Corrèze.

Date

1940-1945

Cote

550W/30
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Corrèze.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°19
Congés du personnel ecclésiastique : avis d'autorisation, renseignements (1877-1878, 1880-1893, 1895-1900, 1902-1904).

Date

1877-1905

Cote

1V/31
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Personnel
- Curés, desservants et vicaires
- Dossiers individuels
- Congés du personnel ecclésiastique : avis d'autorisation,...
Résultat n°20
Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

Date

1939-1941

Cote

550W/57
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Personnel.
- Fonctionnaires.
- Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°21
De M à Q

Cote

1S/40
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- De M à Q
Résultat n°22
Dossiers A-B

Cote

1V/9
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Personnel
- Curés, desservants et vicaires
- Dossiers individuels
- Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
- Dossiers A-B
Résultat n°23
Prestations de serment.

Date

1830

Cote

1O/5
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
- Généralités et affaires intercommunales
- Administration et personnel
- Maires, adjoints, conseillers municipaux
- Prestations de serment.
Résultat n°24
Notices individuelles du personnel (1940-1945). Renseignements concernant le personnel (1940-1943).

Date

1940-1945

Cote

550W/64
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Personnel.
- Corps préfectoral.
- Notices individuelles du personnel (1940-1945). Renseignements...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°25
Recensement du personnel administratif replié en Corrèze (1940-1941). École régionale d'administration de Limoges (1942). Syndicat des employés de préfecture (1944).

Date

1940-1944

Cote

550W/59
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Personnel.
- Fonctionnaires.
- Recensement du personnel administratif replié en Corrèze...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°26
Dossiers Ca-Ch

Cote

1V/19
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Personnel
- Curés, desservants et vicaires
- Dossiers individuels
- Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
- Dossiers Ca-Ch
Résultat n°27
1857-1894

Date

1857-1894

Cote

1S/28
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Cantonniers
- Nominations, révocations, mises à la retraite.
- 1857-1894
Résultat n°28
Administration (1800-1926), personnel (1825-1846), bâtiments (1835-1932)

Date

1800-1932

Cote

1X/65
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Dossiers par établissements hospitaliers
- Hôpitaux et Hospices
- Beaulieu
- Administration (1800-1926), personnel (1825-1846),...
Résultat n°29
1907-1919

Date

1907-1919

Cote

5S/18
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Personnel
- Assermentation des agents.
- 1907-1919
Résultat n°30
Inspecteurs divisionnaires : dossiers individuels.

Date

1825-1874

Cote

1S/50
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Inspecteurs divisionnaires : dossiers individuels.
Résultat n°31
Notes et circulaires

Date

1931-1940

Cote

1S/74
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds des Ponts et chaussées
- Subdivision de Treignac
- Notes et circulaires
Résultat n°32
Administration, personnel, malades

Date

1800-1939

Cote

1X/132
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Dossiers par établissements hospitaliers
- Hôpitaux et Hospices
- Uzerche
- Administration, personnel, malades
Résultat n°33
Recensement de la batellerie, personnel et matériel.

Date

1840-1919

Cote

3S/154
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Gestion du domaine public fluvial
- Navigation
- Dossiers généraux
- Recensement de la batellerie, personnel et matériel.
Résultat n°34
Candidatures à un emploi : textes officiels, enquêtes, correspondance.

Date

1941-1945

Cote

550W/70, 58W/2158 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Personnel.
- Corps préfectoral.
- Candidatures à un emploi : textes officiels, enquêtes,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°35
Personnel : notes et circulaires (1932-1939), états du personnel, fiches de renseignements individuels, avis d'avancement (1930-1941), lettres de candidature (1938-1940), dossiers individuels (1932-1954), livrets de cantonniers (1931-1950).

Date

1930-1950

Cote

1S/75
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds des Ponts et chaussées
- Subdivision de Treignac
- Personnel : notes et circulaires (1932-1939), états...
Résultat n°36
Nominations, mouvements, avancements (1856-1926). Tournées : procès-verbaux (1867-1879).

Date

1856-1926

Cote

1S/43
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Conducteurs
- Nominations, mouvements, avancements (1856-1926). Tournées...
Résultat n°37
Communes du canton d'Argentat : rapports de visite, composition politique et sociale des communes (1941).

Date

1939-1945

Cote

550W/21
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton d'Argentat : rapports de visite,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°38
Ingénieurs : dossiers individuels.

Date

1816-1929

Cote

1S/49
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Conducteurs
- Ingénieurs : dossiers individuels.
Résultat n°39
Communes du canton de Mercœur.

Date

1940-1945

Cote

550W/38
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Mercœur.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°40
Personnel. Médecins, directeurs, commission de surveillance.

Date

1848-1938

Cote

1X/288
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Dossiers par établissements hospitaliers
- Maisons de retraite, asiles d'aliénés
- Etablissements
- Asile de la Cellette, commune de Monestier-Merlines
- Personnel. Médecins, directeurs, commission de surveillance.
Résultat n°41
Dossiers Bou-Bu

Cote

1V/18
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Personnel
- Curés, desservants et vicaires
- Dossiers individuels
- Renseignements, nominations, secours, plaintes : dossiers...
- Dossiers Bou-Bu
Résultat n°42
1841-1878

Date

1841-1878

Cote

1X/42
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
- Administration, personnel
- Enregistrement des membres en exercice par établissements...
- 1841-1878
Résultat n°43
Goulles - Lubersac

Cote

1X/35
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
- Administration, personnel
- Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
- Goulles - Lubersac
Résultat n°44
Nominations des agents, secours, frais de déplacements.

Date

1847-1905

Cote

5S/11
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Personnel
- Nominations des agents, secours, frais de déplacements.
Résultat n°45
Dossiers individuels du personnel.

Date

1866-1931

Cote

3X/2
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Généralités Personnel
- Inspection départementale de l'assistance publique.
- Dossiers individuels du personnel.
Résultat n°46
Administration, personnel, malades

Date

1800-1920

Cote

1X/121
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Dossiers par établissements hospitaliers
- Hôpitaux et Hospices
- Ussel
- Administration, personnel, malades
Résultat n°47
Gardes exemptés ou défaillants : rapports, correspondance générale.

Date

1943-1944

Cote

550W/425, 541W/26 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Surveillance des voies de communication.
- Voies ferrées.
- Gardes exemptés ou défaillants : rapports, correspondance...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°48
De N à V

Cote

1S/47
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Conducteurs
- Dossiers individuels.
- De N à V
Résultat n°49
Administration, personnel (1836-1926) ; bâtiments (1838-1904) ; biens et revenus (1840-1910)

Date

1836-1926

Cote

1X/140
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Dossiers par établissements hospitaliers
- Hôpitaux et Hospices
- Vigeois
- Administration, personnel (1836-1926) ; bâtiments (1838-1904)...
Résultat n°50
1861-1871

Date

1861-1871

Cote

1X/26
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
- Administration, personnel
- Renouvellement annuel et partiel des membres des commissions....
- 1861-1871
Résultat n°51
Service du Génie rural. - Nomination de personnel, gestion des congés (1941-1955). Correspondance avec la préfecture (1941-1955). Annuaire du génie rural (1947-1948, 1956).

Date

1941-1956

Cote

550W/155, 21W/891 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Economie.
- Agriculture, pêche, eaux et forêts.
- Service du Génie rural. - Nomination de personnel,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°52
Hôpitaux et hospices du département, hospice de Beaulieu, hôpital de Brive, fonctionnement, nominations du personnel : textes officiels, correspondance.

Date

1944-1946

Cote

550W/225, 179W 5791-5792 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Santé et affaires sociales.
- Organisation des services de santé.
- Hôpitaux et hospices du département, hospice de Beaulieu,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°53
Prélèvement sur les salaires (décret-loi du 16 juillet 1935) : demandes d'exonération présentées par les sociétés de transport, les sociétés hydroélectriques et les compagnies réunies du gaz et de l'électricité en faveur de leur personnel (1935-1937). Mise en application des accords de Matignon sur les congés annuels payés (1936-1937).

Date

1935-1937

Cote

1S/53
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Prélèvement sur les salaires (décret-loi du 16 juillet...
Résultat n°54
États de frais de déplacements.

Date

1879-1880

Cote

5S/13
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Personnel
- États de frais de déplacements.
Résultat n°55
1893-1940

Date

1893-1940

Cote

1S/37
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Cantonniers
- Allocations de secours.
- 1893-1940
Résultat n°56
De L à M

Cote

1S/46
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Conducteurs
- Dossiers individuels.
- De L à M
Résultat n°57
1816-1829, 1831-1859

Date

1816-1859

Cote

1V/6
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Personnel
- Curés, desservants et vicaires
- Mutations
- 1816-1829, 1831-1859
Résultat n°58
Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

Date

1918-1940

Cote

1O/11
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
- Généralités et affaires intercommunales
- Administration et personnel
- Personnel communal.
- Secrétaires de mairie : nominations, traitements.
Résultat n°59
Recensement des agents communaux susceptibles de recevoir une pension de retraite (1923) ; listes nominatives de recensement du personnel communal (1931).

Date

1923-1931

Cote

1O/8
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
- Généralités et affaires intercommunales
- Administration et personnel
- Personnel communal.
- Recensement des agents communaux susceptibles de recevoir...
Résultat n°60
Registres d'appel journalier (1954-1991). Registre matricule (1955). Tableau de classement des instituteurs de la Corrèze (1988).

Date

1954-1991

Cote

1503W/1
- Contexte : 1503W. Palisse.
- Registres d'appel journalier (1954-1991). Registre...
Producteur :

Palisse. Ecole.
Résultat n°61
Élections des délégués au conseil de discipline, statuts.

Date

1935-1940

Cote

1O/10
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
- Généralités et affaires intercommunales
- Administration et personnel
- Personnel communal.
- Élections des délégués au conseil de discipline, statuts.
Résultat n°62
Personnel

Date

1923-1932

Cote

1X/150
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Dossiers par établissements hospitaliers
- Sanatoriums et préventoriums
- Préventorium de Servières-le-Château.
- Personnel
Résultat n°63
Nominations, avancements.

Date

1808-1831, 1922-1970

Cote

1S/48
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Conducteurs
- Nominations, avancements.
Résultat n°64
Tableaux des conseils municipaux renouvelés à la suite de la déchéance des élus communistes (application de la loi du 20 Janvier 1940).

Date

15 avril 1940

Cote

1O/4
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
- Généralités et affaires intercommunales
- Administration et personnel
- Maires, adjoints, conseillers municipaux
- Tableaux des conseils municipaux renouvelés à la suite...
Résultat n°65
Saint-Etienne-la-Geneste - Saint-Mexant

Cote

1X/38
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
- Administration, personnel
- Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
- Saint-Etienne-la-Geneste - Saint-Mexant
Résultat n°66
Personnel comptable et médical (receveurs, soeurs du Saint-Sauveur).

Date

1840-1886

Cote

1X/44
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
- Administration, personnel
- Personnel comptable et médical (receveurs, soeurs du...
Résultat n°67
Malemort - Neuvic

Cote

1X/36
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
- Administration, personnel
- Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
- Malemort - Neuvic
Résultat n°68
Dossiers classés par communes : Camps à Donzenac.

Cote

5V/4
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Fabriques
- Personnel
- Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
- Dossiers classés par communes : Camps à Donzenac.
Résultat n°69
Mémoire de la Compagnie des tramways départementaux pour solliciter le secours du département en vue de l'achèvement des lignes concédées. Déficit d'exploitation, demande d'augmentation des tarifs par la Compagnie des tramways départementaux.

Date

1912-1919

Cote

5S/295
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, financement, personnel
- Mémoire de la Compagnie des tramways départementaux...
Résultat n°70
1943-1944

Date

1943-1944

Cote

550W/325, 21W/913 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Personnel.
- Correspondance générale.
- 1943-1944
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°71
Saint-Pantaléon-de-Larche - Soursac

Cote

1X/39
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
- Administration, personnel
- Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
- Saint-Pantaléon-de-Larche - Soursac
Résultat n°72
Personnel. - Candidatures à des emplois dans la magistrature, enquête : correspondance.

