Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/194/E/11

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  2. Résultat n°2

    Population : listes nominatives. 1911-1936

    Date

    1911-1936

    Cote

    EDEP/194/F/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1911-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  3. Résultat n°3

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953). Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole (1977-1979).

    Date

    1951-1979

    Cote

    EDEP/194/G/16

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

    135 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

    Date

    Entre le 21 novembre 1886 et le 12 mai 1901

    Cote

    EDEP/194/D/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  5. Résultat n°5

    Élections politiques : listes électorales. 1908-1939

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEP/194/K/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1908-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/194/E/13

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  7. Résultat n°7

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1787-1792

    Date

    1787-1792

    Cote

    EDEP/194/GG/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  8. Résultat n°8

    Guerre 1939-1945. Ravitaillement. 1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEP/194/H/6

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945. Ravitaillement. 1941-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  9. Résultat n°9

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  10. Résultat n°10

    Saint-Clément : Bulletin d'information municipale. 1991, 1993-1994, 1996, 2018-2021

    Date

    1991-2021

    Cote

    EDEP/194/C/1, Per342 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Saint-Clément : Bulletin d'information municipale....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1968

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEP/194/G/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  12. Résultat n°12

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/194/E/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/194/E/9

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  14. Résultat n°14

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1883-1936

    Date

    1883-1936

    Cote

    EDEP/194/Q/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  15. Résultat n°15

    Guerre 1939-1945. Prisonniers de guerre (1940-1945). Réfugiés (1942-1945). Fiches de démobilisations (1940, 1945). Évadés, disparus, décédés (1940-1945). Rapatriés (1941-1945).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/194/H/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945. Prisonniers de guerre (1940-1945)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole (1968, 1989, 1994, 1999). Prud'hommes (1979, 1987, 1992, 2002). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, CNRACL (29 novembre 1983). Sécurité sociale (1983). Caisse allocations familiales (1983). Centre régional de la propriété forestière (1986, 1992, 1999).

    Date

    1968-2002

    Cote

    EDEP/194/K/6

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  17. Résultat n°17

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/194/E/12

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1811-1913

    Date

    1811-1913

    Cote

    EDEP/194/G/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1956

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP/194/G/10

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1912-1931

    Date

    1912-1931

    Cote

    EDEP/194/G/9

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1912-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  21. Résultat n°21

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1959, 1963, 1970, 1976, 1982-2001). Chambre de métiers (1930-1995). Tribunal et chambre de commerce (1949-1979, 1988, 1994, 1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1978, 1995).

    Date

    1920-2001

    Cote

    EDEP/194/K/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  22. Résultat n°22

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/194/E/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  23. Résultat n°23

    Relevé de l'arpentement. 10 décembre 1688

    Date

    vendredi 10 décembre 1688

    Cote

    EDEP/194/CC/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'arpentement. 10 décembre 1688

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  24. Résultat n°24

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1984-1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP/194/I/9

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  25. Résultat n°25

    Élections politiques : listes électorales. 1965, 1988-1989

    Date

    1965-1989

    Cote

    EDEP/194/K/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1965, 1988-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  26. Résultat n°26

    Guerre 1939-1945. Ravitaillement. 1943-1946

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP/194/H/7

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945. Ravitaillement. 1943-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  27. Résultat n°27

    Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables (1914-1920). Ravitaillement (1915). État signalétique et des services (1915). Carte de combattant (1937-1942).

    Date

    1914-1942

    Cote

    EDEP/194/H/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  28. Résultat n°28

    Population : listes nominatives. 1954-1982

    Date

    1954-1982

    Cote

    EDEP/194/F/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1954-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  29. Résultat n°29

    Médaille du travail. 1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEP/194/K/8

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Médaille du travail. 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  30. Résultat n°30

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1908-1914

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP/194/G/13

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  31. Résultat n°31

    Taxe sur les chiens. 1911-1918

    Date

    1911-1918

    Cote

    EDEP/194/L/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1911-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  32. Résultat n°32

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 3). 1915-1968

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEP/194/G/7

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1811-1913

    Date

    1811-1913

    Cote

    EDEP/194/G/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1902-1912

    Date

    1902-1912

    Cote

    EDEP/194/G/12

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  36. Résultat n°36

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1776-1786

    Date

    1776-1786

    Cote

    EDEP/194/GG/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  37. Résultat n°37

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/194/E/16

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  38. Résultat n°38

    Impôt de solidarité nationale, déclaration du patrimoine. 1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEP/194/G/15

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôt de solidarité nationale, déclaration du patrimoine....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  39. Résultat n°39

    Moulin de " l'huile ou de sabot" appartenant aux habitants de Saint-Clément. 1530

    Date

    1530

    Cote

    EDEP/194/DD/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série DD : Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux...
    • Moulin de " l'huile ou de sabot" appartenant aux habitants...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1968

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEP/194/G/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  41. Résultat n°41

    Emprunts. 1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP/194/L/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1959-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  42. Résultat n°42

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1966-1972

    Date

    1966-1972

    Cote

    EDEP/194/I/8

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1966-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  43. Résultat n°43

    Bourse d'apprentissage (1953). Nominations d'institutrices (1960).

    Date

    1953-1960

    Cote

    EDEP/194/R/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, arts et lettres.
    • Bourse d'apprentissage (1953). Nominations d'institutrices...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  44. Résultat n°44

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. Février 1668-mars 1669, octobre 1702-1707, 1713-1715, 1727-1750

    Date

    1668-1750

    Cote

    EDEP/194/GG/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  45. Résultat n°45

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-2001

    Date

    1931-2001

    Cote

    EDEP/194/K/7

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  46. Résultat n°46

    Extrait du cadastre parcellaire. 1809

    Date

    1809

    Cote

    EDEP/194/G/8

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Extrait du cadastre parcellaire. 1809

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  47. Résultat n°47

    Collecte des contributions. 1707-1783

    Date

    1707-1783

    Cote

    EDEP/194/CC/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Collecte des contributions. 1707-1783

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  48. Résultat n°48

    Budgets et comptes administratifs. 1950-1977

    Date

    1950-1977

    Cote

    EDEP/194/L/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1950-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  49. Résultat n°49

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1880-1892

    Date

    1880-1892

    Cote

    EDEP/194/Q/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1985-1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    EDEP/194/I/10

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  52. Résultat n°52

    Demande de permis de chasse. 1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP/194/I/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1959-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  53. Résultat n°53

    Demande de permis de chasse. 1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP/194/I/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1957-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  54. Résultat n°54

    Élections politiques : listes électorales. 1878-1907

    Date

    1878-1907

    Cote

    EDEP/194/K/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1878-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  55. Résultat n°55

    Budgets et comptes administratifs. 1883-1949

    Date

    1883-1949

    Cote

    EDEP/194/L/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1883-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  56. Résultat n°56
    Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1874-8 août 1886

    102 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1874-8 août 1886

    Date

    Entre le 15 mars 1874 et le 08 août 1886

    Cote

    EDEP/194/D/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1874-8...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  57. Résultat n°57

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/194/E/15

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  58. Résultat n°58

    Tableaux de recensement des classes. 1903-1962

    Date

    1903-1962

    Cote

    EDEP/194/H/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1903-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  59. Résultat n°59

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    EDEP/194/H/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  60. Résultat n°60

    Demande de permis de chasse. 1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    EDEP/194/I/7

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1962-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  61. Résultat n°61

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    EDEP/194/I/13

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  62. Résultat n°62

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1987-1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    EDEP/194/I/12

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  63. Résultat n°63

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1986-1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    EDEP/194/I/11

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  64. Résultat n°64

    Livrets militaires (1870-1928). Cantonnement des troupes (1879).

    Date

    1870-1928

    Cote

    EDEP/194/H/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Livrets militaires (1870-1928). Cantonnement des troupes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  65. Résultat n°65

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP/194/G/11

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  66. Résultat n°66

    Demande de permis de chasse. 1954-1956

    Date

    1954-1956

    Cote

    EDEP/194/I/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1954-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  67. Résultat n°67

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1764-1775

    Date

    1764-1775

    Cote

    EDEP/194/GG/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  68. Résultat n°68

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/194/E/8

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  69. Résultat n°69

    Vaccinations. 1921-1943

    Date

    1921-1943

    Cote

    EDEP/194/I/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1921-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  70. Résultat n°70

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/194/E/10

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  71. Résultat n°71

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/194/E/6

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  72. Résultat n°72

    Contributions directes. 1950-1981

    Date

    1950-1981

    Cote

    EDEP/194/G/17

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1950-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  73. Résultat n°73

    État de sections (A-G). 1821

    Date

    1821

    Cote

    EDEP/194/G/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-G). 1821

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  74. Résultat n°74

    Demande de permis de chasse. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/194/I/6

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  75. Résultat n°75

    Livrets de famille. 1882-1974

    Date

    1882-1974

    Cote

    EDEP/194/E/17

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Livrets de famille. 1882-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  76. Résultat n°76

    Récoltes et partages (1896-1897). État communal de statistique agricole (1951-1953). Recensement général de l'agriculture (1970-1971).

    Date

    1896-1971

    Cote

    EDEP/194/F/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Récoltes et partages (1896-1897). État communal de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  77. Résultat n°77

    Élections politiques : procès-verbaux. 1884-1965

    Date

    1884-1965

    Cote

    EDEP/194/K/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1884-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  78. Résultat n°78
    Délibérations du conseil municipal. 29 juin 1901-11 août 1918

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 29 juin 1901-11 août 1918

    Date

    Entre le 29 juin 1901 et le 11 août 1918

    Cote

    EDEP/194/D/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 29 juin 1901-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  79. Résultat n°79

    Allocations de secours pour l'acquisition d'ornements (1877). Livret de famille catholique (1923, 1925).

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEP/194/P/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Allocations de secours pour l'acquisition d'ornements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  80. Résultat n°80

    Chemins vicinaux (1883-1885, 1911-1914). Installation électrique à l'arrêt du Chazal sur la ligne du POC (1944).

    Date

    1883-1944

    Cote

    EDEP/194/O/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1883-1885, 1911-1914). Installation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.