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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs
Cote
4U/2/167
 Date
1861-1962
 Lieu
Ayen (Corrèze, France ; canton)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Plumitifs
Résultat n°2

Registre des procès-verbaux de renvoi de la commission paritaire (1944-1950, 1952-1953, 1958-1959) ; registre des plumitifs d'audience de la commission paritaire (1944-1950, 1952-1953, 1958-1960, 1962, 1964, 1966-1967).
Cote
4U/5/212
 Date
1944-1967
 Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre des procès-verbaux de renvoi de la commission...
Résultat n°3

1884-1889.
Cote
5K/42
 Date
1884-1889
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Registres des plumitifs d'audiences.
  • 1884-1889.
Résultat n°4

Plumitifs d'audience.
Cote
4U/3/203
 Date
Entre le 06 janvier 1954 et le 19 février 1959
 Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Plumitifs d'audience.
Résultat n°5

Plumitifs d'audience.
Cote
4U/5/210
 Date
1931-1969
 Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Plumitifs d'audience.
Résultat n°6

1878-1884.
Cote
5K/41
 Date
1878-1884
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Registres d'audiences.
  • 1878-1884.
Résultat n°7

Plumitifs.
Cote
4U/12/51
 Date
Entre le 10 janvier 1958 et le 23 mai 1966
 Lieu
Égletons (Corrèze, France ; canton)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 4U/12 - Justice de paix du canton d'Egletons
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Plumitifs.
Résultat n°8

1890-1896.
Cote
5K/43
 Date
1890-1899
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Registres des plumitifs d'audiences.
  • 1890-1896.
Résultat n°9

1896-1899.
Cote
5K/44
 Date
1896-1899
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Registres des plumitifs d'audiences.
  • 1896-1899.
Résultat n°10

1863-1876.
Cote
5K/40
 Date
1863-1876
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Registres d'audiences.
  • 1863-1876.
Résultat n°11

Plumitifs.
Cote
4U/13/129
 Date
1807-1879
 Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Plumitifs.
Résultat n°12

Audiences.
Cote
B/2364
 Date
1739-1740
 Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Brive.
  • Présidial.
  • Audiences.