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Résultat n°1

Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français, difficultés avec les douanes (1904). Société de la Haute N'Gounié : rapport (1905). Société agricole du Setté Cama (1905). Discours du ministre des colonies.

Date

1904-1905

Cote

5J/516

Résultat n°2

Pièces de procédure.

Date

1971-1988

Cote

60J/137

Résultat n°3

Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition des transports (1935), consultation des entreprises, liste nominative des entrepreneurs effectuant des transports mixtes (voyageurs et marchandises).

Date

1925-1940

Cote

2S/471

Résultat n°4

Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires et propositions de loi sur l'organisation judiciaire, note, correspondance.

Date

1930

Cote

5J/75

Résultat n°5

Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Date

1920-1923

Cote

5J/104

Résultat n°6

Communes de Mansac à Peyrelevade.

Date

1958-2019

Cote

2277W/4

Résultat n°7

1826-1831

Date

1826-1831

Cote

4N/91

Résultat n°8

Conseil financier, Direction de la sûreté générale, Inspection générale des douanes, Services consulaires, Inspection de la Marine marchande, Inspection générale des Postes et des Télégraphes, Service du contrôle des chemins de fer et des sociétés concessionnaires.

Date

1926

Cote

5J/215

Résultat n°9

Rapport, notice explicative.

Date

1938

Cote

5S/562

Résultat n°10

Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés : rapports, notices individuelles, correspondance.

Date

1942-1945

Cote

550W/420, 528W/69 (Ancienne cote)

Résultat n°11
Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

6 lots 20 medias

Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

Date

1804-1913

Cote

4N/80

Résultat n°12

Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux, Cornil, Égletons, Favars, Mercoeur.

Date

1860-1867

Cote

7S/73

Résultat n°13

Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement d'une usine hydroélectrique : demande de concession, dossier d'enquête, rapport de la commission d'enquête, rapport de l'ingénieur.

Date

1928

Cote

8S/236

Résultat n°14

Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.

Date

1922-1924

Cote

5J/129

Résultat n°15

Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges et Périgueux : rapports, correspondance.

Date

1828-1868

Cote

3S/7

Résultat n°16

Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

550W/410, 533W/26 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Autobus.

Date

1927-1934

Cote

5J/106

Résultat n°18

Communes du canton de Vigeois.

Date

1940-1945

Cote

550W/52

Résultat n°19

1881-1891

Date

1881-1891

Cote

2S/282

Résultat n°20

Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

Date

1941-1946

Cote

550W/25