291 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux (1828-1938, 1956). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1869-1942). Chemins ruraux (1902-1940). Voirie (1932, 1956-1989).
Cote
EDEP/230/O/1
 Date
1828-1989
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux (1828-1938, 1956). Chemins de grande...
Résultat n°2

Livre de la paroisse de Saint-Ybard : extraits du pouillé de Navaud relativement à Saint-Ybard ; biographie : vie de Sains Ybars, abbé Bormans, curé (sans date).
Cote
EDEP/248/P/7
 Date
sans date
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série P : Cultes.
  • Livre de la paroisse de Saint-Ybard : extraits du pouillé...
Résultat n°3

Population : Récapitulatifs (1891, 1903, 1935). Recensement général de la population (1962, 1968, 1975, 1982). Inventaire communal (1979, 1988).
Cote
EDEP/230/F/2
 Date
1891-1988
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : Récapitulatifs (1891, 1903, 1935). Recensement...
Résultat n°4

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1863-1872
Cote
EDEP/248/E/23
 Date
1863-1872
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...
Résultat n°5

Élections politiques : listes électorales. 1960-1985
Cote
EDEP/230/K/3
 Date
1960-1985
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1960-1985
Résultat n°6

Registre de culture. 1951
Cote
EDEP/223/F/2
 Date
1951
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Registre de culture. 1951
Résultat n°7

Tableaux de recensement des classes. 1825-1899
Cote
EDEP/230/H/1
 Date
1825-1899
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1825-1899
Résultat n°8

Livrets de famille. 1890-1925
Cote
EDEP/223/E/29
 Date
1890-1925
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • Livrets de famille. 1890-1925
Résultat n°9

Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1966
Cote
EDEP/223/Q/4
 Date
1966
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres de la commission administrative...
Résultat n°10

Assistance médicale gratuite. 1939-1956
Cote
EDEP/223/Q/6
 Date
1939-1956
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite. 1939-1956
Résultat n°11
Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

163 medias

Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985
Cote
EDEP/248/D/12
 Date
Entre le 11 novembre 1963 et le 15 décembre 1985
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15...
Résultat n°12
Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

59 medias

Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849
Cote
EDEP/248/D/3
 Date
Entre le 06 septembre 1838 et le 1er juillet 1849
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er...
Résultat n°13

Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins vicinaux (1839, 1845-1951). Route départementale (1851-1866). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1941). Chemin de fer (1885). Chemins ruraux (1895-1954). Chemin vicinal ordinaire N° 6 (1897-1931). Chemin vicinal ordinaire N° 1 (1913-1935).
Cote
EDEP/248/O/1
 Date
1839-1954
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins...
Résultat n°14

Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).
Cote
EDEP/248/I/4
 Date
1815-1976
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940)....
Résultat n°15

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1792
Cote
EDEP/223/GG/4
 Date
1753-1792
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°16
État général des fonds. 1742

350 medias

État général des fonds. 1742
Cote
EDEP/223/CC/1
 Date
1742
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds. 1742
Résultat n°17

Contributions directes. 1850-1861, 1876-1896, 1913, 1920-1974
Cote
EDEP/248/G/8
 Date
1850-1974
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1850-1861, 1876-1896, 1913,...
Résultat n°18

État civil : Décès. 1813-1822
Cote
EDEP/248/E/9
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1813-1822
Résultat n°19

Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux (1940-1960).
Cote
EDEP/223/O/2
 Date
1931-1975
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux...
Résultat n°20

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1883-1892
Cote
EDEP/248/E/29
 Date
1883-1892
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...