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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets et comptes administratifs. 1870-1919

    Date

    1870-1919

    Cote

    EDEP/82/L/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1870-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  2. Résultat n°2

    Contributions directes. 1881-1900

    Date

    1881-1900

    Cote

    EDEP/82/G/7

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1881-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  3. Résultat n°3

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1907

    Date

    1862-1907

    Cote

    EDEP/82/G/4

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  4. Résultat n°4

    Taxe sur les chiens. 1895-1909

    Date

    1895-1909

    Cote

    EDEP/82/L/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1895-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  5. Résultat n°5

    Tableaux de recensement des classes. 1903-1968

    Date

    1903-1968

    Cote

    EDEP/82/H/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1903-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 04 décembre 1898-02 août 1925

    207 medias

    Délibérations du conseil municipal. 04 décembre 1898-02 août 1925

    Date

    Entre le 04 décembre 1898 et le 02 août 1925

    Cote

    EDEP/82/D/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 04 décembre 1898-02...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  7. Résultat n°7

    Mobilier scolaire. 1928

    Date

    1928

    Cote

    EDEP/82/R/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Mobilier scolaire. 1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  8. Résultat n°8

    Tableau de recensement communal des étrangers bénéficiaires du droit d'asile. 1964

    Date

    1964

    Cote

    EDEP/82/I/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Tableau de recensement communal des étrangers bénéficiaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 27 novembre 1870-28 décembre 1882

    78 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 novembre 1870-28 décembre 1882

    Date

    Entre le 27 novembre 1870 et le 28 décembre 1882

    Cote

    EDEP/82/D/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 novembre 1870-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  10. Résultat n°10

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/82/G/5

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  11. Résultat n°11

    Budgets et comptes administratifs. 1920-1959

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP/82/L/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1920-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  12. Résultat n°12

    Affiche de Favars avec blason et description des villages en couleur. (sans date)

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/82/S/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les autres séries.
    • Affiche de Favars avec blason et description des villages...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  13. Résultat n°13

    Avis de décès militaires. 1911-1924

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP/82/H/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès militaires. 1911-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  14. Résultat n°14

    Registre de culture de céréales (1945-1952). État communal de statistique agricole (1946-1954). Registre des déclarations de récolte de vin (1952-1955). Carburant détaxé (1953-1972).

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEP/82/F/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre de culture de céréales (1945-1952). État communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  15. Résultat n°15

    Budget du bureau de bienfaisance. 1895-1897

    Date

    1895-1897

    Cote

    EDEP/82/Q/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budget du bureau de bienfaisance. 1895-1897

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  16. Résultat n°16

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1773-1776). Baptêmes, mariages, sépultures (1777).  Baptêmes, mariages (1778). Baptêmes, mariages, sépultures (1779). Baptêmes, mariages (1780). Baptêmes, mariages, sépultures (1781). Baptêmes, mariages (1782-1783). Baptêmes, mariages, sépultures (1784). Baptêmes, mariages (1785-1786). Baptêmes, mariages, sépultures (1787-1792).

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP/82/GG/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1773-1776)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  17. Résultat n°17

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1681-1683, 1685-1692, 1694-1703, 1705-1718, 1724-1730, 1735-1742

    Date

    1681-1742

    Cote

    EDEP/82/GG/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  18. Résultat n°18

    Tableaux indicatifs des propriétés : A-C. 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/82/G/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Tableaux indicatifs des propriétés : A-C. 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  19. Résultat n°19

    Protection des enfants du premier âge. 1895-1932

    Date

    1895-1932

    Cote

    EDEP/82/Q/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1895-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  20. Résultat n°20

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-1994

    Date

    1957-1994

    Cote

    EDEP/82/K/4

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  21. Résultat n°21

    Rôle de prestations. 1895-1909

    Date

    1895-1909

    Cote

    EDEP/82/G/8

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1895-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  22. Résultat n°22

    Emprunt communal. 1942-1961

    Date

    1942-1961

    Cote

    EDEP/82/L/4

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1942-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  23. Résultat n°23

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1956, 1964-1973). Chambre d'agriculture (1959, 1963, 1970, 1976, 1982). Chambre des métiers (1962-1974). Tribunal paritaire des baux ruraux (1963). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973). Élections des délégués au comité technique départemental des transports (1968). Mutualité sociale agricole (1971, 1977, 1994). Prud'hommes (1979, 1982).

    Date

    1956-1994

    Cote

    EDEP/82/K/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  24. Résultat n°24

    Population : listes nominatives (1968,1975). Feuille récapitulative (1973).

    Date

    1968-1975

    Cote

    EDEP/82/F/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1968,1975). Feuille...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  25. Résultat n°25

    Élections politiques : listes électorales. 1950-1981

    Date

    1950-1981

    Cote

    EDEP/82/K/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1950-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  26. Résultat n°26

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1745, 1747-1748).  Sépultures (1749). Baptêmes, mariages, sépultures (1750-1755). Sépultures (1756). Baptêmes, mariages, sépultures (1757-1758). Sépultures (1760). Baptêmes, mariages, sépultures (1763). Baptêmes, mariages (1764). Baptêmes, mariages, sépultures (1765). Baptêmes, mariages (1766). Baptêmes, mariages, sépultures (1767). Baptêmes, mariages (1768-1770). Baptêmes, mariages, sépultures (1771). Baptêmes, mariages (1772).

    Date

    1742-1772

    Cote

    EDEP/82/GG/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  27. Résultat n°27

    État civil : Mariages et décès (1793-An II). Mariages (An III, An VI).

    Date

    1793-1798

    Cote

    EDEP/82/E/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et décès (1793-An II). Mariages...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  28. Résultat n°28
    Population : listes nominatives (1881-1962), dénombrements (1886, 1901).

    4 lots 88 medias

    Population : listes nominatives (1881-1962), dénombrements (1886, 1901).

    Date

    1881-1962

    Cote

    EDEP/82/F/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1881-1962), dénombrements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  29. Résultat n°29
    Relevé de l'état général des fonds. 1747-1789

    12 medias

    Relevé de l'état général des fonds. 1747-1789

    Date

    1747-1789

    Cote

    EDEP/82/CC/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds. 1747-1789

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  30. Résultat n°30

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1981

    Date

    1936-1981

    Cote

    EDEP/82/G/6

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  31. Résultat n°31
    État général des fonds. 04 mai-26 juin 1747

    83 medias

    État général des fonds. 04 mai-26 juin 1747

    Date

    Entre le 04 mai 1747 et le 26 juin 1747

    Cote

    EDEP/82/CC/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 04 mai-26 juin 1747

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  32. Résultat n°32

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/82/G/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  33. Résultat n°33

    Pensions et secours aux militaires. 1891, 1916, 1922

    Date

    1891-1922

    Cote

    EDEP/82/Q/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Pensions et secours aux militaires. 1891, 1916, 1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  34. Résultat n°34

    État de sections (A-B). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/82/G/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  35. Résultat n°35
    Arpentement du ténement et village de Combroux. 21 novembre 1777

    26 medias

    Arpentement du ténement et village de Combroux. 21 novembre 1777

    Date

    21 novembre 1777

    Cote

    EDEP/82/CC/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Arpentement du ténement et village de Combroux. 21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  36. Résultat n°36

    Vaccinations. 1918-1973

    Date

    1918-1973

    Cote

    EDEP/82/I/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1918-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  37. Résultat n°37

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1942

    Date

    1897-1942

    Cote

    EDEP/82/G/9

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  38. Résultat n°38

    2020-2022

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal, version numérique. 2020-2022
    • 2020-2022

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1883-30 octobre 1898

    142 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1883-30 octobre 1898

    Date

    Entre le 11 février 1883 et le 30 octobre 1898

    Cote

    EDEP/82/D/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 février 1883-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  40. Résultat n°40

    Bulletin municipal (1978, 1983, 1986). Bulletin d'informations et d'actualités de la commune (1996-2003, 2007-2009). Bulletin annuel d'informations municipales (2013-2018)

    Date

    1978-2018

    Cote

    EDEP/82/C/1, Per422 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal (1978, 1983, 1986). Bulletin d'informations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  41. Résultat n°41

    Élections politiques : procès-verbaux. 1953-1983

    Date

    1953-1983

    Cote

    EDEP/82/K/2

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1953-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.