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  1. Résultat n°1

    Plumitifs

    Date

    1861-1962

    Cote

    4U/2/167

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.

  2. Résultat n°2

    Registre des procès-verbaux de renvoi de la commission paritaire (1944-1950, 1952-1953, 1958-1959) ; registre des plumitifs d'audience de la commission paritaire (1944-1950, 1952-1953, 1958-1960, 1962, 1964, 1966-1967).

    Date

    1944-1967

    Cote

    4U/5/212

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des procès-verbaux de renvoi de la commission...
  3. Résultat n°3

    1884-1889.

    Date

    1884-1889

    Cote

    5K/42

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des plumitifs d'audiences.
    • 1884-1889.
  4. Résultat n°4

    Plumitifs d'audience.

    Date

    Entre le 06 janvier 1954 et le 19 février 1959

    Cote

    4U/3/203

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Plumitifs d'audience.
  5. Résultat n°5

    Plumitifs d'audience.

    Date

    1931-1969

    Cote

    4U/5/210

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Plumitifs d'audience.
  6. Résultat n°6

    1878-1884.

    Date

    1878-1884

    Cote

    5K/41

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres d'audiences.
    • 1878-1884.
  7. Résultat n°7

    Plumitifs.

    Date

    Entre le 10 janvier 1958 et le 23 mai 1966

    Cote

    4U/12/51

    • Contexte : 4U/12 - Justice de paix du canton d'Egletons
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs.
  8. Résultat n°8

    1890-1896.

    Date

    1890-1899

    Cote

    5K/43

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des plumitifs d'audiences.
    • 1890-1896.
  9. Résultat n°9

    1896-1899.

    Date

    1896-1899

    Cote

    5K/44

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des plumitifs d'audiences.
    • 1896-1899.
  10. Résultat n°10

    1863-1876.

    Date

    1863-1876

    Cote

    5K/40

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres d'audiences.
    • 1863-1876.
  11. Résultat n°11

    Plumitifs.

    Date

    1807-1879

    Cote

    4U/13/129

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs.
  12. Résultat n°12

    Audiences.

    Date

    1739-1740

    Cote

    B/2364

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Brive.
    • Présidial.
    • Audiences.