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  1. Résultat n°1

    Assistance médicale gratuite (1898, 1933, 1953). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, familles nombreuses, aux femmes en couches (1913-1915). Aide sociale (1955, 1959-1962, 1966-1967, 1970).

    Date

    1898-1970

    Cote

    EDEP/8/Q/3

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1898, 1933, 1953). Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.

  2. Résultat n°2

    Attributions d'allocations suite des légitimations de naissances.

    Date

    1862-1869

    Cote

    3X/22

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Attributions d'allocations suite des légitimations...
  3. Résultat n°3

    Assistance aux familles nombreuses. 1913

    Date

    1913

    Cote

    EDEP/184/Q/13

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses. 1913

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  4. Résultat n°4

    1928-1932

    Date

    1928-1932

    Cote

    3X/384

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux familles
    • Familles nombreuses
    • Allocations d'encouragement national (loi du 22 juillet...
    • 1928-1932
  5. Résultat n°5

    Allocations familiales, listes des exploitants. 1941

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/202/Q/2

    • Contexte : E_DEP 202 - Sainte-Féréole - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations familiales, listes des exploitants. 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Féréole.

  6. Résultat n°6

    1917-1933

    Date

    1917-1933

    Cote

    3X/387

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux familles
    • Familles nombreuses
    • Etats communaux des bénéficiaires d'allocations.
    • 1917-1933
  7. Résultat n°7

    Protection des enfants du premier âge (1886-1928). Assistance médicale gratuite (1921-1951). Assistance aux familles nombreuses (1913-1940). Assistance aux femmes en couches (1940).

    Date

    Entre le 1er janvier 1886 et le 31 décembre 1951

    Cote

    EDEP/251/Q/2

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1886-1928)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  8. Résultat n°8

    Arrondissement de Brive

    Date

    1934-1940

    Cote

    3X/388

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux familles
    • Familles nombreuses
    • Etats communaux des bénéficiaires d'allocations.
    • Arrondissement de Brive
  9. Résultat n°9

    Ussel

    Cote

    3X/9

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Généralités Personnel
    • Assistance aux femmes en couche.
    • Allocations aux assistées. Etats communaux des bénéficiaires...
    • Ussel
  10. Résultat n°10

    cantons d'Argentat, Corrèze, Egletons, Lapleau, La Roche-Canillac

    Cote

    3X/481

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux personnes agées
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Dossiers de demandes d'allocations
    • cantons d'Argentat, Corrèze, Egletons, Lapleau, La...
  11. Résultat n°11

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    3X/385

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux familles
    • Familles nombreuses
    • Allocations d'encouragement national (loi du 22 juillet...
    • 1933-1935
  12. Résultat n°12

    Allocations familiales

    Date

    1938-1940

    Cote

    5/X9

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assurances sociales
    • Allocations familiales
  13. Résultat n°13

    Assistance médicale gratuite (1895-1944). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1926). Assistance aux familles nombreuses (1913-1922). Assistance aux femmes en couches (1922). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922-1930). Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés rapatriés (1945-1946).

    Date

    1885-1946

    Cote

    EDEP/84/Q/4

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1895-1944). Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.

  14. Résultat n°14

    cantons de Brive, Donzenac

    Cote

    3X/479

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux personnes agées
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Dossiers de demandes d'allocations
    • cantons de Brive, Donzenac
  15. Résultat n°15

    cantons de Juillac, Larche, Lubersac, Meyssac, Vigeois

    Cote

    3X/480

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux personnes agées
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Dossiers de demandes d'allocations
    • cantons de Juillac, Larche, Lubersac, Meyssac, Vigeois
  16. Résultat n°16

    Arrondissement de Tulle

    Date

    1934-1940

    Cote

    3X/389

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux familles
    • Familles nombreuses
    • Etats communaux des bénéficiaires d'allocations.
    • Arrondissement de Tulle
  17. Résultat n°17

    cantons de Meymac, Neuvic, Sornac, Ussel

    Cote

    3X/485

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux personnes agées
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Dossiers de demandes d'allocations
    • cantons de Meymac, Neuvic, Sornac, Ussel
  18. Résultat n°18

    1923-1927

    Date

    1923-1927

    Cote

    3X/383

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux familles
    • Familles nombreuses
    • Allocations d'encouragement national (loi du 22 juillet...
    • 1923-1927
  19. Résultat n°19

    Tulle

    Cote

    3X/8

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Généralités Personnel
    • Assistance aux femmes en couche.
    • Allocations aux assistées. Etats communaux des bénéficiaires...
    • Tulle
  20. Résultat n°20

    Protection des enfants du premier âge (1898-1913). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907, 1951). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1926-1929). Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés rapatriés (1945-1946). Assistance aux femmes en couches (1945). Allocations temporaires aux vieux (1949-1952). Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance (1950-1952). Aide aux aveugles et infirmes (1951).

    Date

    1898-1952

    Cote

    EDEP/111/Q/2

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1898-1913)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  21. Résultat n°21

    cantons de Mercoeur, Saint-Privat, Seilhac, Treignac

    Cote

    3X/482

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux personnes agées
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Dossiers de demandes d'allocations
    • cantons de Mercoeur, Saint-Privat, Seilhac, Treignac
  22. Résultat n°22

    Encouragement national aux familles nombreuses (1936-1939). Carte d'assistance à la famille (1940-1943).

    Date

    1936-1943

    Cote

    EDEP/233/Q/1

    • Contexte : E_DEP 233 - Saint-Pardoux-le-Vieux - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Encouragement national aux familles nombreuses (1936-1939)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Vieux

  23. Résultat n°23

    cantons de Bort, Bugeat, Eygurande

    Cote

    3X/484

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux personnes agées
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Dossiers de demandes d'allocations
    • cantons de Bort, Bugeat, Eygurande
  24. Résultat n°24

    Encouragement aux familles nombreuses (1938-1939). Allocations (1941). Accident du travail (1944). Internement à l'asile (1946).

    Date

    1938-1946

    Cote

    EDEP/181/Q/8

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Encouragement aux familles nombreuses (1938-1939)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  25. Résultat n°25

    Arrondissement d'Ussel

    Date

    1934-1940

    Cote

    3X/390

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux familles
    • Familles nombreuses
    • Etats communaux des bénéficiaires d'allocations.
    • Arrondissement d'Ussel
  26. Résultat n°26

    Assistance médicale gratuite (1895-1896). Protection des enfants du premier âge (1902, 1911-1927). Assistance aux familles nombreuses (1913). Pensions militaires (1919, 1936).

    Date

    1895-1936

    Cote

    EDEP/51/Q/2

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1895-1896). Protection...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  27. Résultat n°27

    Protection sociale des aveugles et grands infirmes (1955-1961). Aide sociale (1959-1985). Placement d'un enfant (1971). Dossier familial d'aide sociale (1975).

    Date

    1955-1985

    Cote

    EDEP/177/Q/6

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection sociale des aveugles et grands infirmes...

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  28. Résultat n°28

    1936-1937

    Date

    1936-1937

    Cote

    3X/386

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux familles
    • Familles nombreuses
    • Allocations d'encouragement national (loi du 22 juillet...
    • 1936-1937
  29. Résultat n°29

    Protection des enfants du premier âge (1900-1913). Demandes d'allocations (1909-1910). Retraites ouvrières et paysannes (1920, 1922)

    Date

    1900-1922

    Cote

    EDEP/78/Q/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1900-1913)....
  30. Résultat n°30

    Brive

    Cote

    3X/7

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Généralités Personnel
    • Assistance aux femmes en couche.
    • Allocations aux assistées. Etats communaux des bénéficiaires...
    • Brive
  31. Résultat n°31

    Allocations temporaires d'allaitement (lois des 24 octobre 1919 et 30 avril 1921). Avances de l'état, participation des communes.

    Date

    1935-1936

    Cote

    3X/6

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Généralités Personnel
    • Assistance aux femmes en couche.
    • Allocations temporaires d'allaitement (lois des 24...
  32. Résultat n°32

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1905-1909, 1911, 1914, 1920, 1926-1949). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1921). Assistance aux femmes en couches (1923-1940). Assistance aux familles nombreuses (1923-1940).

    Date

    1905-1949

    Cote

    EDEP/32/Q/4

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  33. Résultat n°33

    Allocations militaires (1919-1955). Carnet d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le paiement des retraites (1921-1922). Bureau d'assistance : comptes (1927-1935). Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance (1929). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1937). Prime à la natalité (1937-1939, 1947). Carte assistance aux femmes en couches (1945). Collecte de soutien pour Monsieur Pouget Jean (1946). Secours aux sinistrés d'Orléansville (1954). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1956, 1963). Secours aux sinistrés du village de Soult commune de Ligneyrac (1955). Allocations vieillesse (1958). 

    Date

    1919-1963

    Cote

    EDEP 158/Q/4

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires (1919-1955). Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  34. Résultat n°34

    cantons de Tulle-Nord, Tulle-Sud, Uzerche

    Cote

    3X/483

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux personnes agées
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Dossiers de demandes d'allocations
    • cantons de Tulle-Nord, Tulle-Sud, Uzerche