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  1. Résultat n°1

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).

    Date

    1973-2008

    Cote

    EDEP/43/K/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  2. Résultat n°2

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002

    Date

    1946-2002

    Cote

    EDEP/125/K/4

    • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marcillac-la-Croisille.

  3. Résultat n°3

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988, 1995, 2002-2010). Tribunal et chambre de commerce (1948-1970, 1997, 2000). Chambre des métiers (1949-1992). Chambre d'agriculture (1951-2019).

    Date

    1946-2019

    Cote

    EDEP/85/K/3

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966, 1978-1979, 1986). Chambre de commerce (1976, 1991, 1994). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1997). Sécurité sociale (1983). Centre de gestion (1989).

    Date

    1966-1997

    Cote

    EDEP/164/K/7

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1971). Tribunal et chambre de commerce (1921-1974). Chambre des métiers (1930-1971). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Mutualité sociale agricole (1953-1959). Délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962). Caisse allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEP/180/K/6, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  6. Résultat n°6

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1951). Chambre de métiers (1934-1986). Tribunal et chambre de commerce (1937-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979). Mutualité sociale agricole (1977). Caisse allocations familiales (1983). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (s.d.).

    Date

    1925-2008

    Cote

    EDEP/55/K/4

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  7. Résultat n°7

    Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960). Tribunal de commerce (1960). Prud'hommes (1982, 1987, 1997).

    Date

    1960-1997

    Cote

    EDEP/123/K/12

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  8. Résultat n°8

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1961). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1958). Sécurité sociale (1947). Allocations familiales (1947). Chambre d'agriculture (1954-1959). Chambre de métiers (1955-1957).

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP/101/K/3

    • Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laguenne

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989, 1995, 2000, 2006). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983, 1988, 1995, 2002, 2010).

    Date

    1920-2010

    Cote

    EDEP/2/K/7

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1970, 1976-1995, 2000-2007, 2018). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970, 1976-1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2010). Chambre de métiers (1946-1974, 1977-1995). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 1992, 1999).

    Date

    1920-2018

    Cote

    EDEP/127/K/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  11. Résultat n°11

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1989-1995, 2007, 2012-2013). Mutualité sociale agricole (1989, 1999). Prud'hommes (2008)

    Date

    1989-2013

    Cote

    EDEP/284/K/4

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002

    Date

    1952-2002

    Cote

    EDEP/215/K/3

    • Contexte : E_DEP 215 - Saint-Julien-le-Pèlerin - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Pèlerin

  13. Résultat n°13

    Élections professionnelles : Tribunal paritaires des baux ruraux (1939, 1948-2002). Chambre des métiers (1949-1995). Tribunal et chambre de commerce (1950-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1951-1959, 1963-1964, 1970, 1976, 1983, 1989, 1994). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1979, 1985, 1992). Mutualité sociale agricole (1977, 1984, 1999). Prud'hommes (1987, 1992, 1997). Conseil d'administration CNRACL (1996). Caisse primaire de sécurité sociale (sans date). Caisse d'allocations familiales (sans date).

    Date

    1939-2002

    Cote

    EDEP/95/K/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaires des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  14. Résultat n°14

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    EDEP/39/K/5

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEP/48/K/5

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950, 1984, 1989

    Date

    1950-1989

    Cote

    EDEP/284/K/5

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture. 1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP/146/K/3

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1904-1949, 1976-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1920-1935, 1976-1982, 2000-2001). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1922, 1925, 1930-1930, 1939). Chambre de métiers (1930-1949, 1980-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1949, 1995, 2002).

    Date

    1904-2002

    Cote

    EDEP/124/K/4

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1898-1961, 1997). Chambre d'agriculture (1925-1927, 1959). Chambre des métiers (1952-1961, 1977, 1992). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2010).

    Date

    1898-2010

    Cote

    EDEP/140/K/4

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  20. Résultat n°20

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre de métiers (1935-1971). Sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEP/264/K/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  21. Résultat n°21

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927, 1933, 1939

    Date

    1927-1939

    Cote

    EDEP/8/K/4

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.

  22. Résultat n°22

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1950-1959

    Date

    1950-1959

    Cote

    EDEP/259/K/5

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1950-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  23. Résultat n°23

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1925-1961). Chambre d'agriculture (1925-1970). Chambre de métiers (1930-1956). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959).

    Date

    1925-1970

    Cote

    EDEP/221/K/3

    • Contexte : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

  24. Résultat n°24

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Date

    1936-2002

    Cote

    EDEP/77/K/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  25. Résultat n°25

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1935). Chambre de métiers (1930-1935). Tribunal et chambre de commerce (1931-1967).

    Date

    1920-1967

    Cote

    EDEP/263/K/3

    • Contexte : E_DEP 263 - Soudeilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudeilles.

  26. Résultat n°26

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce. 1960

    Date

    1960

    Cote

    EDEP/44/K/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  27. Résultat n°27

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1956

    Date

    1947-1956

    Cote

    EDEP/257/K/4

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  28. Résultat n°28

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1931, 1951, 1957). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954, 1959). Tribunal et chambre de commerce (1955). Chambre des métiers (1961-1962, 1965).

    Date

    1931-1965

    Cote

    EDEP/195/K/3

    • Contexte : E_DEP 195 - Saint-Cyprien - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyprien.

  29. Résultat n°29

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1927-2002

    Date

    1927-2002

    Cote

    EDEP/9/K/4

    • Contexte : E_DEP 9 - Angles-sur-Corrèze (Les) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1927-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune des Angles-sur-Corrèze.

  30. Résultat n°30

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1938-1992). Tribunal et chambre de commerce (1945-1967, 1974, 1979-2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1965, 1973-2002). Chambre d'agriculture (1951-1976, 1982-2007). Délégués au comité technique départemental des transports (1961-1962). Mutualité sociale agricole (1968, 1974, 1980, 1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1977, 1979, 1999). Prud'hommes (1997, 2001-2008). 

    Date

    1938-2008

    Cote

    EDEP/51/K/10

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1938-1992)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  31. Résultat n°31

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920, 1925, 1927-1935, 1995). Chambre de métiers (1930, 1932-1935, 1937-1939, 1946, 1974-1992). Tribunal de commerce (1936-1937). Tribunal paritaire des baux ruraux (1968-1988). Prud'hommes (1979-1987, 2002). Mutualité sociale agricole (1989, 1994, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1992). 

    Date

    1920-2002

    Cote

    EDEP/254/K/4

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  32. Résultat n°32

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1983, 1994, 1999

    Date

    1983-1999

    Cote

    EDEP/234/K/4

    • Contexte : E_DEP 234 - Saint-Pardoux-l'Ortigier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1983,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-l'Ortigier.

  33. Résultat n°33

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Date

    1936

    Cote

    EDEP/29/K/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  34. Résultat n°34

    Élections professionnelles : Chambre de commerce (1901-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre des métiers (1930-1971).

    Date

    1901-1971

    Cote

    EDEP/46/K/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de commerce (1901-1967)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  35. Résultat n°35

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-2002

    Date

    1945-2002

    Cote

    EDEP/79/K/6

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  36. Résultat n°36

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1925-1986

    Date

    1925-1986

    Cote

    EDEP/160/K/7

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1925-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  37. Résultat n°37

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-2002

    Date

    1945-2002

    Cote

    EDEP/100/K/5

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  38. Résultat n°38

    1932, arrondissement de Brive

    Date

    1932

    Cote

    9M/6

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Chambre de métiers
    • Elections : tableaux des électeurs.
    • 1932, arrondissement de Brive

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  39. Résultat n°39

    Élections professionnelles de Saint-Hippolyte : procès-verbaux. 1923-1931

    Date

    1923-1931

    Cote

    EDEP/143/K/9

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles de Saint-Hippolyte : procès-verbaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  40. Résultat n°40

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1948-2002

    Date

    1948-2002

    Cote

    EDEP/89/K/4

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1948-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.