Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement des véhicules attelés. 1889-1920

    Date

    1889-1920

    Cote

    EDEP/113/H/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules attelés. 1889-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  2. Résultat n°2

    Aliénation de terrains. 1897

    Date

    1897

    Cote

    EDEP/113/N/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Aliénation de terrains. 1897

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  3. Résultat n°3

    Pont bascule, 2 plans. 1911

    Date

    1911

    Cote

    EDEP/113/M/2

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Pont bascule, 2 plans. 1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  4. Résultat n°4

    Guerre 1914-1918 : avis de décès. 1915

    Date

    1915

    Cote

    EDEP/113/H/5

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès. 1915

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  5. Résultat n°5

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897, 1905-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP/113/G/10

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  6. Résultat n°6

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/113/G/2

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  7. Résultat n°7

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1913-1960

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP/113/G/8

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  8. Résultat n°8

    Rôle de prestations. 1897-1901

    Date

    1897-1901

    Cote

    EDEP/113/G/7

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  9. Résultat n°9

    Vaccinations. 1914, 1927

    Date

    1914-1927

    Cote

    EDEP/113/I/2

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1914, 1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1976

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEP/113/G/5

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : listes électorales. 1904-1939

    Date

    1904-1939

    Cote

    EDEP/113/K/2

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1904-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  12. Résultat n°12

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1926-1940

    Date

    1926-1940

    Cote

    EDEP/113/G/9

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  13. Résultat n°13

    Classement de l'église aux monuments historiques. 22 décembre 1930

    Date

    lundi 22 décembre 1930

    Cote

    EDEP/113/R/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Classement de l'église aux monuments historiques. 22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  14. Résultat n°14

    Tableaux de recensement des classes. 1857-1965

    Date

    1857-1965

    Cote

    EDEP/113/H/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1857-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  15. Résultat n°15

    Poste et télégraphe (1924). Plan du bureau des postes et télégraphes (18 mai 1924).

    Date

    1924

    Cote

    EDEP/113/M/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Poste et télégraphe (1924). Plan du bureau des postes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  16. Résultat n°16

    Statistique agricole annuelle (1905-1906, 1927). Déclarations de récoltes de blé (1935-1941). Tableau des foires (1939).

    Date

    1905-1941

    Cote

    EDEP/113/F/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1905-1906, 1927). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  17. Résultat n°17

    Registre des visas de permis de chasser. 1986-2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    EDEP/113/I/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1986-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules automobiles. 1910-1935

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEP/113/H/4

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1910-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  19. Résultat n°19

    Contentieux. 1862, 1896

    Date

    1862-1896

    Cote

    EDEP/113/D/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1862, 1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens. 1891-1901

    Date

    1891-1901

    Cote

    EDEP/113/L/2

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1891-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  21. Résultat n°21

    Assistance médicale gratuite (1929-1940). Assistance obligatoire aux vieillards, malades et incurables (1939-1939).

    Date

    1929-1940

    Cote

    EDEP/113/Q/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1929-1940). Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  22. Résultat n°22

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1923-1924, 1976-2000). Chambre d'agriculture (1970-1995, 2001-2007, 2013, 2019). Mutualité sociale agricole (1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1985-1986, 1999, 2004). CNRACL (2001). Centre de gestion (2001).

    Date

    1923-2019

    Cote

    EDEP/113/K/5

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1860-16 août 1874

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1860-16 août 1874

    Date

    Entre le 25 novembre 1860 et le 16 août 1874

    Cote

    EDEP/113/D/2

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1860-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Chemins vicinaux (1873-1877, 1880, 1935-1943). Vente d'un immeuble et terrain (1907). Projet de classement du chemin vicinal ordinaire de Juillac au "Roc-Grand" (1913). Chemins de grande communication (1925-1943). Chemins ruraux (1938). Barrage de la Triouzoune (1942-1943).

    Date

    1873-1943

    Cote

    EDEP/113/O/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1873-1877, 1880, 1935-1943). Vente...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  26. Résultat n°26

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/113/G/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  27. Résultat n°27

    Liginiac : bulletin municipal. 2008-2021

    Date

    2008-2021

    Cote

    EDEP/113/C/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Liginiac : bulletin municipal. 2008-2021

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  28. Résultat n°28

    Contentieux électoral. 19 novembre 1992, 07 décembre 1994

    Date

    Entre le 19 novembre 1992 et le 07 décembre 1994

    Cote

    EDEP/113/K/7

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 19 novembre 1992, 07 décembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  29. Résultat n°29

    Élections politiques : procès verbaux. 1875-1965

    Date

    1874-1965

    Cote

    EDEP/113/K/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès verbaux. 1875-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  30. Résultat n°30

    Budgets et comptes administratifs. 1876-1939

    Date

    1876-1939

    Cote

    EDEP/113/L/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1876-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  31. Résultat n°31
    État général des fonds. 14 avril-15 juin 1747

    325 medias

    État général des fonds. 14 avril-15 juin 1747

    Date

    Entre le 14 avril 1747 et le 15 juin 1747

    Cote

    EDEP/113/CC/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 14 avril-15 juin 1747

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  32. Résultat n°32

    Élections politiques : listes électorales. 1852-1903

    Date

    1852-1903

    Cote

    EDEP/113/K/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1852-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  33. Résultat n°33

    Poids public. 1894, 1900

    Date

    1894-1900

    Cote

    EDEP/113/G/11

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Poids public. 1894, 1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  34. Résultat n°34

    Liste des 20 personnes les plus imposées de la commune (1846). Contributions directes (1881-1939).

    Date

    1846-1939

    Cote

    EDEP/113/G/6

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des 20 personnes les plus imposées de la commune...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  35. Résultat n°35

    Matrice générale des contributions foncières. 1870-1907

    Date

    1870-1907

    Cote

    EDEP/113/G/1

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1870-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  36. Résultat n°36

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1976-2001

    Date

    1976-2001

    Cote

    EDEP/113/K/6

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1976-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  37. Résultat n°37

    Emprunts communaux (1928-1937). Legs (1864).

    Date

    1864-1937

    Cote

    EDEP/113/L/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1928-1937). Legs (1864).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  38. Résultat n°38

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1943). Dépôt des armes par les particuliers (1940-1945). Réfugiés (1941-1943). Prisonniers de guerre (1943). État des hommes requis pour travailler à Marèges (1944). Milices patriotiques (1944).

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/113/H/6

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1943). Dépôt...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  39. Résultat n°39

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1881-1937

    Date

    1881-1937

    Cote

    EDEP/113/H/2

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  40. Résultat n°40

    Élections professionnelles : Chambre de métiers (1930-1933, 1974-1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1973-1988, 1995, 2002, 2009-2010). Prud'hommes (1979, 1982, 1992, 1996-1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (1983).

    Date

    1930-2010

    Cote

    EDEP/113/K/4

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de métiers (1930-1933,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac