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  1. Résultat n°1

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/134/E/14

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  2. Résultat n°2

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP/134/G/11

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  3. Résultat n°3

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/134/E/20

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  4. Résultat n°4

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/134/E/15

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  5. Résultat n°5

    État de sections (A-B). 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/134/G/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  6. Résultat n°6

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/134/E/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1825-1914

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEP/134/G/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  8. Résultat n°8

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/134/E/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  9. Résultat n°9

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1971

    Date

    1936-1971

    Cote

    EDEP/134/G/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1951-1988

    Date

    1947-1988

    Cote

    EDEP/134/K/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1951-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  12. Résultat n°12

    Permis de chasse (1950-1953, 1961). Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1965-1978).

    Date

    1950-1978

    Cote

    EDEP/134/I/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1950-1953, 1961). Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  13. Résultat n°13

    Registre des visas de permis de chasser (1979-2000). Refus de délivrance de permis de chasser, accident mortel (1973). Privation d'obtenir un permis de chasse (1970-1973).

    Date

    1973-2000

    Cote

    EDEP/134/I/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1979-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  14. Résultat n°14

    Guerre de 1939-1945 : décès militaire (1944) ; restitution des corps (1946, 1949) ; "Mort pour la France" (1947) ; rationnement, bons d'essence (1946-1949) ; rationnement pour les mères décorées de la médaille de la famille nombreuse (1946-1947) ; pneumatiques (1947) ; textile et chaussures (1947) ; réquisitions de logements (1947, 1949) ; réquisitions (1947) ; travail des prisonniers de guerre (1947) ; reconstruction suite aux sinistres dû à la guerre (1949).

    Date

    1944-1949

    Cote

    EDEP/134/H/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : décès militaire (1944) ; restitution...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/134/E/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  16. Résultat n°16

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1680, 1683, 1689-1690, 1694-mai 1702). Baptêmes (1722-1752). Mariages (1722-1741). Sépultures (1722-avril 1743). Baptêmes, mariages (1752, 1754-1755). Sépultures (1757-1758). Baptêmes, mariages, sépultures (1762). Baptêmes (avril 1767, 1768-1771, 1 acte de mariage 1770). Baptêmes, mariages (1772-1773). Sépultures (novembre 1768-1773). Baptêmes (1774). Sépultures (1776). Baptêmes, mariages, sépultures (1777-1792).

    Date

    1680-1792

    Cote

    EDEP/134/GG/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  17. Résultat n°17

    Naturalisations. 1951

    Date

    1951

    Cote

    EDEP/134/E/23

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Naturalisations. 1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/134/E/17

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  19. Résultat n°19

    Cahier de recensement militaire (1921-1964). Tableaux de recensement des classes (1948-1972).

    Date

    1921-1972

    Cote

    EDEP/134/H/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Cahier de recensement militaire (1921-1964). Tableaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  20. Résultat n°20

    Délibérations de la commission d'assistance. 1937-1964

    Date

    1937-1964

    Cote

    EDEP/134/Q/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations de la commission d'assistance. 1937-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  21. Résultat n°21

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1987

    Date

    1972-1987

    Cote

    EDEP/134/G/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  22. Résultat n°22

    Élections professionnelles : chambre de commerce (1947-1997, 2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1959, 1963-2002). Chambre des métiers (1949-1962, 1965-1995).

    Date

    1947-2002

    Cote

    EDEP/134/K/4

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : chambre de commerce (1947-1997,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  23. Résultat n°23

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793). Naissances (An II). Naissances, mariages, décès (An III, An V-An VIII). Naissances et décès (An IX). Naissances, mariages, décès (An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/134/E/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793). Naissances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  24. Résultat n°24

    Élections professionnelles : mutualité sociale agricole (1952, 1965-1999). Chambre d'agriculture (1957, 1959, 1963-2013). Élection des délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962, 1983). Centre régional de la propriété forestière (1966-1986).

    Date

    1952-2013

    Cote

    EDEP/134/K/5

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  25. Résultat n°25

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/134/E/22

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  26. Résultat n°26

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/134/E/10

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  27. Résultat n°27

    Élections professionnelles : Prud'hommes. 1979, 1982, 1987, 1992, 1997, 2002, 2008

    Date

    1947-2008

    Cote

    EDEP/134/K/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Prud'hommes. 1979, 1982,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  28. Résultat n°28

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1818

    Date

    1818

    Cote

    EDEP/134/G/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1818

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  29. Résultat n°29

    Tableaux de recensement des classes. 1973-1986

    Date

    1973-1986

    Cote

    EDEP/134/H/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1973-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  30. Résultat n°30

    Séjour des étrangers (1923-1924, 1931-1942, 1947, 1954-1964). État nominatif des ouvriers italiens (1954). Carte de séjour (1955-1962).

    Date

    1923-1964

    Cote

    EDEP/134/I/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Séjour des étrangers (1923-1924, 1931-1942, 1947, 1954-1964)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  31. Résultat n°31

    Demande de permis de chasse. 1956-1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    EDEP/134/I/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1956-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  32. Résultat n°32

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952

    Date

    1915-1951

    Cote

    EDEP/134/G/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  33. Résultat n°33

    Assistance médicale gratuite (1947). Aide médicale : carnet de bulletins de visite (1963-1971).

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEP/134/Q/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1947). Aide médicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  34. Résultat n°34

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/134/E/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  35. Résultat n°35

    Registre de déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 04 février 1929-09 juillet 1968

    Date

    Entre le 04 février 1929 et le 09 juillet 1968

    Cote

    EDEP/134/G/10

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations concernant les constructions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  36. Résultat n°36

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/134/E/12

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  37. Résultat n°37

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/134/E/18

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  38. Résultat n°38

    Contributions directes. 1949-1950, 1958-1959, 1963

    Date

    1949-1963

    Cote

    EDEP/134/G/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1949-1950, 1958-1959, 1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  39. Résultat n°39

    Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Date

    1946-1966

    Cote

    EDEP/134/L/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  40. Résultat n°40

    Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP/134/H/4

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1947-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  41. Résultat n°41
    Délibérations du conseil municipal. 21 juin 1874-10 juin 1900

    188 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 juin 1874-10 juin 1900

    Date

    Entre le 21 juin 1874 et le 10 juin 1900

    Cote

    EDEP/134/D/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 juin 1874-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  42. Résultat n°42

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Date

    1911-1952

    Cote

    EDEP/134/G/5

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  43. Résultat n°43
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1844-17 mai 1874

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1844-17 mai 1874

    Date

    Entre le 12 mai 1844 et le 17 mai 1874

    Cote

    EDEP/134/D/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1844-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  44. Résultat n°44

    Budgets et comptes administratifs. 1881-1886, 1912, 1944, 1959-1963

    Date

    1881-1963

    Cote

    EDEP/134/L/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1881-1886, 1912,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  45. Résultat n°45

    Demande de permis de chasse. 1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    EDEP/134/I/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1958-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  46. Résultat n°46

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-2002

    Date

    1949-2002

    Cote

    EDEP/134/K/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  47. Résultat n°47

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/134/E/4

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  48. Résultat n°48

    État civil : Mariages. 1820-1832

    Date

    1820-1832

    Cote

    EDEP/134/E/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1820-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  49. Résultat n°49

    Demande de permis de chasse. 1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP/134/I/5

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1954-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  50. Résultat n°50

    Cahier des arrêtés du maire. 11 janvier 1937-25 juin 1944

    Date

    Entre le 11 janvier 1937 et le 25 juin 1944

    Cote

    EDEP/134/D/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahier des arrêtés du maire. 11 janvier 1937-25 juin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  51. Résultat n°51

    Contentieux électoral. 1969, 1972-1976, 1994

    Date

    1969-1994

    Cote

    EDEP/134/K/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1969, 1972-1976, 1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  52. Résultat n°52

    Médaille de la famille nombreuse (1947).Médaille d'honneur des chemins de fer (1949, 1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/134/K/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Médaille de la famille nombreuse (1947).Médaille d'honneur...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  53. Résultat n°53

    Élections politiques : listes électorales. 1970-1984

    Date

    1970-1984

    Cote

    EDEP/134/K/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1970-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  54. Résultat n°54
    Délibérations du conseil municipal. 31 décembre 1931-29 mai 1949

    256 medias

    Délibérations du conseil municipal. 31 décembre 1931-29 mai 1949

    Date

    Entre le 31 décembre 1931 et le 29 mai 1949

    Cote

    EDEP/134/D/5

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 31 décembre 1931-29...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  55. Résultat n°55

    Création d'un emploi à l'école de Merlines-gare (1931). Création d'un poste d'instituteur (1931-1932). Création d'une deuxième classe (1947, 1949). Matériel scolaire (1948-1952). Fournitures scolaires (1949-1950). Inventaire du mobilier scolaire (1949-1951). Résultats du certificat d'études primaires (1949-1950). Nominations d'instituteurs et institutrices (1963).

    Date

    1931-1963

    Cote

    EDEP/134/R/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Création d'un emploi à l'école de Merlines-gare (1931)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  56. Résultat n°56

    Assistance aux vieillards (1947). Allocations militaires (1947). Retraite du combattant (1947). Allocations familiales agricoles (1947). Assistance à la famille (1947). Allocations aux vieux travailleurs (1947, 1949, 1963). Aide aux victimes de guerre (1949). Aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1958). Envoi des colis aux militaires de la guerre d'Algérie (1958). Solidarité aux tuberculeux (1963). Solidarité aux sinistrés de la Martinique (1963).

    Date

    1947-1963

    Cote

    EDEP/134/Q/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards (1947). Allocations militaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  57. Résultat n°57

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/134/E/19

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  58. Résultat n°58
    Délibérations du conseil municipal. 23 juin 1918-5 décembre 1931

    255 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 juin 1918-5 décembre 1931

    Date

    Entre le 23 juin 1918 et le 05 décembre 1931

    Cote

    EDEP/134/D/4

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 juin 1918-5...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  59. Résultat n°59

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/134/E/11

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  60. Résultat n°60

    Fêtes (1946-1947). Course cycliste (1947, 1951). Cinéma (1947).

    Date

    1946-1951

    Cote

    EDEP/134/I/4

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Fêtes (1946-1947). Course cycliste (1947, 1951). Cinéma...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  61. Résultat n°61

    Arrêtés du maire. 11 janvier 1937-2 septembre 1965

    Date

    Entre le 11 janvier 1937 et le 02 septembre 1965

    Cote

    EDEP/134/D/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 11 janvier 1937-2 septembre 1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  62. Résultat n°62

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/134/E/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  63. Résultat n°63

    Tableau de classement des chemins (1948). Acquisition de terrains (1951). Assainissement (1957). Bassin de décantation : abattoirs (1958).

    Date

    1948-1958

    Cote

    EDEP/134/O/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tableau de classement des chemins (1948). Acquisition...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  64. Résultat n°64

    Contentieux. 1947, 1957-1958, 1967-1969

    Date

    1947-1969

    Cote

    EDEP/134/D/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1947, 1957-1958, 1967-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  65. Résultat n°65

    Police des eaux (1914). Dépôt d'ordures : tuerie (1956-1957). Fermeture tuerie particulière (1969). Abattoirs (1948-1968).

    Date

    1914-1968

    Cote

    EDEP/134/I/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Police des eaux (1914). Dépôt d'ordures : tuerie (1956-1957)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  66. Résultat n°66

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/134/E/5

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  67. Résultat n°67
    Délibérations du conseil municipal. 4 novembre 1900-5 mai 1918

    206 medias

    Délibérations du conseil municipal. 4 novembre 1900-5 mai 1918

    Date

    Entre le 04 novembre 1900 et le 05 mai 1918

    Cote

    EDEP/134/D/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 4 novembre 1900-5...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  68. Résultat n°68

    État civil : Mariages. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/134/E/21

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  69. Résultat n°69

    Plan cadastral. 1818

    Date

    1818

    Cote

    EDEP/134/G/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1818

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  70. Résultat n°70

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/134/E/13

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  71. Résultat n°71
    Population : liste nominative. 1881

    23 medias

    Population : liste nominative. 1881

    Date

    1881

    Cote

    EDEP/134/F/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : liste nominative. 1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  72. Résultat n°72

    Élections politiques : listes électorales. 1948-1969

    Date

    1948-1969

    Cote

    EDEP/134/K/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1948-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  73. Résultat n°73
    Délibérations du conseil municipal. 31 juillet 1949-14 novembre 1963

    160 medias

    Délibérations du conseil municipal. 31 juillet 1949-14 novembre 1963

    Date

    Entre le 31 juillet 1949 et le 14 novembre 1963

    Cote

    EDEP/134/D/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 31 juillet 1949-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  74. Résultat n°74

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/134/E/16

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  75. Résultat n°75

    Création de foires (1931). Destruction de nuisibles (1947). État communal de statistique agricole (1951-1954). Registre de culture (1951-1953). Registre décennal de statistique agricole (1951-1954). Détaxe carburant (1958-1983). Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale (1959).

    Date

    1931-1983

    Cote

    EDEP/134/F/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Création de foires (1931). Destruction de nuisibles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.