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  1. Résultat n°1

    Tableaux de recensement des classes. 1820-1984

    Date

    Entre le 1er janvier 1820 et le 31 décembre 1984

    Cote

    EDEP/210/H/1

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1820-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  2. Résultat n°2

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à usages commerciaux ou industriels (1895-1923). Registre d'inscription des déclarations (1904-1925).

    Date

    1895-1925

    Cote

    EDEP/210/G/13

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  3. Résultat n°3

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1972

    Date

    1911-1972

    Cote

    EDEP/210/G/6

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  4. Résultat n°4

    État de sous-répartition des cotes communales entre les propriétaires ou usagers (1889, 1897-1905). Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et muets (1900-1924).

    Date

    1889-1924

    Cote

    EDEP/210/G/12

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sous-répartition des cotes communales entre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes administratifs. 1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    EDEP/210/L/2

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1981-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  6. Résultat n°6

    Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

    Date

    1959-1981

    Cote

    EDEP/210/Q/1

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/210/E/1

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1837-1914

    Date

    1837-1914

    Cote

    EDEP/210/G/4

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  9. Résultat n°9

    État civil : Mariages. 1865-1874

    Date

    Entre le 1er janvier 1865 et le 31 décembre 1874

    Cote

    EDEP/210/E/18

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1865-1874

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  10. Résultat n°10

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/210/E/2

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances. 1875-1884

    Date

    Entre le 1er janvier 1875 et le 31 décembre 1884

    Cote

    EDEP/210/E/20

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1875-1884

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  12. Résultat n°12

    EDEP/210/K/4

    Date

    Entre le 1er janvier 1966 et le 31 décembre 2008

    Cote

    EDEP/210/K/4

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • EDEP/210/K/4

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. 1885-1894

    Date

    Entre le 1er janvier 1885 et le 31 décembre 1894

    Cote

    EDEP/210/E/23

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1885-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  14. Résultat n°14

    Registre de culture (1902-1903, 1906, 1948-1953). Statistique agricole annuelle (1911-1941). Recensement général agricole (1914). Registre de déclarations des superficies ensemencées en blé (1926, 1934-1938). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930). État communal de statistique agricole (1949-1952). Déclarations de ruches (1949-1971). Registre décennal de statistique agricole (1951-1954). Carnet de battage (1940-1943).

    Date

    1902-1971

    Cote

    EDEP/210/F/2

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre de culture (1902-1903, 1906, 1948-1953). Statistique...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes de la fabrique. 1887-1906

    Date

    Entre le 1er janvier 1887 et le 31 décembre 1906

    Cote

    EDEP/210/P/1

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1887-1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  16. Résultat n°16

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931, 1936-1940

    Date

    1886-1940

    Cote

    EDEP/210/G/9

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  17. Résultat n°17

    Contributions directes. 1891-1982

    Date

    1891-1982

    Cote

    EDEP/210/G/15

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1891-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  18. Résultat n°18

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1885-1940

    Date

    Entre le 1er janvier 1885 et le 31 décembre 1940

    Cote

    EDEP/210/H/2

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  19. Résultat n°19

    Protection des enfants du premier âge (1896-1923). Assistance médicale gratuite (1913-1954). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1915, 1918, 1920). Nomination pour la commission administrative du bureau d'assistance (1919). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920, 1922). Assistance aux femmes en couches (1923). Assistance à la famille (1925). Allocations militaires (1940). Allocations aux réfugiés nécessiteux (1940). Secours national (1940-1945). Secours aux sinistrés d'inondations (1930). Assurances mutuelles agricoles (1945-1946). Aide médicale (1955).

    Date

    1896-1955

    Cote

    EDEP/210/Q/2

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1896-1923)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  20. Résultat n°20

    État civil : Naissances. 1865-1874

    Date

    Entre le 1er janvier 1865 et le 31 décembre 1874

    Cote

    EDEP/210/E/17

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1865-1874

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc