procès-verbal de réunion - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

Résultat n°1
Région de Tulle-Sud.

Date

1926-1940

Cote

1O/85
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Tulle-Sud.
Résultat n°2
Réunions du directoire départemental.

Date

1945-1947

Cote

60J/4
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
- Statuts et organisation administrative.
- Réunions du directoire départemental.
Résultat n°3
1944-1957

Date

1944-1957

Cote

60J/111
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Statuts et organisation administrative.
- Assemblées générales.
- 1944-1957
Résultat n°4
Région d'Orgnac.

Date

1926-1940

Cote

1O/78
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région d'Orgnac.
Résultat n°5
Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).

Date

1924-1940

Cote

1O/71
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).
Résultat n°6
Indemnisation des dommages, réglementation concernant les réquisitions militaires, la comptabilité, les collectivités publique, les loyers, le fonctionnement de la Commission départementale d'évaluation des indemnités : procès-verbaux de réunion, textes officiels, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

550W/582, 523W/77 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Indemnisation des réquisitions.
- Réglementation.
- Indemnisation des dommages, réglementation concernant…
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°7
Correspondance.

Date

1943-1967

Cote

60J/5
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
- Statuts et organisation administrative.
- Correspondance.
Résultat n°8
Assemblées générales.

Date

1945-1957

Cote

60J/143
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Organe de presse de l'amicale Armée Secrète des «…
- Administration du journal.
- Assemblées générales.
Résultat n°9
Région de Larche.

Date

1928-1940

Cote

1O/74
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Larche.
Résultat n°10
16 décembre 1973

Date

1973

Cote

60J/113
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Statuts et organisation administrative.
- Assemblées générales.
- 16 décembre 1973
Résultat n°11
Courrier arrivée et départ (1947). Résolutions et provès-verbaux de réunions (avril-octobre 1947).

Date

1947

Cote

60J/206
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de l'Amical des anciens de l'Armées Secrète…
- Relations avec d'autres sociétés.
- Relations avec le comité de coordination AS - Francs…
- Courrier arrivée et départ (1947). Résolutions et…
Résultat n°12
Assemblées générales.

Date

1946-1951

Cote

60J/181
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de l'Amical des anciens de l'Armées Secrète…
- Statuts et organisation administrative
- Assemblées générales.
Résultat n°13
Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.

Date

1929-1931

Cote

1O/88
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.
Résultat n°14
Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal de réunion.

Date

1945-1972

Cote

60J/110
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Statuts et organisation administrative.
- Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal…
Résultat n°15
Région d'Ussel : syndicat de la Diège.

Date

1933-1940

Cote

1O/87
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région d'Ussel : syndicat de la Diège.
Résultat n°16
Région d'Egletons.

Date

1925-1940

Cote

1O/73
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région d'Egletons.
Résultat n°17
Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt de la Libération, création (1944). Ministère de l'Intérieur, échange des billets de banque, instructions (1944-1945). Surveillance (1945).

Date

1944-1945

Cote

550W/144, 21W/877 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Finances.
- Trésor public.
- Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt…
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°18
Documentation.

Date

1926

Cote

5J/53
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Délégué de la France à la Société des nations.
- Documentation.
Résultat n°19
Région de Seilhac.

Date

1928-1940

Cote

1O/82
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Seilhac.
Résultat n°20
Région de Mercoeur.

Date

1930-1940

Cote

1O/76
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Mercoeur.
Résultat n°21
Procès-verbaux de conseils d'administration, d'assemblées générales (1950) ; dépôts de titre (1949-1950) ; historique de la société anonyme de Publications et Editions de la Résistance et de la Rénovation française (PERFRAC), acte de vente du titre La Marseillaise du Centre (1947) ; protocoles d'accord (1950) ; déport d'apport en société (1950) ; minute notariale, correspondance (1950) ; rétablissement du titre La Marseillaise (1950-1953) ; coupures de presse.

Date

1947-1953

Cote

60J/76
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
- Organe de presse : René Jugie, vice-président et administrateur…
- Litiges.
- Dénonciation du protocole de cession de titre Le Courrier…
- Procès-verbaux de conseils d'administration, d'assemblées…
Résultat n°22
Assemblées générales et conseils d'administration.

Date

1971-1994

Cote

60J/368
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Membre de diverses associations.
- Compagnons de la Fraternité Edmond Michelet.
- Statuts et organisation administrative.
- Assemblées générales et conseils d'administration.
Résultat n°23
Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.

Date

1950-1972

Cote

60J/302
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
- Organe de presse du CAR national.
- Administration du journal
- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Résultat n°24
Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance. Avis sur le projet de convention entre le département et la Compagnie P.O.C. (1929). Bulletin trimestriel, novembre 1930.

Date

1925-1931

Cote

5J/94
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action sociale et développement local.
- Chambres de commerce.
- Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance.…
Résultat n°25
Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane

Date

1926-1940

Cote

1O/84
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane
Résultat n°26
Assemblées générales du 6 juillet 1969 et du 16 avril 1972.

Date

1969-1972

Cote

60J/271
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
- Organisation administrative
- Assemblées générales du 6 juillet 1969 et du 16 avril…
Résultat n°27
Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles incendie (23 septembre 1928-13 juillet 1967). Livre des procès-verbaux de la caisse d'assurances mutuelles agricoles accidents (19 mars 1933-22 février 1942). Assurances mutuelles agricoles (1941, 1958-1965).

Date

Entre le 23 septembre 1928 et le 13 juillet 1967

Cote

EDEP/66/Q/5
- Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances…
Producteur :

Dépôt de la commune de Cublac.
Résultat n°28
Arrêtés du maire, délibérations et procès-verbaux. 1er brumaire an II-19 germinal an III

Date

Entre le 01 brumaire an II et le 19 germinal an III

Cote

EDEP/19/D/24
- Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales…
- Série D : Administration générale de la commune.
- Arrêtés du maire, délibérations et procès-verbaux.…
Résultat n°29
Actionnariat et partenariat.

Date

1953-1961

Cote

60J/305
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
- Organe de presse du CAR national.
- Actionnariat et partenariat.
Résultat n°30
Audience et résolution.

Date

1973-1987

Cote

60J/139
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Contentieux.
- Procès opposant René Jugie à Gaston Hyllaire.
- Audience et résolution.
Résultat n°31
Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945), divers textes anonymes (s.d.).

Date

1944-1945

Cote

550W/616, 523W/90 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Libération et épuration.
- Libération et reconstruction.
- Institutions de la libération.
- Comité départemental de libération de la Corrèze.
- Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945),…
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°32
Registre des procès-verbaux de la fabrique.

Date

Du 08 avril 1894 au 09 décembre 1906

Cote

EDEP/171/P/1
- Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
- Série P : Cultes.
- Registre des procès-verbaux de la fabrique.
Producteur :

Dépôt de la commune de Reygade.
Résultat n°33
Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil municipal. 1825, 1827-1844, 1853, 1862, 1867

Date

1825-1867

Cote

EDEP/102/D/8
- Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
- Série D : Administration générale de la commune.
- Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil…
Producteur :

Dépôt de la commune de Lamazière-Basse
Résultat n°34
Conseils d'administration et assemblées générales : rapport moral, procès-verbaux de séances, convocations, correspondance (1946-1952), coupures de presse (1973-1994).

Date

1946-1994

Cote

60J/81
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section départementale de la Fédération…
- Statuts et organisation administrative.
- Conseils d'administration et assemblées générales…
Résultat n°35
Conseils d'administration (1950-1958). Société des nouvelles éditions du Centre, Limoges (1957).

Date

1950-1958

Cote

60J/73
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
- Organe de presse : René Jugie, vice-président et administrateur…
- Administration de la société et actionnariat.
- Conseils d'administration (1950-1958). Société des…
Résultat n°36
Réunion constitutive du 15 juillet 1985.

Date

1985

Cote

60J/341
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de l'Association amicale des anciens…
- Commission historique.
- Réunion constitutive du 15 juillet 1985.
Résultat n°37
Plateau de Millevaches.

Date

1921

Cote

5J/121
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action sociale et développement local.
- Plateau de Millevaches.
Résultat n°38
Société de secours mutuels : registre de procès-verbaux. 26 mai 1861-18 novembre 1940

Date

Entre le 26 mai 1861 et le 18 novembre 1940

Cote

EDEP/19/Q/5
- Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales…
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Société de secours mutuels : registre de procès-verbaux.…
Résultat n°39
Commissions départementales des sites.

Date

1958-1966

Cote

203W/8
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Commissions.
- Commissions départementales des sites.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°40
Région de Sainte-Féréole.

Date

1928-1940

Cote

1O/80
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Sainte-Féréole.
Résultat n°41
Région de Meyssac.

Date

1927-1940

Cote

1O/77
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Meyssac.
Résultat n°42
Délibérations, procès-verbaux des séances.

Date

1919-1935

Cote

7M/337
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Agriculture, eaux et forêts
- Fonds de la Direction des Services Agricoles
- Office agricole départemental.
- Délibérations, procès-verbaux des séances.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°43
Dépôt de statuts de l'association, acte notarié (1945). Procès-verbal de la réunion de la section FNAR, composition du bureau (1945), extrait du Journal officiel (8 mai 1945), statuts de la FNAR, extraits de presse.

Date

1945

Cote

60J/80
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section départementale de la Fédération…
- Statuts et organisation administrative.
- Dépôt de statuts de l'association, acte notarié (1945).…
Résultat n°44
Statuts et organisation administrative.

Date

1945-1950

Cote

60J/98
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section départementale de la Fédération…
- Relations avec d'autres sociétés.
- Relations avec l'Union Française des Associations…
- Statuts et organisation administrative.
Résultat n°45
Conférence des préfets régionaux, organisation : procès-verbaux (1941-1942). Conférence des préfets de la région à Limoges, organisation : procès-verbaux de réunion, correspondance (1942-1943).

Date

1941-1943

Cote

550W/14, 58W/2143 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Région.
- Conférence des préfets régionaux, organisation : procès-verbaux…
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°46
Procès-verbaux de séance, listes récapitulatives des dossiers transmis à l'intendance militaire, service des réquisitions.

Date

1945-1948

Cote

550W/590, 523W/70 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Indemnisation des réquisitions.
- Commission départementale d'évaluation des indemnités.
- Procès-verbaux de séance, listes récapitulatives des…
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°47
Région de Saint-Privat.

Date

1931-1940

Cote

1O/81
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Saint-Privat.
Résultat n°48
Commission de surveillance, procès-verbaux de réunions.

Date

1886-1887

Cote

1X/177
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Dossiers par établissements hospitaliers
- Maternité départementale à Tulle
- Fonds de la préfecture
- Commission de surveillance, procès-verbaux de réunions.
Résultat n°49
Région de Lubersac.

Date

1926-1940

Cote

1O/75
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Lubersac.
Résultat n°50
16 avril 1972

Date

1972

Cote

60J/112
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Statuts et organisation administrative.
- Assemblées générales.
- 16 avril 1972
Résultat n°51
Actionnariat et partenariat.

Date

1957-1979

Cote

60J/144
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Organe de presse de l'amicale Armée Secrète des «…
- Actionnariat et partenariat.
Résultat n°52
Région d'Ussel : syndicat de la Diège.

Date

1926-1932

Cote

1O/86
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région d'Ussel : syndicat de la Diège.
Résultat n°53
Réunions du comité exécutif de la Corrèze.

Date

1946-1947

Cote

60J/99
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section départementale de la Fédération…
- Relations avec d'autres sociétés.
- Relations avec l'Union Française des Associations…
- Réunions du comité exécutif de la Corrèze.
Résultat n°54
Procès-verbaux de réunions.

Date

Du 14 mars 1945 au 23 février 1951

Cote

60J/82
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section départementale de la Fédération…
- Statuts et organisation administrative.
- Procès-verbaux de réunions.
Résultat n°55
Registres des procès-verbaux de la fabrique. 25 avril 1897-02 décembre 1906

Date

Entre le 25 avril 1897 et le 02 décembre 1906

Cote

EDEP/2/P/1
- Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
- Série P : Cultes.
- Registres des procès-verbaux de la fabrique. 25 avril…
Producteur :

Dépôt de la commune d'Aix.
Résultat n°56
Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.

Date

1932-1940

Cote

1O/89
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.
Résultat n°57
Comité exécutif de la Corrèze (1951-1974). Correspondance avec l'Union Nationale des Combattants (1989).

Date

1951-1989

Cote

60J/327
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la Fédération des Amicales de Réseau…
- Relations avec d'autres sociétés.
- Relations avec l'Union Française des Associations…
- Comité exécutif de la Corrèze (1951-1974). Correspondance…
Résultat n°58
Correspondance avec le Conseil général (2013) et le palais de l'Élysée (2013). Marché d'externalisation des archives pour le Tribunal grande instance (TGI) de Tulle (2014). Projets et réformes de l'État (2008-2014).

Date

2008-2014

Cote

2034W/4
- Contexte : 2034W - Archives départementales de la Corrèze. Archives…
- Direction.
- Correspondance.
- Correspondance avec le Conseil général (2013) et le…
Producteur :

Direction des archives départementales Le Touron 19000 Tulle
Résultat n°59
Commissions nationales.

Date

1941-1966

Cote

203W/7
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Commissions.
- Commissions nationales.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°60
Commémorations de l'appel du 18 juin 1940.

Date

1965-1973

Cote

60J/273
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
- Manifestations publiques
- Commémorations de l'appel du 18 juin 1940.
Résultat n°61
Régions de Beynat (1926-1940) et Brive (1927-1937).

Date

1926-1940

Cote

1O/72
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Régions de Beynat (1926-1940) et Brive (1927-1937).
Résultat n°62
Agriculture.

Date

1925-1931

Cote

5J/99
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action sociale et développement local.
- Syndicats, corps de métier.
- Agriculture.
Résultat n°63
Comité départemental de l'enseignement technique : procès-verbaux des séances (1926-1933) ; commissions locales professionnelles : procès-verbaux de réunions, élections, nominations, correspondance (1925-1937).

Date

1925-1937

Cote

9M/34
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Industrie
- Enseignement technique
- Comité départemental de l'enseignement technique :…
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°64
Comité national de liaison pour la recherche et le châtiment des criminels de guerre (1963-1974).

Date

1963, 1970-1974

Cote

60J/282
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
- Relations avec d'autres sociétés.
- Relations avec le Comité de liaison et d'action pour…
- Comité national de liaison pour la recherche et le…
Résultat n°65
Assemblées générales des porteurs de parts bénéficiaires de la Société Limousine de Publication (1949-1960). Exploitation du Courrier du Centre et Centre-Ouest et Eclair du Berry (1956).

Date

1949-1960

Cote

60J/72
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
- Organe de presse : René Jugie, vice-président et administrateur…
- Administration de la société et actionnariat.
- Assemblées générales des porteurs de parts bénéficiaires…
Résultat n°66
Région de Treignac.

Date

1923-1940

Cote

1O/83
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de Treignac.
Résultat n°67
Commission départementale du travail. Rapports, procès-verbaux, nominations, démissions, comptabilité.

Date

1927-1939

Cote

10M/3
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Commission départementale du travail. Rapports, procès-verbaux,…
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°68
Situation comptable.

Date

1954-1971

Cote

60J/306
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
- Organe de presse du CAR national.
- Comptabilité.
- Situation comptable.
Résultat n°69
Relations avec le MLN, section nationale.

Date

1946-1963

Cote

60J/46
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
- Relations avec d'autres sociétés.
- Relations avec le MLN, section nationale.
Résultat n°70
Dissolution de la société.

Date

1971-1972

Cote

60J/300
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
- Organe de presse du CAR national.
- Administration du journal
- Dissolution de la société.
Résultat n°71
Bureau de bienfaisance : création (1898). Procès-verbal (1919).

Date

1898-1919

Cote

EDEP/8/Q/1
- Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance : création (1898). Procès-verbal…
Producteur :

Dépôt de la commune d'Ambrugeat.
Résultat n°72
Commissions départementales.

Date

1940-1965

Cote

203W/9
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Commissions.
- Commissions départementales.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°73
Région de la Roche-Canillac.

Date

1928-1940

Cote

1O/79
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région de la Roche-Canillac.
Résultat n°74
Procès-verbaux des réunions.

Date

Entre le 1er mai 1919 et le 31 décembre 1920

Cote

6M/492
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Subsistances et ravitaillement
- Bureau permanent des céréales
- Procès-verbaux des réunions.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°75
Conseil national de la Résistance, Mouvement unifié de la renaissance Front national de la lutte pour la libération et l'indépendance (1944-1945). Comités départementaux de la Libération de la zone sud à Avignon, 7 et 8 octobre 1944 (1944). Conseil national de la Résistance, états généraux de la résistance française (1945).

Date

1944-1945

Cote

550W/614, 523W/82 ; 523W/125-126 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Libération et épuration.
- Libération et reconstruction.
- Institutions de la libération.
- Conseil national de la Résistance, Mouvement unifié…
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°76
Région d'Argentat.

Date

1926-1940

Cote

1O/70
- Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
- Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
- Région d'Argentat.

Résultats de la recherche

Région de Tulle-Sud.

Date

Cote

Réunions du directoire départemental.

Date

Cote

1944-1957

Date

Cote

Région d'Orgnac.

Date

Cote

Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).

Date

Cote

Indemnisation des dommages, réglementation concernant les réquisitions militaires, la comptabilité, les collectivités publique, les loyers, le fonctionnement de la Commission départementale d'évaluation des indemnités : procès-verbaux de réunion, textes officiels, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Correspondance.

Date

Cote

Assemblées générales.

Date

Cote

Région de Larche.

Date

Cote

16 décembre 1973

Date

Cote

Courrier arrivée et départ (1947). Résolutions et provès-verbaux de réunions (avril-octobre 1947).

Date

Cote

Assemblées générales.

Date

Cote

Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.

Date

Cote

Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal de réunion.

Date

Cote

Région d'Ussel : syndicat de la Diège.

Date

Cote

Région d'Egletons.

Date

Cote

Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt de la Libération, création (1944). Ministère de l'Intérieur, échange des billets de banque, instructions (1944-1945). Surveillance (1945).

Date

Cote

Producteur :

Documentation.

Date

Cote

Région de Seilhac.

Date

Cote

Région de Mercoeur.

Date

Cote

Date

Cote

Assemblées générales et conseils d'administration.

Date

Cote

Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.

Date

Cote

Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance. Avis sur le projet de convention entre le département et la Compagnie P.O.C. (1929). Bulletin trimestriel, novembre 1930.

Date

Cote

Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane

Date

Cote

Assemblées générales du 6 juillet 1969 et du 16 avril 1972.

Date

Cote