Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Date

    1943-1971

    Cote

    EDEP/218/G/23

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/218/E/19

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite (1895-1956). Aide sociale (1951, 1961-1993). Aide médicale (1955-1959).

    Date

    1895-1993

    Cote

    EDEP/218/Q/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1895-1956). Aide sociale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  4. Résultat n°4

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/218/G/17

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  5. Résultat n°5

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/218/G/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  6. Résultat n°6

    Demande de naturalisation.1948-1963

    Date

    1948-1963

    Cote

    EDEP/218/E/29

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Demande de naturalisation.1948-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  7. Résultat n°7

    Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

    Date

    1913-1958

    Cote

    EDEP/218/L/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/218/E/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  10. Résultat n°10

    Création d'une école au hameau de Saunat, à Vaux, au village des Vialles (1904-1913, 1935-1946). Construction d'une école à une classe et de la mairie (1951-1956).

    Date

    1904-1956

    Cote

    EDEP/218/M/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Création d'une école au hameau de Saunat, à Vaux, au...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  11. Résultat n°11
    Population : listes nominatives. 1954-1999

    3 lots 18 medias

    Population : listes nominatives. 1954-1999

    Date

    1854-1999

    Cote

    EDEP/218/F/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1954-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  12. Résultat n°12

    Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/218/O/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  13. Résultat n°13

    Élections politiques : listes électorales. 1880-1949

    Date

    1880-1949

    Cote

    EDEP/218/K/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1880-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  14. Résultat n°14

    État de sections (A-E). 1841

    Date

    1841

    Cote

    EDEP/218/G/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-E). 1841

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  15. Résultat n°15

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/218/G/19

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  16. Résultat n°16

    Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953

    Date

    1909-1953

    Cote

    EDEP/218/Q/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  17. Résultat n°17

    Registre d'inscription des cartes nationales d'identité. 1972-1994

    Date

    1972-1994

    Cote

    EDEP/218/I/9

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'inscription des cartes nationales d'identité....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  18. Résultat n°18

    Guerre 1939-1945 : circulaires et arrêtés. 1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEP/218/H/9

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : circulaires et arrêtés. 1941-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  19. Résultat n°19

    Registre paroissial : Baptêmes, mariages, sépultures. 1756-1773

    Date

    1756-1773

    Cote

    EDEP/218/GG/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registre paroissial : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  20. Résultat n°20

    Registre paroissial : Baptêmes, mariages, sépultures. 1730-1755

    Date

    1730-1755

    Cote

    EDEP/218/GG/3

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registre paroissial : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  21. Résultat n°21

    Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. 1911-1916

    Date

    1911-1916

    Cote

    EDEP/218/G/33

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  22. Résultat n°22

    Contentieux. 1908, 1924, 1935

    Date

    1908-1935

    Cote

    EDEP/218/D/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1908, 1924, 1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  23. Résultat n°23

    Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP/218/G/9

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  24. Résultat n°24

    Soutien de famille (1903-1905, 1920). Ordre de route (1904-1911, 1915). Permission (1908).

    Date

    1903-1920

    Cote

    EDEP/218/H/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille (1903-1905, 1920). Ordre de route...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  25. Résultat n°25

    Contrôle des étrangers (1923, 1939-1985). Travailleurs étrangers (1943-1965). Demandes de carte d'identité des étrangers (1942-1943, 1950-1952).

    Date

    1923-1985

    Cote

    EDEP/218/I/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Contrôle des étrangers (1923, 1939-1985). Travailleurs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  26. Résultat n°26

    Permis de chasse. 1958-1959, 1992-1999

    Date

    1958-1999

    Cote

    EDEP/218/I/7

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1958-1959, 1992-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  27. Résultat n°27

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An II). Naissances et mariages (An III). Mariages (An IV).  Naissances, mariages, décès (An V). Mariages et décès (An VI). Naissances et décès (An VII).  Naissances (An VIII).  Mariages et décès (An IX). Mariages (An X).  Tables des Naissances (1792-An X).

    Date

    1792-1802

    Cote

    EDEP/218/E/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An II)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  28. Résultat n°28

    Délits (1906, 1908-1909, 1912, 1915-1916). Justice (1932). Liste du jury (1948).

    Date

    1906-1948

    Cote

    EDEP/218/I/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Délits (1906, 1908-1909, 1912, 1915-1916). Justice...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  29. Résultat n°29
    Délibérations du conseil municipal. 8 août 1800-11 mai 1813

    63 medias

    Délibérations du conseil municipal. 8 août 1800-11 mai 1813

    Date

    Entre le 08 août 1800 et le 11 mai 1813

    Cote

    EDEP/218/D/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 8 août 1800-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  30. Résultat n°30

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (J.Y). 1965-1975

    Date

    1965-1975

    Cote

    EDEP/218/G/31

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  31. Résultat n°31

    Registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les contribuables passibles de la contribution et des taxes. 1939-1946

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEP/218/G/35

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre destiné à l'inscription des déclarations faites...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  32. Résultat n°32

    Élections politiques : procès-verbaux. 1903-1979

    Date

    1903-1979

    Cote

    EDEP/218/K/3

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1903-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  33. Résultat n°33

    Cimetière (1904-1911). Construction d'une remise pour le corbillard (1905). Réparations à l'église (1954-1956). Abattoirs (1932). Construction d'un escalier d'accès au monument aux morts (1934).

    Date

    1904-1956

    Cote

    EDEP/218/M/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1904-1911). Construction d'une remise pour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  34. Résultat n°34

    Transport de corps (1904-1936, 1971-1982). Installation d'un hôpital (1936).

    Date

    1904-1982

    Cote

    EDEP/218/I/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1904-1936, 1971-1982). Installation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  35. Résultat n°35

    Fabrique d'église : registre des mandats de paiement. 1894-1906

    Date

    1894-1906

    Cote

    EDEP/218/P/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique d'église : registre des mandats de paiement....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  36. Résultat n°36

    Registre paroissial : Baptêmes, mariages, sépultures (1774-1780). Sépultures (1781-1792).

    Date

    1774-1792

    Cote

    EDEP/218/GG/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registre paroissial : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  37. Résultat n°37

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/218/E/17

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  38. Résultat n°38

    Nécrologe de la paroisse de Saint-Julien-prés-Bort (1903-1904). Registre paroissial de la commune de Saint-Julien-prés-Bort (1907-1916).

    Date

    1903-1916

    Cote

    EDEP/218/P/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Nécrologe de la paroisse de Saint-Julien-prés-Bort...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  39. Résultat n°39

    Fermeture d'une école clandestine (1905). Nominations d'instituteurs (1906, 1909, 1911-1912, 1936). Extrait du registre d'appel (1911, 1931). Pupilles de la nation (1919-1920).

    Date

    1905-1936

    Cote

    EDEP/218/R/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Fermeture d'une école clandestine (1905). Nominations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  40. Résultat n°40

    Concessions d'énergie électrique. 1920, 1926, 1930

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEP/218/L/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Concessions d'énergie électrique. 1920, 1926, 1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  41. Résultat n°41

    Rôle de prestations. 1874-1905

    Date

    1874-1905

    Cote

    EDEP/218/G/22

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1874-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  42. Résultat n°42

    État civil : Naissances. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/218/E/23

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  43. Résultat n°43

    Plan cadastral rénové. 1965

    Date

    1965

    Cote

    EDEP/218/G/26

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral rénové. 1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  44. Résultat n°44
    Brevet offert par l'Union des Grandes Associations à la commune de Saint-Julien-prés-Bort où sont inscrits les "morts pour la France" de la guerre de 1914-1918.

    1 media

    Brevet offert par l'Union des Grandes Associations à la commune de Saint-Julien-prés-Bort où sont inscrits les "morts pour la France" de la guerre de 1914-1918.

    Date

    non daté

    Cote

    EDEP/218/S/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Brevet offert par l'Union des Grandes Associations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  45. Résultat n°45

    Registre paroissial puis d'état civil : Baptêmes, mariages, sépultures (1806-1814, 1816-1827, l'année 1815 est lacunaire). Tables décennales des décès (20 septembre 1792-1er vendémiaire An XI). Tables décennales des mariages (20 décembre 1792-1er vendémiaire An XI). Naissances, mariages, décès (An III). Mariages (An VII-An VIII). Naissances, décès (An IX). Naissances (An X). Naissances, mariages, décès (1803).

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1827

    Cote

    EDEP/218/GG/7

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registre paroissial puis d'état civil : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  46. Résultat n°46

    Registre paroissial puis d'état civil : Baptêmes, mariages (1781-1792). Naissances, mariages, décès (1793-An VII).

    Date

    1781-An VII

    Cote

    EDEP/218/GG/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registre paroissial puis d'état civil : Baptêmes, mariages...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  47. Résultat n°47

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/218/G/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  48. Résultat n°48

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/218/E/3

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  49. Résultat n°49

    Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle. 1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    EDEP/218/G/37

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  50. Résultat n°50

    Guerre 1939-1945 : service du travail obligatoire (1943). Comité de libération (1944-1945).

    Date

    1943-1945

    Cote

    EDEP/218/H/10

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : service du travail obligatoire (1943)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  51. Résultat n°51

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1964

    Date

    1911-1964

    Cote

    EDEP/218/G/27

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  52. Résultat n°52

    État civil : Décès. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/218/E/28

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  53. Résultat n°53

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/218/E/9

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  54. Résultat n°54

    Tramways : section Ussel à Tulle par Saint-Bonnet-Avalouze et l'embranchement du Mortier à La Roche-Canillac, plan sans date.

    Cote

    EDEP/218/O/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tramways : section Ussel à Tulle par Saint-Bonnet-Avalouze...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  55. Résultat n°55

    État civil : Mariages.1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/218/E/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages.1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  56. Résultat n°56
    Délibérations du conseil municipal. 28 décembre 1863-28 décembre 1873

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 décembre 1863-28 décembre 1873

    Date

    Entre le 27 septembre 1863 et le 28 décembre 1873

    Cote

    EDEP/218/D/3

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 décembre 1863-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  57. Résultat n°57

    Caisse  assurances des mutuelles agricoles (1937-1952). Déclarations d'accidents du travail (1950-1952).

    Date

    1937-1952

    Cote

    EDEP/218/Q/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse  assurances des mutuelles agricoles (1937-1952)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  58. Résultat n°58

    Biens et bois communaux (1904-1920, 1935). Partage des communaux (1917, 1919, 1930-1936, 1979).

    Date

    1904-1979

    Cote

    EDEP/218/N/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Biens et bois communaux (1904-1920, 1935). Partage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  59. Résultat n°59
    Canevas de l'enclave de Nuzejoux.

    15 medias

    Canevas de l'enclave de Nuzejoux.

    Date

    1770-1771

    Cote

    EDEP/218/CC/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Canevas de l'enclave de Nuzejoux.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  60. Résultat n°60
    Délibérations du conseil municipal. 21 août 1898-17 mars 1929

    154 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 août 1898-17 mars 1929

    Date

    Entre le 21 août 1898 et le 17 mars 1929

    Cote

    EDEP/218/D/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 août 1898-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  61. Résultat n°61

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/218/E/13

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  62. Résultat n°62

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/218/E/26

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Date

    1896-1899

    Cote

    EDEP/218/G/12

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  65. Résultat n°65

    Recensement des véhicules automobiles. 1930-1935

    Date

    1930-1935

    Cote

    EDEP/218/H/3

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1930-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  66. Résultat n°66

    Guerre 1939-1945 : cartes d'alimentation. 1941

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/218/H/8

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : cartes d'alimentation. 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  67. Résultat n°67

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933-1989

    Date

    1933-1989

    Cote

    EDEP/218/K/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  68. Résultat n°68

    Bulletin municipal "Chez nous à Saint-Julien" : 1995-2015

    Date

    1995-2015

    Cote

    EDEP/218/C/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal "Chez nous à Saint-Julien" : 1995-2015

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  69. Résultat n°69

    Protection des enfants du premier âge (1894, 1906-1926). Placement des malades mentaux (1906, 1909, 1972-1975). Assistance obligatoire des vieillards, des infirmes et des incurables (1908, 1932). Secours aux prisonniers de guerre (1916). Indigents (1920). Hospitalisations (1948-1951, 1961).

    Date

    1894-1975

    Cote

    EDEP/218/Q/3

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1894, 1906-1926)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  70. Résultat n°70

    Plan cadastral (2ème partie). 1840

    Date

    1840

    Cote

    EDEP/218/G/25

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral (2ème partie). 1840

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  71. Résultat n°71

    État civil : Décès. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/218/E/25

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  72. Résultat n°72

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/218/E/22

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  73. Résultat n°73

    État civil : Mariages. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/218/E/27

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  74. Résultat n°74

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/218/E/12

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  75. Résultat n°75

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol. 2). 1913-1964

    Date

    1913-1964

    Cote

    EDEP/218/G/29

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  76. Résultat n°76

    Budgets et comptes administratifs. 1846-1847, 1892-1922

    Date

    1846-1922

    Cote

    EDEP/218/L/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1846-1847, 1892-1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  77. Résultat n°77

    Décoration du Mérite agricole (1936). Déchéance d'un conseiller municipal (1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/218/K/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Décoration du Mérite agricole (1936). Déchéance d'un...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  78. Résultat n°78

    Registre des déclarations de changements de nature de culture. 1949-1976

    Date

    1949-1976

    Cote

    EDEP/218/G/36

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations de changements de nature...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  79. Résultat n°79

    Aliénation de terrains (1904, 1909, 1914, 1936, 1956). Partage de terrains (1908, 1936). Alimentation en eau potable (1935, 1959).

    Date

    1904-1959

    Cote

    EDEP/218/N/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Aliénation de terrains (1904, 1909, 1914, 1936, 1956)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  80. Résultat n°80

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/218/E/20

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort