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  1. Résultat n°1

    Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Date

    1861-1875

    Cote

    EDEP/65/G/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/65/E/7

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/65/E/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations de changement de résidence des hommes mobilisables. 1913-1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    EDEP/65/H/6, H 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre des déclarations de changement de résidence...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

    190 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

    Date

    Entre le 12 mai 1872 et le 21 février 1904

    Cote

    EDEP/65/D/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  6. Résultat n°6

    Inscriptions des élèves à l'école (1861, 1868, 1878-1968). Extrait du registre d'appel (1919-1920, 1924, 1925). Inventaire du mobilier scolaire (1953-1954). Pétition nationale pour la laïcité (28 mai 1960). Caisse des écoles, comptabilité (1964-1968).

    Date

    1861-1968

    Cote

    EDEP/65/R/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série R : instruction publique, sciences, lettres et...
    • Inscriptions des élèves à l'école (1861, 1868, 1878-1968)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/65/E/8

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  8. Résultat n°8

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1956

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP/65/G/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  9. Résultat n°9

    Logement et cantonnement des troupes. 1883, 1885

    Date

    1883-1885

    Cote

    EDEP/65/H/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes. 1883, 1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  10. Résultat n°10

    Statistique agricole annuelle (1900-1928). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (1925-1926). Déclarations de récoltes (1938-1948).  Bulletin de déclaration agricole (1942-1945). Registre de culture (1942-1952). État communal de statistique agricole (1947-1954). 

    Date

    1900-1954

    Cote

    EDEP/65/F/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1900-1928). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  11. Résultat n°11

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1977

    Date

    1925-1977

    Cote

    EDEP/65/L/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  12. Résultat n°12

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/65/E/6

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  13. Résultat n°13

    Déserteurs et retardataires. 1817, 1822

    Date

    1817-1822

    Cote

    EDEP/65/H/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Déserteurs et retardataires. 1817, 1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/65/E/5

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1995

    Date

    1927-1995

    Cote

    EDEP/65/K/5

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  16. Résultat n°16

    Élections politiques : listes électorales. 1879-1925

    Date

    1879-1925

    Cote

    EDEP/65/K/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1879-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  17. Résultat n°17

    État général d'imposition. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/65/G/11, G 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État général d'imposition. 1942-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens. 1887-1918

    Date

    1887-1918

    Cote

    EDEP/65/L/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1887-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  19. Résultat n°19

    Permis de chasse. 1951-1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP/65/I/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1951-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  20. Résultat n°20

    Contributions directes. 1881-1973

    Date

    1881-1973

    Cote

    EDEP/65/G/5

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1881-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  21. Résultat n°21

    Statistiques population. 1898, 1902

    Date

    1898-1902

    Cote

    EDEP/65/F/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques population. 1898, 1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  22. Résultat n°22

    Budgets et comptes administratifs. 1881-1902

    Date

    1881-1902

    Cote

    EDEP/65/L/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1881-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  23. Résultat n°23

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1914, 1933, 1937-1939, 1945-1947, 1949, 1953-1956, 1958, 1979, 1991, 1997). Chambre départementale d'agriculture (1925-1927, 1931, 1935, 1938, 1951-1994). Chambre de métiers (1930-1989). Tribunal paritaire de baux ruraux (1946-1995, 2002). Caisse primaire d'assurance maladie et d'allocations familiales (1955, 1983). Mutualité sociale agricole (1977, 1989, 1994). Centre régional de la propriété forestière (1979, 1986, 1999). Prud'hommes (1997).

    Date

    1914-2002

    Cote

    EDEP/65/K/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal. 6 mai 1838-11 mai 1871

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 mai 1838-11 mai 1871

    Date

    Entre le 06 mai 1838 et le 11 mai 1871

    Cote

    EDEP/65/D/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 mai 1838-11 mai...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  25. Résultat n°25

    Protection des enfants du premier âge (1887-1900). Assistance médicale gratuite (1895-1956). Retraites ouvrières et paysannes (1911). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1913)

    Date

    1887-1956

    Cote

    EDEP/65/Q/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1887-1900)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  26. Résultat n°26

    Élections politiques : listes électorales. 1926-1990

    Date

    1926-1990

    Cote

    EDEP/65/K/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1926-1990

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  27. Résultat n°27

    Tableaux de recensement des classes. 1873, 1877-1925, 1929, 1944, 1956

    Date

    1873-1956

    Cote

    EDEP/65/H/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1873, 1877-1925,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  28. Résultat n°28

    Nominations des membres du bureau d'assistance (1899, 1901, 1912). Allocations aux enfants assistés (1907-1919). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907). Assistance aux familles nombreuses (1915). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922)

    Date

    1899-1922

    Cote

    EDEP/65/Q/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres du bureau d'assistance (1899,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  29. Résultat n°29

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/65/E/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  30. Résultat n°30

    Élections politiques : procès-verbaux. 1878-1989

    Date

    1878-1989

    Cote

    EDEP/65/K/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1878-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  31. Résultat n°31

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt. 1907-1947

    Date

    1907-1947

    Cote

    EDEP/65/G/9, G 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  32. Résultat n°32

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/65/E/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  33. Résultat n°33

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1931

    Date

    1862-1931

    Cote

    EDEP/65/G/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  34. Résultat n°34
    Population : listes nominatives (1841-1968), dénombrement (1866), mouvements de population (1888-1895).

    10 lots 176 medias

    Population : listes nominatives (1841-1968), dénombrement (1866), mouvements de population (1888-1895).

    Date

    1841-1968

    Cote

    EDEP/65/F/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1841-1968), dénombrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  35. Résultat n°35

    Inventaire des archives de la mairie. 1947

    Date

    1947

    Cote

    EDEP/65/D/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives de la mairie. 1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  36. Résultat n°36

    Registre à souche des bulletins portant avis de décès. 1888-1901

    Date

    1888-1901

    Cote

    EDEP/65/H/5, H 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre à souche des bulletins portant avis de décès....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  37. Résultat n°37

    Chemin d'intérêt commun n°32 (1897). Chemins vicinaux ordinaires (1902-1903, 1906, 1913, 1924, 1926, 1959). Tableaux des chemins de grande communication, d'intérêt commun et vicinaux ordinaires (1911-1912)

    Date

    1897-1959

    Cote

    EDEP/65/O/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin d'intérêt commun n°32 (1897). Chemins vicinaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  38. Résultat n°38

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et voitures attelées (1880-1938). Recensement des voitures automobiles (1926)

    Date

    1880-1938

    Cote

    EDEP/65/H/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/65/G/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  40. Résultat n°40

    Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1913-1957

    Date

    1913-1957

    Cote

    EDEP/65/G/10, G 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des propriétaires de chiens....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  41. Résultat n°41

    Budgets et comptes administratifs. 1903-1924

    Date

    1903-1924

    Cote

    EDEP/65/L/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1903-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  42. Résultat n°42

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/65/E/10

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  43. Résultat n°43

    Taxe de prestations. 1887-1905

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP/65/G/6

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe de prestations. 1887-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  44. Résultat n°44

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1891-1906

    Date

    1891-1906

    Cote

    EDEP/65/G/7

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  45. Résultat n°45

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An II). Mariages, décès (An III). Naissances, mariages, décès (An IV-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/65/E/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An II)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  46. Résultat n°46

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/65/E/9

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  47. Résultat n°47

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1891-1922

    Date

    1891-1922

    Cote

    EDEP/65/G/8

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  48. Résultat n°48

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1946

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP/65/H/7

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  49. Résultat n°49

    Vaccinations. 1904-1963

    Date

    1904-1963

    Cote

    EDEP/65/I/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  50. Résultat n°50

    Guerre 1939-1945 : réquisitions. 1939-1944

    Date

    1939-1944

    Cote

    EDEP/65/H/8, H 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réquisitions. 1939-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.