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  1. Résultat n°1

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1904

    Date

    1874-1904

    Cote

    EDEP/21/H/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Bellechassagne

  2. Résultat n°2

    Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEP/21/G/15

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Producteur :

    Bellechassagne

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    Date

    Entre le 24 mai 1874 et le 20 mars 1888

    Cote

    EDEP/21/D/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20...

    Producteur :

    Bellechassagne

  4. Résultat n°4

    Placement à l'hospice (1895). Secours aux indigents (1895-1900). Aliénés (1897, 1899). Enfants assistés (1897). Secours temporaires aux familles (1899).

    Date

    1895-1900

    Cote

    EDEP/21/Q/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Placement à l'hospice (1895). Secours aux indigents...

    Producteur :

    Bellechassagne

  5. Résultat n°5

    Rôle sur la répartition du salaire du garde-forestier. 1901-1902, 1907, 1916

    Date

    1901-1916

    Cote

    EDEP/21/G/19

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle sur la répartition du salaire du garde-forestier....

    Producteur :

    Bellechassagne

  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906, 1914-1917

    Date

    1857-1917

    Cote

    EDEP/21/L/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906, 1914-1917

    Producteur :

    Bellechassagne

  7. Résultat n°7

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1894-1900

    Date

    1894-1900

    Cote

    EDEP/21/Q/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Bellechassagne

  8. Résultat n°8

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt. 1888-1896

    Date

    1888-1896

    Cote

    EDEP/21/G/18

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Bellechassagne

  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/21/G/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910

    Producteur :

    Bellechassagne

  10. Résultat n°10

    Fournitures scolaires (1967). Nomination d'instituteur (1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEP/21/R/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Fournitures scolaires (1967). Nomination d'instituteur...

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11
    État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    58 medias

    État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    Date

    Entre le 07 août 1748 et le 13 août 1748

    Cote

    EDEP/21/CC/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    Producteur :

    Bellechassagne

  12. Résultat n°12

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Date

    1819-1835

    Cote

    EDEP/21/G/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Producteur :

    Bellechassagne

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1842-1844, 1931-1981

    Date

    1842-1981

    Cote

    EDEP/21/G/13

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Bellechassagne

  15. Résultat n°15

    Rôle des impositions. 1782-1790

    Date

    1782-1790

    Cote

    EDEP/21/CC/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle des impositions. 1782-1790

    Producteur :

    Bellechassagne

  16. Résultat n°16

    Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

    Date

    1976-2002

    Cote

    EDEP/21/K/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

    Producteur :

    Bellechassagne

  17. Résultat n°17

    Plans des concessions du cimetière.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP/21/N/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans des concessions du cimetière.

    Producteur :

    Bellechassagne

  18. Résultat n°18

    Contributions directes. 1882-1898, 1912, 1940-1958

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/21/G/16

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1882-1898, 1912, 1940-1958

    Producteur :

    Bellechassagne

  19. Résultat n°19

    Plan cadastral. 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/21/G/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1836

    Producteur :

    Bellechassagne

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1839-1914

    Date

    1839-1914

    Cote

    EDEP/21/G/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Bellechassagne

  21. Résultat n°21

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Date

    1911-1969

    Cote

    EDEP/21/G/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Producteur :

    Bellechassagne

  23. Résultat n°23

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/21/G/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Producteur :

    Bellechassagne

  24. Résultat n°24

    Budgets et comptes administratifs. 1935-1964

    Date

    1935-1964

    Cote

    EDEP/21/L/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1935-1964

    Producteur :

    Bellechassagne

  25. Résultat n°25

    Adoption d'un blason communal. 1986

    Date

    1986

    Cote

    EDEP/21/S/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes.
    • Adoption d'un blason communal. 1986

    Producteur :

    Bellechassagne

  26. Résultat n°26
    Population : listes nominatives. 1891-1990

    3 lots 40 medias

    Population : listes nominatives. 1891-1990

    Date

    1891-1990

    Cote

    EDEP/21/F/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1891-1990

    Producteur :

    Bellechassagne

  27. Résultat n°27

    Concession d'une installation téléphonique. 1965

    Date

    1965

    Cote

    EDEP/21/G/21

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Concession d'une installation téléphonique. 1965

    Producteur :

    Bellechassagne

  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes administratifs. 1842-1903

    Date

    1842-1903

    Cote

    EDEP/21/L/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1842-1903

    Producteur :

    Bellechassagne

  29. Résultat n°29

    Demandes de permis de chasse. 2000

    Date

    2000

    Cote

    EDEP/21/I/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes de permis de chasse. 2000

    Producteur :

    Bellechassagne

  30. Résultat n°30

    État de sections (A-B). 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/21/G/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1836

    Producteur :

    Bellechassagne

  31. Résultat n°31

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1970-1974

    Date

    1970-1974

    Cote

    EDEP/21/G/9

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Bellechassagne

  32. Résultat n°32

    Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990

    Date

    1983-1990

    Cote

    EDEP/21/M/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990

    Producteur :

    Bellechassagne

  33. Résultat n°33

    Plan géométrique du partage des bois et de la forêt dite de Bellechassagne entre les habitants. 1856

    Date

    1856

    Cote

    EDEP/21/N/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan géométrique du partage des bois et de la forêt...

    Producteur :

    Bellechassagne

  34. Résultat n°34

    Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822, 1844-1900, 1920-1941). Procès-verbal de récolement des archives (1989, 1995, 2001).

    Date

    1822-2001

    Cote

    EDEP/21/D/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822,...

    Producteur :

    Bellechassagne

  35. Résultat n°35

    Nomination d'un maire. 25 août 1865

    Date

    vendredi 25 août 1865

    Cote

    EDEP/21/K/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un maire. 25 août 1865

    Producteur :

    Bellechassagne

  36. Résultat n°36

    Matrice générale des contributions directes. 1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEP/21/G/12

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions directes. 1842-1844

    Producteur :

    Bellechassagne

  37. Résultat n°37

    Élections politiques : listes électorales. 1865-1946

    Date

    1865-1946

    Cote

    EDEP/21/K/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1865-1946

    Producteur :

    Bellechassagne

  38. Résultat n°38

    Emprunts communaux. 1900-1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP/21/L/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1900-1901

    Producteur :

    Bellechassagne

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

    Date

    Entre le 18 mai 1838 et le 11 mai 1873

    Cote

    EDEP/21/D/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11...

    Producteur :

    Bellechassagne

  40. Résultat n°40
    Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1888-18 janvier 1942

    302 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1888-18 janvier 1942

    Date

    Entre le 28 mars 1888 et le 18 janvier 1942

    Cote

    EDEP/21/D/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1888-18...

    Producteur :

    Bellechassagne