104 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État de sections (A-C). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/28/G/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  2. Résultat n°2

    Liste des marins. 1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/28/H/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Liste des marins. 1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1790-An II, An IV, An VII-An X

    Date

    1790-1802

    Cote

    EDEP/28/E/6

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1790-An II, An IV, An VII-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  4. Résultat n°4

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/28/E/19

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  5. Résultat n°5

    Arrêtés du maire. 28 janvier 1838-22 juillet 1855

    Date

    Entre le 28 janvier 1838 et le 22 juillet 1855

    Cote

    EDEP/28/D/12

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 28 janvier 1838-22 juillet 1855

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  6. Résultat n°6

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1712-1736, 1746-1749

    Date

    1712-1749

    Cote

    EDEP/28/GG/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  7. Résultat n°7

    Agriculture : Forlaux des grains. 1743-1790

    Date

    1743-1790

    Cote

    EDEP/28/HH/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série HH : Agriculture, industrie et commerce.
    • Agriculture : Forlaux des grains. 1743-1790

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  8. Résultat n°8

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (6 août 1736-1745). Baptêmes, mariages (1750-1760, 1762-1769).

    Date

    1736-1769

    Cote

    EDEP/28/GG/2

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 16 avril 1791-04 décembre 1795

    238 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 avril 1791-04 décembre 1795

    Date

    Entre le 16 avril 1791 et le 04 décembre 1795

    Cote

    EDEP/28/D/2

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 avril 1791-04...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  10. Résultat n°10

    Subsistances : Forlaux, mercuriales. An III-An VIII

    Date

    1794-1800

    Cote

    EDEP/28/F/3

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Subsistances : Forlaux, mercuriales. An III-An VIII

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  11. Résultat n°11

    Enregistrement des lois et décrets. An IV-1811

    Date

    An IV-1811

    Cote

    EDEP/28/A/2

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. An IV-1811

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  12. Résultat n°12

    Subsistances : Forlaux, mercuriales. 1846-1885

    Date

    1846-1885

    Cote

    EDEP/28/F/4

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Subsistances : Forlaux, mercuriales. 1846-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  13. Résultat n°13

    Réquisitions. An VI-an IX, 1807-1813

    Date

    1798-1813

    Cote

    EDEP/28/H/8

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions. An VI-an IX, 1807-1813

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. An V-An X

    Date

    1796-1802

    Cote

    EDEP/28/E/5

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An V-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 28 février 1838-15 mai 1842

    78 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 février 1838-15 mai 1842

    Date

    Entre le 28 février 1838 et le 15 mai 1842

    Cote

    EDEP/28/D/8

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 février 1838-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  16. Résultat n°16

    Tableaux de recensement des classes. 1889-1928

    Date

    1889-1928

    Cote

    EDEP/28/H/13

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1889-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  17. Résultat n°17

    Arrêtés du maire. 22 juillet 1855-04 juin 1883

    Date

    Entre le 22 juillet 1855 et le 04 juin 1883

    Cote

    EDEP/28/D/13

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 22 juillet 1855-04 juin 1883

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  18. Résultat n°18

    Nominations d'instituteurs (1902, 1925). Église : chapiteaux classés (1911, 1921-1926).

    Date

    1902-1926

    Cote

    EDEP/28/R/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Nominations d'instituteurs (1902, 1925). Église : chapiteaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  19. Résultat n°19

    Recensement des véhicules automobiles. 1919-1926

    Date

    1919-1926

    Cote

    EDEP/28/H/15

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1919-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  20. Résultat n°20

    Enregistrement de la correspondance. 1814-1832

    Date

    1814-1832

    Cote

    EDEP/28/D/18

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement de la correspondance. 1814-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  21. Résultat n°21

    Circulaires et instructions du ministère de la guerre. An IV-1806

    Date

    1795-1806

    Cote

    EDEP/28/H/4

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Circulaires et instructions du ministère de la guerre....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  22. Résultat n°22

    Enregistrement des lois et décrets. An VII-An XII

    Date

    An VII-An XII

    Cote

    EDEP/28/A/3

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. An VII-An XII

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  23. Résultat n°23

    État civil : Naissances. (1793-An X). Mariages (An II-An III).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/28/E/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. (1793-An X). Mariages (An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/28/G/11, 10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  25. Résultat n°25

    État de sections (A-E). 1840

    Date

    1840

    Cote

    EDEP/28/G/4

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-E). 1840

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 29 janvier 1800-14 juillet 1805

    184 medias

    Délibérations du conseil municipal. 29 janvier 1800-14 juillet 1805

    Date

    Entre le 29 janvier 1800 et le 14 juillet 1805

    Cote

    EDEP/28/D/5

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 29 janvier 1800-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1944-28 janvier 1945

    113 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1944-28 janvier 1945

    Date

    Entre le 07 septembre 1944 et le 28 janvier 1945

    Cote

    EDEP/28/D/11

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1944-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  28. Résultat n°28
    Délibérations du conseil municipal. 29 frimaire an IV-20 germinal an IV

    40 medias

    Délibérations du conseil municipal. 29 frimaire an IV-20 germinal an IV

    Date

    Entre le 29 frimaire an IV et le 20 germinal an IV

    Cote

    EDEP/28/D/3

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 29 frimaire an...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  29. Résultat n°29

    Armoiries. 1919-1932

    Date

    1919-1932

    Cote

    EDEP/28/D/20

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Armoiries. 1919-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  30. Résultat n°30

    Plan cadastral. 1839

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/28/G/7

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1839

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  31. Résultat n°31

    Tableaux de recensement des classes. 1810-1858

    Date

    1810-1858

    Cote

    EDEP/28/H/11

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1810-1858

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  32. Résultat n°32

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1841-1914

    Date

    1841-1914

    Cote

    EDEP/28/G/9, 8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  33. Résultat n°33

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1832

    Date

    1819-1832

    Cote

    EDEP/28/G/6

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1841-1914

    Date

    1841-1914

    Cote

    EDEP/28/G/10, 9 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  35. Résultat n°35

    État civil : Mariages. An XI-1812.

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/28/E/10

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 25 juillet 1805-09 mars 1816

    224 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 juillet 1805-09 mars 1816

    Date

    Entre le 25 juillet 1805 et le 09 mars 1816

    Cote

    EDEP/28/D/6

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 juillet 1805-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  37. Résultat n°37

    Édifices publics, service vicinal : Plans topographiques et photographies. 1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    EDEP/28/O/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Édifices publics, service vicinal : Plans topographiques...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  38. Résultat n°38

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/28/E/15

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  39. Résultat n°39

    Enregistrement des lois et décrets. An XII-1811

    Date

    An XII-1811

    Cote

    EDEP/28/A/4

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. An XII-1811

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  40. Résultat n°40

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 1er août 1896-23 février 1970

    Date

    Entre le 1er août 1896 et le 23 février 1970

    Cote

    EDEP/28/Q/2

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 1er août 1896-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  41. Résultat n°41

    Adduction d'eau potable. 1881-1925

    Date

    1881-1925

    Cote

    EDEP/28/N/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Adduction d'eau potable. 1881-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  42. Résultat n°42

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/28/E/12

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  43. Résultat n°43
    Délibérations du conseil municipal. 02 janvier 1851-10 avril 1881

    281 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 janvier 1851-10 avril 1881

    Date

    Entre le 02 janvier 1851 et le 10 avril 1881

    Cote

    EDEP/28/D/10

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 janvier 1851-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  44. Résultat n°44

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/28/G/16, 15 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  45. Résultat n°45

    Poste : Livret du postillon. 1851-1872

    Date

    1851-1872

    Cote

    EDEP/28/G/18, 17 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Poste : Livret du postillon. 1851-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  46. Résultat n°46

    Guerre 1939-1945 : comité de libération (1944). Ravitaillement (1945). Dossiers de pension aux ascendants des fusillés et morts au combat (1944-1951)

    Date

    1944-1951

    Cote

    EDEP/28/H/17

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : comité de libération (1944). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  47. Résultat n°47

    Arrêtés du maire. 29 mars 1836-1er septembre 1930

    Date

    Entre le 29 mars 1836 et le 1er septembre 1930

    Cote

    EDEP/28/D/14

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 29 mars 1836-1er septembre 1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  48. Résultat n°48

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/28/G/15, 14 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  49. Résultat n°49

    Tableaux de recensement des classes. 1859-1888

    Date

    1859-1888

    Cote

    EDEP/28/H/12

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1859-1888

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  50. Résultat n°50

    État civil : Naissances. An XI-1812.

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/28/E/9

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  51. Résultat n°51

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/28/E/18

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  52. Résultat n°52

    Enregistrement de la correspondance. 1807-1813

    Date

    1807-1813

    Cote

    EDEP/28/D/17

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement de la correspondance. 1807-1813

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  53. Résultat n°53

    Sapeurs-pompiers. 1942-1944

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP/28/H/18

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers. 1942-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  54. Résultat n°54

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1922-1931

    Date

    1922-1931

    Cote

    EDEP/28/G/13, 12 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  55. Résultat n°55

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1770-1776, 1778-1793

    Date

    1770-1793

    Cote

    EDEP/28/GG/3

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages. 1770-1776,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  56. Résultat n°56

    État civil : Mariages. 1793-An IV

    Date

    1793-1796

    Cote

    EDEP/28/E/4

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An IV

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  57. Résultat n°57

    Enregistrement des lois et décrets. 1790-An III

    Date

    1790-An III

    Cote

    EDEP/28/A/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. 1790-An III

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  58. Résultat n°58

    Passeports pour l'intérieur. 1800-1858

    Date

    1800-1858

    Cote

    EDEP/28/I/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur. 1800-1858

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  59. Résultat n°59

    Listes des conscrits. An V-1813

    Date

    1796-1813

    Cote

    EDEP/28/H/5

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Listes des conscrits. An V-1813

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  60. Résultat n°60

    Enregistrement de la correspondance. 1857-1871

    Date

    1857-1871

    Cote

    EDEP/28/D/19

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement de la correspondance. 1857-1871

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  61. Résultat n°61

    État de sections (F-G). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/28/G/3

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (F-G). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  62. Résultat n°62

    État civil : Décès. An XI-1812.

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/28/E/11

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  63. Résultat n°63

    Bort-Nouvelles (15 avril 1940). Bort-Les-Orgues : Vie municipale (1992, 1993). Bulletin d'informations municipales : Bort-Les-Orgues (2010-2011, 2019).

    Date

    1940-2019

    Cote

    EDEP/28/C/1, 1006T (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bort-Nouvelles (15 avril 1940). Bort-Les-Orgues : Vie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  64. Résultat n°64

    Guerre 1914-1918 : recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1916-1928). Réquisitions (1918-1925)

    Date

    1916-1928

    Cote

    EDEP/28/H/14

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : recensement des chevaux, juments,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  65. Résultat n°65

    Fontaines. 1824-1927

    Date

    1824-1927

    Cote

    EDEP/28/N/2

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Fontaines. 1824-1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  66. Résultat n°66

    Ordres de route. 1796, 1903-1927

    Date

    1796-1927

    Cote

    EDEP/28/H/6

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Ordres de route. 1796, 1903-1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  67. Résultat n°67
    Population : listes nominatives (1866-1901), mouvements de population (1889-1891).

    7 lots 741 medias

    Population : listes nominatives (1866-1901), mouvements de population (1889-1891).

    Date

    1866-1901

    Cote

    EDEP/28/F/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1866-1901), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  68. Résultat n°68

    Enfants assistés (1840-1860). Aliénés (1871-1877). Assistance aux femmes en couches (1927).

    Date

    1840-1927

    Cote

    EDEP/28/Q/4

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés (1840-1860). Aliénés (1871-1877)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  69. Résultat n°69

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/28/E/17

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  70. Résultat n°70

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/28/G/12, 11 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  71. Résultat n°71

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/28/E/20

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  72. Résultat n°72

    État civil : Tables décennales des naissances, mariages, décès. 1792-An X

    Date

    1792-1802

    Cote

    EDEP/28/E/8

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Tables décennales des naissances, mariages,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  73. Résultat n°73

    Garde nationale. 1794, 1815, 1831, 1834, 1840, 1848-1850, 1866

    Date

    1794-1866

    Cote

    EDEP/28/H/3

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1794, 1815, 1831, 1834, 1840, 1848-1850,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  74. Résultat n°74

    État civil : Naissances, mariages, décès. An III-An IV

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEP/28/E/2

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. An III-An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  75. Résultat n°75

    Déserteurs. An VIII-An IX, An XII-1809

    Date

    1799-1809

    Cote

    EDEP/28/H/10

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Déserteurs. An VIII-An IX, An XII-1809

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  76. Résultat n°76

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1839

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/28/G/8

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1839

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  77. Résultat n°77

    Livre de mutations de propriétés. An VIII-1819

    Date

    1799-1819

    Cote

    EDEP/28/G/5

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. An VIII-1819

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  78. Résultat n°78
    Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30 novembre 1837).Visas des passeports (11 septembre 1840-21 juin 1866).

    132 medias

    Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30 novembre 1837).Visas des passeports (11 septembre 1840-21 juin 1866).

    Date

    Entre le 19 septembre 1830 et le 21 juin 1866

    Cote

    EDEP/28/D/7

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  79. Résultat n°79
    Délibérations du conseil municipal. 27 février 1790-02 avril 1791

    77 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 février 1790-02 avril 1791

    Date

    Entre le 27 février 1790 et le 02 avril 1791

    Cote

    EDEP/28/D/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 février 1790-02...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  80. Résultat n°80
    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1842-10 décembre 1850

    93 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1842-10 décembre 1850

    Date

    Entre le 24 mai 1842 et le 10 décembre 1850

    Cote

    EDEP/28/D/9

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1842-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.