Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/133/G/10
Date
Entre le 02 janvier 1936 et le 03 septembre 1948
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts....
Résultat n°2
Cote
EDEP/133/G/2
Date
1834
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Plan cadastral. 1834
Résultat n°3
Cote
EDEP/133/I/2
Date
1957-1975
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1957-1975
Résultat n°4
Cote
EDEP/133/G/8
Date
1916-1968
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....
Résultat n°5
Cote
EDEP/133/I/1
Date
1920-1956
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits...
Résultat n°6
Cote
EDEP/133/G/1
Date
1826-1834
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Livre de mutations de propriétés. 1826-1834
Résultat n°7
Cote
EDEP/133/K/4
Date
1942-1955
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nomination d'un maire (1942). Démission de conseiller...
Résultat n°8
Cote
EDEP/133/G/4
Date
1836-1914
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°9
Cote
EDEP/133/K/1
Date
1956-2013
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1956-1989)....
Résultat n°10
Cote
EDEP/133/G/9
Date
1966-1981
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°11
Cote
EDEP/133/G/7
Date
1916-1968
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....
Résultat n°12
Cote
EDEP/133/K/3
Date
1956-2008
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès verbaux. 1956-2008
Résultat n°13
Cote
EDEP/133/E/1
Date
1924-1953
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • Livrets de famille. 1924, 1937, 1953
Résultat n°14
Cote
EDEP/133/K/2
Date
1968-2008
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Comité technique départemental...
Résultat n°15
Population : listes nominatives (1921-1968), feuille récapitulative de la population de la commune (1962).

2 lots 3 medias

Cote
EDEP/133/F/1
Date
1921-1968
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives (1921-1968), feuille...
Résultat n°16
Cote
EDEP/133/G/3
Date
1835
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections (A-D). 1835
Résultat n°17
Cote
EDEP/133/Q/1
Date
1962-1989
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Aide médicale. 1962-1989
Résultat n°18
Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1922-19 novembre 1944

160 medias

Cote
EDEP/133/D/1
Date
Entre le 02 juillet 1922 et le 19 novembre 1944
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1922-19...
Résultat n°19
Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1944-4 août 1968

160 medias

Cote
EDEP/133/D/2
Date
Entre le 19 novembre 1944 et le 04 août 1968
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1944-4...
Résultat n°20
Cote
EDEP/133/I/4
Date
1995-2000
Lieu
Mercœur (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registre des visas des permis de chasser. 1995-2000