Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/18/I/4
Date
1992-1997
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registre des visas de permis de chasser. 1992-1997
Résultat n°2
Cote
EDEP/18/GG/1
Date
1642-1702
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Résultat n°3
Cote
EDEP/18/F/2
Date
1944-1954
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Bulletins de déclarations agricoles (1945). État communal...
Résultat n°4
Cote
EDEP/18/H/1
Date
1931-1950
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1931-1950
Résultat n°5
Cote
EDEP/18/I/1
Date
1792
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Déclarations de détention d'armes. 1792
Résultat n°6
Cote
EDEP/18/M/1
Date
1969
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
  • Aménagement d'un terrain de camping. 1969
Résultat n°7
Cote
EDEP/18/H/2
Date
1927-1940
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles (1927-1935)....
Résultat n°8
Cote
EDEP/18/K/3
Date
1925-1955
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°9
Cote
EDEP/18/G/5
Date
1915-1960
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1960
Résultat n°10
Cote
EDEP/18/G/9
Date
1948-1974
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de changements de nature de...
Résultat n°11
Cote
EDEP/18/G/3
Date
1883-1909
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1883-1909
Résultat n°12
Cote
EDEP/18/F/1
Date
1921-1968
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives.1921-1931, 1968
Résultat n°13
Cote
EDEP/18/O/2
Date
1947
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins de grande communication. 1947
Résultat n°14
Cote
EDEP/18/G7
Date
1938-1949
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1938-1949
Résultat n°15
Cote
EDEP/18/Q/1
Date
1892-1958
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge (1892-1933). Pensions...
Résultat n°16
Cote
EDEP/18/GG/3
Date
1753-1792
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Résultat n°17
Cote
EDEP/18/D/5
Date
1943
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inventaire des archives communales et objets mobiliers....
Résultat n°18
Cote
EDEP/18/R/1
Date
1955-1993
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Liste annuelle d'inscription des élèves (1955-1957)....
Résultat n°19
Cote
EDEP/18/D/6
Date
1965-1971
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre du courrier départ. 1965-1971
Résultat n°20
Délibérations du conseil municipal. 28 décembre 1884-04 novembre 1900

145 medias

Cote
EDEP/18/D/4
Date
Entre le 28 décembre 1884 et le 04 novembre 1900
Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 28 décembre 1884-04...