Date

1942-1945

Cote

550W/274, 179W/5861 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Justice.
- Tribunaux.
- Ministère de la Justice.
- Personnel. - Candidatures à des emplois dans la magistrature,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°73
Commune de Brive-la-Gaillarde.

Date

1940-1945

Cote

550W/26
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Commune de Brive-la-Gaillarde.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°74
Communes du canton d'Égletons.

Date

1940-1945

Cote

550W/32
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton d'Égletons.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°75
1824-1832

Date

1824-1832

Cote

8S/7
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Mines, carrières et forges
- Lois et règlements, statistiques, personnel
- Statistiques sur les nouveaux procédés pour la fermeture...
- 1824-1832
Résultat n°76
Rapports de fonctionnement du service, personnel (an IX-1850) ; frais de transport (1833-1853).

Date

1800-1853

Cote

3X/12
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Assistance à l'enfance
- Rapports de fonctionnement du service, personnel (an...
Résultat n°77
Recensement des agents communaux susceptibles de recevoir une pension de retraite (1923) ; listes nominatives de recensement du personnel communal (1931).

Date

1923-1931

Cote

1O/8
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
- Généralités et affaires intercommunales
- Administration et personnel
- Maires, adjoints, conseillers municipaux
- Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
- Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
- Personnel communal
- Recensement des agents communaux susceptibles de recevoir...
Résultat n°78
Dossiers individuels de membres de la police : notices individuelles, arrêtés de nominations (1939-1946). Notices annuelles de notation (1941-1943).

Date

1939-1946

Cote

550W/315, 533W/20 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Personnel.
- Dossiers individuels de membres de la police : notices...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°79
1941-1943

Date

1941-1943

Cote

550W/319, 528W/72 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Personnel.
- Candidatures à un emploi, enquête sur les demandeurs...
- 1941-1943
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°80
Versements effectués à la caisse d'épargne des cantonniers

Date

1839-1854

Cote

1S/25
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Personnel
- Cantonniers
- Versements effectués à la caisse d'épargne des cantonniers

Résultats de la recherche

Caisse autonome mutuelle de retraite. Fonctionnement, élections du conseil d'administration, commission de réforme.

Date

Cote

Liste des titulaires des différents postes préfectoraux depuis 1920 (1943). Chef de cabinet, recrutement : textes officiels (1942-1945). Correspondance générale (1942-1948).

Date

Cote

Producteur :

Réquisitions de personnel civil : textes officiels, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

Cote

Prêtres exerçant des fonctions non rétribuées par l'État, aumôniers, professeurs aux séminaires. Renseignements, secours, nominations : dossiers individuels.

Date

Cote

Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

Date

Cote

Dossiers V

Cote

Communes du canton de Vigeois.

Date

Cote

Producteur :

Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Effectifs des forces de police et de gendarmerie (1943-1944). Effectifs des gardes-champêtres, enquête auprès des mairies (1944).

Date

Cote

Producteur :

Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

Cote

Surveillance des camps d'internement et de la ligne de démarcation, recrutement d'agents de surveillance : textes officiels, notices individuelles, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

Date

Cote

Producteur :

Fondation d'une association départementale d'assistance publique (1849) ; contrôle des services d'assistance : rapports de fonctionnement (1921-1924) ; Conseil départemental de l'assistance publique et privé : instructions, élections (1934-1939)

Date

Cote

Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre 1852) : arrondissements de Brive et Ussel .

Date

Cote

Dossiers Mes-N

Cote

Communes du canton de Corrèze.

Date

Cote

Producteur :

Congés du personnel ecclésiastique : avis d'autorisation, renseignements (1877-1878, 1880-1893, 1895-1900, 1902-1904).

Date

Cote

Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

Date

Cote

Producteur :

De M à Q

Cote

Dossiers A-B

Cote

Prestations de serment.

Date

Cote

Notices individuelles du personnel (1940-1945). Renseignements concernant le personnel (1940-1943).

Date

Cote

Producteur :

Recensement du personnel administratif replié en Corrèze (1940-1941). École régionale d'administration de Limoges (1942). Syndicat des employés de préfecture (1944).

Date