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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête sur les besoins et conditions de vie des personnes âgées. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/183/Q/7

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enquête sur les besoins et conditions de vie des personnes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1838-1916

    Date

    1838-1916

    Cote

    EDEP/183/G/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  3. Résultat n°3

    Registre de déclarations faites par les propriétaires de chiens. Sans date

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/183/G/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations faites par les propriétaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  4. Résultat n°4

    Registres de déclarations de récoltes de vin. 1947-1952

    Date

    1947-1952

    Cote

    EDEP/183/F/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin. 1947-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  5. Résultat n°5

    Garde nationale. 1848-1868

    Date

    1848-1868

    Cote

    EDEP/183/H/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1848-1868

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  6. Résultat n°6

    Registres de déclarations de récoltes de vin. 1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEP/183/F/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin. 1953-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  7. Résultat n°7

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1756). Baptêmes, mariages (1757). Baptêmes, mariages, sépultures (1758-1773). Sépultures (1774). Baptêmes, mariages, sépultures (1775-1792).

    Date

    1743-1792

    Cote

    EDEP/183/GG/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  8. Résultat n°8

    Élections politiques : listes électorales. 1850-1894

    Date

    1850-1894

    Cote

    EDEP/183/K/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1850-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  9. Résultat n°9

    Secours aux militaires morts à l'armée de l'Orient (1859). Indigents (1901, 1907). Secours aux nécessiteux (1905, 1906). Dons à la ligue contre le cancer (1958-1971).

    Date

    1859-1971

    Cote

    EDEP/183/Q/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux militaires morts à l'armée de l'Orient...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28 mars 1880

    62 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28 mars 1880

    Date

    Entre le 18 mai 1841 et le 28 mars 1880

    Cote

    EDEP/183/D/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  11. Résultat n°11

    Plan de translation du cimetière (30 mars 1921). Plans d'aménagement des locaux de la mairie (s. d.).

    Date

    1863-1936, 30 mars 1921

    Cote

    EDEP/183/M/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Plan de translation du cimetière (30 mars 1921). Plans...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  12. Résultat n°12

    Plainte d'un administré au conseil municipal contre un voisin (1908). Contentieux la commune de Saint-Bazile-de-la-Roche contre Madame Mons Irène Jeanne veuve Ventejoux (1997-2006).

    Date

    1908-2006

    Cote

    EDEP/183/D/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plainte d'un administré au conseil municipal contre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1899

    Date

    1858-1899

    Cote

    EDEP/183/G/10

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  14. Résultat n°14

    Contributions directes. 1889-1974

    Date

    1889-1974

    Cote

    EDEP/183/G/7

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1889-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1968, 1976

    Date

    1968-1976

    Cote

    EDEP/183/K/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1968,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  16. Résultat n°16

    Registres de cultures (1946-1953). État communal de statistique agricole (1948-1954). Fiche d'exploitation agricole (1954-1955). Statuts du syndicat agricole (27 janvier 1957). Essence détaxée (1956, 1968-1976).

    Date

    1946-1976

    Cote

    EDEP/183/F/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de cultures (1946-1953). État communal de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  17. Résultat n°17

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1916-1940

    Date

    1916-1940

    Cote

    EDEP/183/G/8

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  18. Résultat n°18

    Retraites ouvrières et paysannes (1911). Retraite du combattant (1954-1961).

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP/183/Q/6

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911). Retraite du...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  19. Résultat n°19

    Taxe sur les chiens (1890-1914). Décharge taxe municipale sur les chiens (1906).

    Date

    1890-1914

    Cote

    EDEP/183/L/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens (1890-1914). Décharge taxe municipale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  20. Résultat n°20

    Tableaux de recensement des classes. 1848-1895, 1898, 1905-1906

    Date

    1848-1906

    Cote

    EDEP/183/H/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1848-1895, 1898,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  21. Résultat n°21

    Historique de la commune de Saint-Bazile-de-la-Roche. 1966

    Date

    1966

    Cote

    EDEP/183/S/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Historique de la commune de Saint-Bazile-de-la-Roche....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  22. Résultat n°22

    Budgets et comptes de la fabrique. 1888-1894

    Date

    1888-1894

    Cote

    EDEP/183/P/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1888-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  23. Résultat n°23

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/183/E/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal. 23 mai 1880-31 janvier 1886

    97 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 mai 1880-31 janvier 1886

    Date

    Entre le 23 mai 1880 et le 31 janvier 1886

    Cote

    EDEP/183/D/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 mai 1880-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  25. Résultat n°25

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/183/G/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  26. Résultat n°26

    État civil : Mariages. 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP/183/E/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  27. Résultat n°27

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1960). Chambre des métiers (1946-1961). Chambre d'agriculture (1954-1970). Délégués au comité technique départemental des transports (1955-1961, 1968). Prud'hommes (2008).

    Date

    1945-2008

    Cote

    EDEP/183/K/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP/183/G/11

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  29. Résultat n°29

    Démission du maire (1903). Protestations électorales (1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    EDEP/183/K/6

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Démission du maire (1903). Protestations électorales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  30. Résultat n°30

    Publications de mariages. 1901, 1908, 1964-1978

    Date

    1901-1978

    Cote

    EDEP/183/E/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Publications de mariages. 1901, 1908, 1964-1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  31. Résultat n°31

    Aide médicale : carnet de bulletin de consultation (1960-1986). Aide médicale (1966-1975, 1980).

    Date

    1960-1986

    Cote

    EDEP/183/Q/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale : carnet de bulletin de consultation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  32. Résultat n°32

    État civil : Décès. An XI

    Date

    1803-1803

    Cote

    EDEP/183/E/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  33. Résultat n°33

    Brochure « Henri Queuille, hommage de ses amis à l'occasion de ses quatre-vingts ans ».

    Date

    15 décembre 1965

    Cote

    EDEP/183/S/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Brochure « Henri Queuille, hommage de ses amis à l'occasion...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  34. Résultat n°34

    Logement des troupes (1882-1883). Avis de décès militaires (1886-1934).

    Date

    1882-1934

    Cote

    EDEP/183/H/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement des troupes (1882-1883). Avis de décès militaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  35. Résultat n°35

    Élections politiques : listes électorales. 1945-1979

    Date

    1945-1979

    Cote

    EDEP/183/K/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1945-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes administratifs. 1869-1940

    Date

    1869-1940

    Cote

    EDEP/183/L/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1869-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  37. Résultat n°37

    Rôle de prestations. 1824, 1890-1908

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP/183/G/6

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1824, 1890-1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  38. Résultat n°38

    Registre de déclarations de changement de nature de culture. 1950-1978

    Date

    1950-1978

    Cote

    EDEP/183/G/14

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changement de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  39. Résultat n°39

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1652, 1654-1656, 1664-1667). Baptêmes, mariages, sépultures (1668). Baptêmes (1669). Baptêmes, sépultures (1670). Baptêmes (1670-1672). Baptêmes, mariages, sépultures (1671). Baptêmes (1673-1674). Baptêmes, mariages, sépultures (1675). Baptêmes (1676). Baptêmes, sépultures (1677). Baptêmes (1678-1681). Baptêmes, mariages, sépultures (1681-1683, 1686, 1690-1703, 1705-février 1708, septembre 1711-1742).

    Date

    1652-1742

    Cote

    EDEP/183/GG/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1652, 1654-1656,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  40. Résultat n°40

    Registres de déclarations de récoltes de vin. 1958-1965

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEP/183/F/6

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin. 1958-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  41. Résultat n°41

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/183/G/12

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  42. Résultat n°42

    Protection des enfants du premier âge (1900-1904).  Assistance médicale gratuite (1947-1958). Aide sociale aux aveugles, infirmes et grands infirmes (1958-1981). Aide soicale aux personnes âgées (1964-1985).

    Date

    1900-1985

    Cote

    EDEP/183/Q/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1900-1904). ...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  43. Résultat n°43

    Élections politiques : procès-verbaux. 1852-1980, 2008

    Date

    1852-2008

    Cote

    EDEP/183/K/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1852-1980, 2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  44. Résultat n°44

    Population : listes nominatives. 1906-1968

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEP/183/F/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1906-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  45. Résultat n°45

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1914-1933

    Date

    1914-1933

    Cote

    EDEP/183/G/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1914-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  46. Résultat n°46
    Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1886-18 décembre 1904

    199 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1886-18 décembre 1904

    Date

    Entre le 30 mai 1886 et le 18 décembre 1904

    Cote

    EDEP/183/D/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1886-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  47. Résultat n°47

    Maison d'école (1863-1883). Église (1905-1908). Presbytère (1907-1936). Four communal (1935).

    Date

    1863-1936

    Cote

    EDEP/183/M/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école (1863-1883). Église (1905-1908). Presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  48. Résultat n°48

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP/183/G/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  49. Résultat n°49

    Vaccinations. 1946-1976

    Date

    1946-1976

    Cote

    EDEP/183/I/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1946-1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  50. Résultat n°50

    Ouverture de débit de boissons (1901). Pertes causées par sinistre (1904, 1907). Création d'une foire (1904). Objets trouvés (1907). Transport de corps (1964-1978).

    Date

    1901-1978

    Cote

    EDEP/183/I/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture de débit de boissons (1901). Pertes causées...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  51. Résultat n°51

    Budgets et comptes administratifs. 1941-1976

    Date

    1941-1976

    Cote

    EDEP/183/L/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1941-1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  52. Résultat n°52

    Tableaux de recensement des classes. 1949, 1951-1993

    Date

    1949-1993

    Cote

    EDEP/183/H/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1949, 1951-1993

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  53. Résultat n°53

    Chemin d'intérêt commun N° 2 (1901, 1904). Chemin vicinal ordinaire N° 5 (1908). Chemins vicinaux (1909-1942). Reconstruction d'un barrage d'irrigation sur la rivière du Doustre (1909-1910).

    Date

    1901-1942

    Cote

    EDEP/183/O/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin d'intérêt commun N° 2 (1901, 1904). Chemin vicinal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  54. Résultat n°54

    Boisement (1903, 1908). Registre d'enregistrement des concessions du cimetière (1923-1996).

    Date

    1903-1996

    Cote

    EDEP/183/N/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Boisement (1903, 1908). Registre d'enregistrement des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  55. Résultat n°55

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1855-1879). Nominations d'instituteurs et d'institutrices (1875-1881). Commission scolaire (1882-1883). Extraits du registre d'appel (1883-1885).

    Date

    1855-1885

    Cote

    EDEP/183/R/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1855-1879)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  56. Résultat n°56

    Registre de déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de constructions. 1937-1977

    Date

    1937-1977

    Cote

    EDEP/183/G/13

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des constructions nouvelles,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  57. Résultat n°57

    Nomination d'un membre de la commission administrative du bureau d'assistance. 1904

    Date

    1904

    Cote

    EDEP/183/Q/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination d'un membre de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  58. Résultat n°58

    Mobilier scolaire (1866-1879). Bibliothèque scolaire (1904). Inventaire de la bibliothèque scolaire (1947-1986).

    Date

    1866-1986

    Cote

    EDEP/183/R/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Mobilier scolaire (1866-1879). Bibliothèque scolaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  59. Résultat n°59

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1955-1956). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1957).

    Date

    1955-1957

    Cote

    EDEP/183/G/15

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1955-1956)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  60. Résultat n°60

    Matrice générale des contributions foncières. 1829-1848

    Date

    1829-1848

    Cote

    EDEP/183/G/9

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1829-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  61. Résultat n°61
    Population : listes nominatives. 1888-1896

    50 medias

    Population : listes nominatives. 1888-1896

    Date

    1888-1896

    Cote

    EDEP/183/F/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1888-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  62. Résultat n°62

    Commission d'assistance de la commune : Registre de délibérations. 12 novembre 1911-26 mars 1944

    Date

    Entre le 12 novembre 1911 et le 26 mars 1944

    Cote

    EDEP/183/Q/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission d'assistance de la commune : Registre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  63. Résultat n°63

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1876-1891

    Date

    1876-1891

    Cote

    EDEP/183/H/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.