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  1. Résultat n°1

    Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP/144/L/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  2. Résultat n°2

    Listes des élèves admis gratuitement à l'école (1876). Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1960-1975).

    Date

    1876-1975

    Cote

    EDEP/144/R/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des élèves admis gratuitement à l'école (1876)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/144/E/15

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  4. Résultat n°4

    Contributions directes. 1891-1899

    Date

    1891-1899

    Cote

    EDEP/144/G/16, 10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1891-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  5. Résultat n°5

    Statistique agricole annuelle (1901-1938). Registre des cultures (1906, 1942-1945) . Ensemencement en blé (1934-1935).

    Date

    1901-1945

    Cote

    EDEP/144/F/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1901-1938). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  6. Résultat n°6

    Guerre 1914-1918 : disparus (1914-1918). "Morts pour la France" (1914-1918). Décès miliaires (1916). Citation croix de guerre : soldat BONNEAU François (1921). liste des différents points d'affichage de mobilisation et réquisitions en cas de mobilisation (05 juin 1921). Liste des militaires "Morts pour la France" pour l'établissement du livre d'or (1929).

    Date

    1914-1929

    Cote

    EDEP/144/H/6

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : disparus (1914-1918). "Morts pour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  7. Résultat n°7

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1896-1931

    Date

    1896-1931

    Cote

    EDEP/144/G/13, 12 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1896-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1944

    Date

    1925-1944

    Cote

    EDEP/144/L/5

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  9. Résultat n°9

    Élections politiques : procès-verbaux. 1852-1939

    Date

    1852-1939

    Cote

    EDEP/144/K/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1852-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1934, 1951-1959, 1963, 1966, 1970-1995, 2000-2007). Tribunal et chambre de commerce (1929-1958, 1964, 1974, 1976, 1979, 1994). 

    Date

    1920-2007

    Cote

    EDEP/144/K/6

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1971

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP/144/G/14, 13 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  12. Résultat n°12

    Rôle de la rétribution scolaire.

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/144/G/19

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la rétribution scolaire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  13. Résultat n°13

    Guerre 1939-1945 : recensement des réfugiés (1940). Ravitaillement (1940). Prisonniers de guerre (1940). Autorisation de circuler (1941, 1944). Rapatriés (1942-1945). Recensement (07 avril 1945).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/144/H/7

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : recensement des réfugiés (1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/144/E/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes de la fabrique. 1885, 1887

    Date

    1885-1887

    Cote

    EDEP/144/P/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1885, 1887

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  16. Résultat n°16

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/144/E/7

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1875-1912

    Date

    1875-1912

    Cote

    EDEP/144/H/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite. 1895-1942, 1951-1954

    Date

    1895-1954

    Cote

    EDEP/144/Q/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1942, 1951-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  19. Résultat n°19

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1687-1692, 1695-1705, 1723-décembre 1727, 1728-1752

    Date

    1687-1752

    Cote

    EDEP/144/GG/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  20. Résultat n°20

    Tableaux de recensement des classes. 1825-1860

    Date

    1825-1860

    Cote

    EDEP/144/H/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1825-1860

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  21. Résultat n°21

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/144/E/6

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  22. Résultat n°22

    Déclarations de particuliers. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/144/G/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Déclarations de particuliers. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  23. Résultat n°23

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/144/E/5

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/144/G/8, 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  25. Résultat n°25

    Élections politiques : procès-verbaux. 1945-1982

    Date

    1945-1982

    Cote

    EDEP/144/K/5

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1945-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 7 novembre 1897-20 février 1927

    205 medias

    Délibérations du conseil municipal. 7 novembre 1897-20 février 1927

    Date

    Entre le 07 novembre 1897 et le 20 février 1927

    Cote

    EDEP/144/D/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 7 novembre 1897-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  27. Résultat n°27

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1824-1914

    Date

    1824-1914

    Cote

    EDEP/144/G/7, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes administratifs. 1945-1963

    Date

    1945-1963

    Cote

    EDEP/144/L/6

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1945-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  29. Résultat n°29

    Élections politiques : listes électorales. 1837-1900

    Date

    1837-1900

    Cote

    EDEP/144/K/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1837-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  30. Résultat n°30

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/144/E/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  31. Résultat n°31

    Plan cadastral. 1814

    Date

    1814

    Cote

    EDEP/144/G/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1814

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  32. Résultat n°32

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/144/E/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  33. Résultat n°33

    État de sections. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/144/G/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  34. Résultat n°34

    Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922, 1933-1955). Allocations temporaires aux vieux (1951).

    Date

    1887-1955

    Cote

    EDEP/144/Q/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  35. Résultat n°35
    Relevé de l'état général des fonds.

    89 medias

    Relevé de l'état général des fonds.

    Date

    1750

    Cote

    EDEP/144/CC/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  36. Résultat n°36

    Rôle de prestations. 1874-1908

    Date

    1874-1908

    Cote

    EDEP/144/G/15, 16 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1874-1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  37. Résultat n°37

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1772

    Date

    1753-1772

    Cote

    EDEP/144/GG/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  38. Résultat n°38

    Taxe sur les chiens. 1866-1899.

    Date

    1866-1899

    Cote

    EDEP/144/L/7

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1866-1899.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  39. Résultat n°39

    Tableaux de recensement des classes. 1861-1966

    Date

    1861-1966

    Cote

    EDEP/144/H/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1861-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  40. Résultat n°40

    Assistance aux familles nombreuses (1914). Aliénés (1917). Pensions militaires (1920-1922, 1924, 1930, 1932). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1922, 1939). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance aux femmes en couches (1923, 1933). Accidents du travail (1936-1954).

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEP/144/Q/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses (1914). Aliénés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  41. Résultat n°41

    Tableaux de tous les chemins de la commune (1938-1939). Syndicat intercommunal d'électrification de Lubersac : emprunts (1939).

    Date

    1938-1939

    Cote

    EDEP/144/O/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tableaux de tous les chemins de la commune (1938-1939)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  42. Résultat n°42

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/144/E/13

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  43. Résultat n°43

    Taxe sur les chiens. 1900-1915

    Date

    1900-1915

    Cote

    EDEP/144/L/8

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1900-1915

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  44. Résultat n°44

    Registre de changement de culture. 1978-1983

    Date

    1978-1983

    Cote

    EDEP/144/G/21

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de changement de culture. 1978-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  45. Résultat n°45

    Élections politiques : listes électorales. 1960-1974

    Date

    1960-1974

    Cote

    EDEP/144/K/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1960-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  46. Résultat n°46

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/144/E/14

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  47. Résultat n°47

    Aide médicale : bulletin de visite. 1963-1985

    Date

    1963-1985

    Cote

    EDEP/144/Q/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale : bulletin de visite. 1963-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  48. Résultat n°48

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1966

    Date

    1911-1966

    Cote

    EDEP/144/G/9, 8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  49. Résultat n°49

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt. 1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP/144/G/20

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt. 1947-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  50. Résultat n°50
    Population : listes nominatives (1901-1931, 1936), listes des mariages, naissances, décès (1900-1906).

    2 lots 55 medias

    Population : listes nominatives (1901-1931, 1936), listes des mariages, naissances, décès (1900-1906).

    Date

    1901-1936

    Cote

    EDEP/144/F/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1901-1931, 1936),...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  51. Résultat n°51

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/144/E/12

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  52. Résultat n°52

    Passeports pour l'intérieur (1847). Sinistres (1921-1928). Transports de corps (1937).

    Date

    1847-1937

    Cote

    EDEP/144/I/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1847). Sinistres (1921-1928)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  53. Résultat n°53

    Élections politiques : listes électorales. 1903-1959

    Date

    1903-1959

    Cote

    EDEP/144/K/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1903-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  54. Résultat n°54

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1773-1792

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP/144/GG/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  55. Résultat n°55

    Registre de contribution des chevaux, juments, mules et mulets. 1912-1919

    Date

    1912-1919

    Cote

    EDEP/144/G/18, 17 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution des chevaux, juments, mules...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  56. Résultat n°56

    Inventaire des archives communales. 1843

    Date

    1843

    Cote

    EDEP/144/D/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives communales. 1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  57. Résultat n°57

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/144/E/10

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  58. Résultat n°58
    Population : listes nominatives (1851-1896), dénombrement (1876), mouvements de population (1888-1896), listes des mariages, naissances, décès (1897-1899).

    10 lots 234 medias

    Population : listes nominatives (1851-1896), dénombrement (1876), mouvements de population (1888-1896), listes des mariages, naissances, décès (1897-1899).

    Date

    1851-1899

    Cote

    EDEP/144/F/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1851-1896), dénombrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  59. Résultat n°59

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/144/E/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  60. Résultat n°60
    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1872-16 mai 1880

    51 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1872-16 mai 1880

    Date

    Entre le 17 novembre 1872 et le 16 mai 1880

    Cote

    EDEP/144/D/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1872-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  61. Résultat n°61

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1824-1914

    Date

    1824-1914

    Cote

    EDEP/144/G/6, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  62. Résultat n°62

    Budgets et comptes administratifs. 1841-1870

    Date

    1841-1870

    Cote

    EDEP/144/L/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1841-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  63. Résultat n°63

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/144/E/8

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  64. Résultat n°64

    État de sections (A-E). 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/144/G/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-E). 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  65. Résultat n°65

    Dispense définitive : DEBERNARD Léonard (21 mai 1807). Médaille instituée par sa Majesté la Reine d'Angleterre : MAZEAUD Pierre (1889). Ravitaillement du camp retranché de Paris (sans date).

    Date

    1870-1889

    Cote

    EDEP/144/H/5

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispense définitive : DEBERNARD Léonard (21 mai 1807)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  66. Résultat n°66

    Vaccinations. 1904-1941

    Date

    1904-1941

    Cote

    EDEP/144/I/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  67. Résultat n°67

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1963-1981). Police de la chasse (1969). Privations temporaires du droit d'obtenir un permis de chasse (1969-1972). Registre des visas de permis de chasser (1982-2000).

    Date

    1963-2000

    Cote

    EDEP/144/I/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1963-1981)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  68. Résultat n°68

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/144/E/16

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  69. Résultat n°69

    Rôle de la contribution mobilière. 1793

    Date

    1793

    Cote

    EDEP/144/G/3, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la contribution mobilière. 1793

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  70. Résultat n°70

    Élections professionnelles : Chambre de métiers (1930-1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1995). Mutualité sociale agricole (1953, 1959, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1979, 1986, 1992, 1997-1998). Prud'hommes (1992).

    Date

    1930-1999

    Cote

    EDEP/144/K/7

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de métiers (1930-1995)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  71. Résultat n°71

    Registre de déclarations agricoles (1940-1941). Bulletin de déclaration agricole (1945).

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP/144/F/5

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre de déclarations agricoles (1940-1941). Bulletin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  72. Résultat n°72

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950-1999

    Date

    1950-1999

    Cote

    EDEP/144/K/8

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  73. Résultat n°73

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1889

    Date

    1858-1889

    Cote

    EDEP/144/G/12, 11 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  74. Résultat n°74

    Recensement des voitures attelées (1878-1898, 1901-1908, 1914). Recensement des véhicules, motocyclettes et poids lourds (1910-1935, 1941, 1944).

    Date

    1878-1944

    Cote

    EDEP/144/H/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées (1878-1898, 1901-1908,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  75. Résultat n°75

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1906

    Date

    1888-1906

    Cote

    EDEP/144/G/17, 16 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  76. Résultat n°76
    Délibérations du conseil municipal. 7 mars 1790-4 février 1801

    90 medias

    Délibérations du conseil municipal. 7 mars 1790-4 février 1801

    Date

    Entre le 07 mars 1790 et le 04 février 1801

    Cote

    EDEP/144/D/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 7 mars 1790-4 février...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  77. Résultat n°77

    Budgets et comptes administratifs. 1818-1840

    Date

    1818-1840

    Cote

    EDEP/144/L/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1818-1840

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  78. Résultat n°78

    Bulletin municipal. 1998, 2009-2015

    Date

    1998-2015

    Cote

    EDEP/144/C/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal. 1998, 2009-2015

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  79. Résultat n°79

    Matrice générale des contributions foncières. 1839-1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    EDEP/144/G/11, 10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1839-1841

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  80. Résultat n°80

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/144/E/11

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud