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  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts. 02 janvier 1936-03 septembre 1948

    Date

    Entre le 02 janvier 1936 et le 03 septembre 1948

    Cote

    EDEP/133/G/10

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  2. Résultat n°2

    Plan cadastral. 1834

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/133/G/2

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  3. Résultat n°3

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1957-1975

    Date

    1957-1975

    Cote

    EDEP/133/I/2

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1957-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  4. Résultat n°4

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1916-1968

    Date

    1916-1968

    Cote

    EDEP/133/G/8

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  5. Résultat n°5

    Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).

    Date

    1920-1956

    Cote

    EDEP/133/I/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  6. Résultat n°6

    Livre de mutations de propriétés. 1826-1834

    Date

    1826-1834

    Cote

    EDEP/133/G/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1826-1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  7. Résultat n°7

    Nomination d'un maire (1942). Démission de conseiller municipal (1942, 1955). Nomination d'un conseil municipal provisoire (1944). Election du maire (1944).

    Date

    1942-1955

    Cote

    EDEP/133/K/4

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un maire (1942). Démission de conseiller...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/133/G/4

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1956-1989). Tribunal et chambre de commerce (1956-1964). Chambre d'agriculture (1957-1989, 1994, 2013). Tribunal paritaire des baux ruraux (1958-1988). Centre régional de la propriété forestière (1966-1992). Mutualité sociale agricole (1967-1989, 1999).

    Date

    1956-2013

    Cote

    EDEP/133/K/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1956-1989)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1966-1981

    Date

    1966-1981

    Cote

    EDEP/133/G/9

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1916-1968

    Date

    1916-1968

    Cote

    EDEP/133/G/7

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1956-2008

    Date

    1956-2008

    Cote

    EDEP/133/K/3

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1956-2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  13. Résultat n°13

    Livrets de famille. 1924, 1937, 1953

    Date

    1924-1953

    Cote

    EDEP/133/E/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Livrets de famille. 1924, 1937, 1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  14. Résultat n°14

    Élections professionnelles : Comité technique départemental des transports de la Corrèze (1968-1974). Sécurité sociale (1983). Prud'hommes (1979-1992, 1997, 2002, 2008).

    Date

    1968-2008

    Cote

    EDEP/133/K/2

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Comité technique départemental...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  15. Résultat n°15
    Population : listes nominatives (1921-1968), feuille récapitulative de la population de la commune (1962).

    2 lots 3 medias

    Population : listes nominatives (1921-1968), feuille récapitulative de la population de la commune (1962).

    Date

    1921-1968

    Cote

    EDEP/133/F/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1921-1968), feuille...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  16. Résultat n°16

    État de sections (A-D). 1835

    Date

    1835

    Cote

    EDEP/133/G/3

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-D). 1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  17. Résultat n°17

    Aide médicale. 1962-1989

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP/133/Q/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale. 1962-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  18. Résultat n°18
    Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1922-19 novembre 1944

    160 medias

    Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1922-19 novembre 1944

    Date

    Entre le 02 juillet 1922 et le 19 novembre 1944

    Cote

    EDEP/133/D/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1922-19...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1944-4 août 1968

    160 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1944-4 août 1968

    Date

    Entre le 19 novembre 1944 et le 04 août 1968

    Cote

    EDEP/133/D/2

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1944-4...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  20. Résultat n°20

    Registre des visas des permis de chasser. 1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    EDEP/133/I/4

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1995-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  21. Résultat n°21

    Registre des visas des permis de chasser. 1976-1994

    Date

    1976-1994

    Cote

    EDEP/133/I/3

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1976-1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Date

    1911-1969

    Cote

    EDEP/133/G/6

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  23. Résultat n°23

    Câbles téléphoniques. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/133/O/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Câbles téléphoniques. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/133/G/5

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  25. Résultat n°25

    Biens communaux : vente. (s.d.)

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/133/N/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Biens communaux : vente. (s.d.)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur