rapport - page 1 sur 19 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français, difficultés avec les douanes (1904). Société de la Haute N'Gounié : rapport (1905). Société agricole du Setté Cama (1905). Discours du ministre des colonies.	Cote 5J/516	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document rapport, discours
		Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Papiers de Robert de Jouvenel. Ministère des Colonies. Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français,…
Résultat n°2		Pièces de procédure.	Cote 60J/137	Date 1971-1988	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle, rapport
		Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde… Contentieux. Affaire des porteurs de part. Pièces de procédure.
Résultat n°3		Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition des transports (1935), consultation des entreprises, liste nominative des entrepreneurs effectuant des transports mixtes (voyageurs et marchandises).	Cote 2S/471	Date 1925-1940	Lieu -	Type de document rapport
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Coordination des transports ferroviaires et routiers Organisation des transports de voyageurs. Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition…
Résultat n°4		Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires et propositions de loi sur l'organisation judiciaire, note, correspondance.	Cote 5J/75	Date 1930	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document correspondance, rapport
		Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action politique. Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires…
Résultat n°5		Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.	Cote 5J/104	Date 1920-1923	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document correspondance, rapport, convention, texte officiel
		Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Transports. Tramways. Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat…
Résultat n°6		Communes de Mansac à Peyrelevade.	Cote 2277W/4	Date 1958-2019	Lieu Mansac (Corrèze, France), Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France), Marcillac-la-Croze (Corrèze, France), Marc-la-Tour (Corrèze, France), Margerides (Corrèze, France), Masseret (Corrèze, France), Maussac (Corrèze, France), Meilhards (Corrèze, France), Ménoire (Corrèze, France), Merlines (Corrèze, France), Mestes (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France), Meyrignac-l'Église (Corrèze, France), Meyssac (Corrèze, France), Millevaches (Corrèze, France), Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France), Monestier-Merlines (Corrèze, France), Monestier-Port-Dieu (Corrèze, France), Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France), Montgibaud (Corrèze, France), Moustier-Ventadour (Corrèze, France), Naves (Corrèze, France), Nespouls (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Neuville (Corrèze, France), Noailhac (Corrèze, France), Noailles (Corrèze, France), Nonards (Corrèze, France), Objat (Corrèze, France), Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, France), Orliac-de-Bar (Corrèze, France), Palazinges (Corrèze, France), Palisse (Corrèze, France), Pandrignes (Corrèze, France), Péret-Bel-Air (Corrèze, France), Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France), Perpezac-le-Blanc (Corrèze, France), Perpezac-le-Noir (Corrèze, France), Le Pescher (Corrèze, France), Peyrelevade (Corrèze, France)	Type de document correspondance, rapport
		Contexte : 2277W - Archives départementales de la Corrèze Communes de Mansac à Peyrelevade.
Résultat n°7		1826-1831	Cote 4N/91	Date 1826-1831	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document correspondance, rapport
		Contexte : 4N - Bâtiments départementaux Edifices de l'Etat Tribunaux et prisons Tribunaux et prisons par commune Tulle : palais de justice 1826-1831
Résultat n°8		Conseil financier, Direction de la sûreté générale, Inspection générale des douanes, Services consulaires, Inspection de la Marine marchande, Inspection générale des Postes et des Télégraphes, Service du contrôle des chemins de fer et des sociétés concessionnaires.	Cote 5J/215	Date 1926	Lieu Syrie, Liban	Type de document rapport
		Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Haut-commissaire de la République en Syrie et au Liban,… Affaires générales. Organisation et activités des services du haut-commissaire… Conseil financier, Direction de la sûreté générale,…
Résultat n°9		Rapport, notice explicative.	Cote 5S/562	Date 1938	Lieu Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Avalouze (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France)	Type de document rapport
		Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze,… Déclassement Rapport, notice explicative.
Résultat n°10		Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés : rapports, notices individuelles, correspondance.	Cote 550W/420, 528W/69 (Ancienne cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document notice individuelle, rapport, correspondance
		Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Police. Sûreté générale et maintien de l'ordre. Maintien de l'ordre. Surveillance des voies de communication. Circulation des personnes. Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés…
Résultat n°11	6 lots 20 medias	Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).	Cote 4N/80	Date 1804-1913	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document plan, correspondance, affiche, rapport
		Contexte : 4N - Bâtiments départementaux Edifices de l'Etat Tribunaux et prisons Tribunaux et prisons par commune Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis,…
Résultat n°12		Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux, Cornil, Égletons, Favars, Mercoeur.	Cote 7S/73	Date 1860-1867	Lieu Aubazines (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Chamberet (Corrèze, France), Chartrier-Ferrière (Corrèze, France), Chasteaux (Corrèze, France), Cornil (Corrèze, France), Égletons (Corrèze, France), Favars (Corrèze, France), Mercœur (Corrèze, France)	Type de document plan, matrice cadastrale, rapport
		Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation… Fonds des Ponts et chaussées Travaux exécutés par le service hydraulique agricole.… Mise en valeur de terrains communaux en exécution… Travaux de drainage, de dessèchement et d'assainissement… Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux,…
Résultat n°13		Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement d'une usine hydroélectrique : demande de concession, dossier d'enquête, rapport de la commission d'enquête, rapport de l'ingénieur.	Cote 8S/236	Date 1928	Lieu -	Type de document rapport
		Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Energie électrique Aménagements hydroélectriques Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement…
Résultat n°14		Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.	Cote 5J/129	Date 1922-1924	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document rapport
		Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Budget national : rapport, notes. Questions économiques…
Résultat n°15		Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges et Périgueux : rapports, correspondance.	Cote 3S/7	Date 1828-1868	Lieu Dordogne (France ; cours d'eau), Limoges (Haute-Vienne, France), Périgueux (Dordogne, France)	Type de document rapport, correspondance
		Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières… Fonds de la Préfecture Travaux d'aménagement et d'entretien Canaux Projets non aboutis. Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges…
Résultat n°16		Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.	Cote 550W/410, 533W/26 (Ancienne cote)	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document texte officiel, liste nominative, rapport, correspondance
		Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Police. Sûreté générale et maintien de l'ordre. Surveillance des groupes de personnes. Surveillance des sociétés secrètes. Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes…
Résultat n°17		Autobus.	Cote 5J/106	Date 1927-1934	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France)	Type de document rapport
		Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Transports. Autobus.
Résultat n°18		Communes du canton de Vigeois.	Cote 550W/52	Date 1940-1945	Lieu Estivaux (Corrèze, France), Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, France), Perpezac-le-Noir (Corrèze, France), Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France)	Type de document liste nominative
		Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Administration générale et vie politique. Administration locale. Communes. Affaires communales. - Textes officiels, correspondance… Communes du canton de Vigeois.
Résultat n°19		1881-1891	Cote 2S/282	Date 1881-1891	Lieu Figeac (Lot, France), Montargis (Loiret, France)	Type de document correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibération
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Grande voirie Routes nationales Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)… Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien. Alignement de la traverse (1855), assainissement,… Alignements et permissions de voirie. 1881-1891
Résultat n°20		Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).	Cote 550W/25	Date 1941-1946	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Confolent-Port-Dieu (Corrèze, France), Margerides (Corrèze, France), Monestier-Port-Dieu (Corrèze, France), Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Victour (Corrèze, France), Sarroux (Corrèze, France), Thalamy (Corrèze, France), Veyrières (Corrèze, France)	Type de document texte officiel, correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibération
		Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Administration générale et vie politique. Administration locale. Communes. Affaires communales. - Textes officiels, correspondance… Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de…

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Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français, difficultés avec les douanes (1904). Société de la Haute N'Gounié : rapport (1905). Société agricole du Setté Cama (1905). Discours du ministre des colonies.

Pièces de procédure.

Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition des transports (1935), consultation des entreprises, liste nominative des entrepreneurs effectuant des transports mixtes (voyageurs et marchandises).

Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires et propositions de loi sur l'organisation judiciaire, note, correspondance.

Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Communes de Mansac à Peyrelevade.

1826-1831

Conseil financier, Direction de la sûreté générale, Inspection générale des douanes, Services consulaires, Inspection de la Marine marchande, Inspection générale des Postes et des Télégraphes, Service du contrôle des chemins de fer et des sociétés concessionnaires.

Rapport, notice explicative.

Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés : rapports, notices individuelles, correspondance.

Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux, Cornil, Égletons, Favars, Mercoeur.

Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement d'une usine hydroélectrique : demande de concession, dossier d'enquête, rapport de la commission d'enquête, rapport de l'ingénieur.

Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.

Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges et Périgueux : rapports, correspondance.

Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.

Autobus.

Communes du canton de Vigeois.

1881-1891

Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).