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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de culture. 1951

    Date

    1951

    Cote

    EDEP/223/F/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre de culture. 1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  2. Résultat n°2

    Livrets de famille. 1890-1925

    Date

    1890-1925

    Cote

    EDEP/223/E/29

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Livrets de famille. 1890-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  3. Résultat n°3

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1966

    Date

    1966

    Cote

    EDEP/223/Q/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  4. Résultat n°4

    Assistance médicale gratuite. 1939-1956

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEP/223/Q/6

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1939-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  5. Résultat n°5

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1792

    Date

    1753-1792

    Cote

    EDEP/223/GG/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  6. Résultat n°6
    État général des fonds. 1742

    350 medias

    État général des fonds. 1742

    Date

    1742

    Cote

    EDEP/223/CC/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 1742

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux (1940-1960).

    Date

    1931-1975

    Cote

    EDEP/223/O/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  8. Résultat n°8

    Livrets militaires. 1884-1941

    Date

    1884-1941

    Cote

    EDEP/223/H/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Livrets militaires. 1884-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  9. Résultat n°9

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/223/E/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/223/E/16

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012

    Date

    1848-2012

    Cote

    EDEP/223/K/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  12. Résultat n°12

    Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1843-1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    EDEP/223/D/8

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1843-1844

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  13. Résultat n°13

    Indigents (1859). Protection des enfants du premier âge (1878-1903).

    Date

    1859-1903

    Cote

    EDEP/223/Q/5

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents (1859). Protection des enfants du premier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  14. Résultat n°14

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol. 1). 1915-1969

    Date

    1915-1969

    Cote

    EDEP/223/G/7

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/223/E/23

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  16. Résultat n°16

    Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan d'alignement du bourg (1941-1942). Aménagement de la place publique (1942). Assainissement du bourg (1970-1972).

    Date

    1926-1977

    Cote

    EDEP/223/O/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 26 juillet 1874-12 décembre 1920

    Date

    Entre le 26 juillet 1874 et le 12 décembre 1920

    Cote

    EDEP/223/Q/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/223/E/5

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1979

    Date

    1925-1979

    Cote

    EDEP/223/L/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  20. Résultat n°20

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793

    Date

    1793

    Cote

    EDEP/223/G/9

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  21. Résultat n°21

    Plan cadastral. 1813

    Date

    1813

    Cote

    EDEP/223/G/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1813

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  22. Résultat n°22

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/223/E/8

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  23. Résultat n°23

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol. 2). 1915-1972

    Date

    1915-1972

    Cote

    EDEP/223/G/8

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  24. Résultat n°24

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1621-1628, 1636-1672

    Date

    1621-1672

    Cote

    EDEP/223/GG/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  25. Résultat n°25

    État civil : Mariages. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/223/E/21

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  26. Résultat n°26

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1824-1914

    Date

    1824-1914

    Cote

    EDEP/223/G/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  27. Résultat n°27

    Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1954-2013

    Cote

    EDEP/223/K/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  28. Résultat n°28

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/223/E/10

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  29. Résultat n°29

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1856-1858, 1876). Caisse des écoles (sans date).

    Date

    1856-1876

    Cote

    EDEP/223/R/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1856-1858,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  30. Résultat n°30

    Renouvellement de cartes d'identité (1934-1962). Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000)

    Date

    1934-2000

    Cote

    EDEP/223/I/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Renouvellement de cartes d'identité (1934-1962). Carnet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  31. Résultat n°31

    Église (1855, 1960-1972). Presbytère (1896-1900). École (1907, 1930-1945, 1960-1969). Bureau de poste, mairie, logement de l'instituteur (1949-1951). Cimetière (1969).

    Date

    1855-1972

    Cote

    EDEP/223/M/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Église (1855, 1960-1972). Presbytère (1896-1900). École...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  32. Résultat n°32

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/223/E/18

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  33. Résultat n°33

    Cabine téléphonique. 1931-1967

    Date

    1931-1967

    Cote

    EDEP/223/G/16

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Cabine téléphonique. 1931-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  34. Résultat n°34

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936, 1974

    Date

    1876-1974

    Cote

    EDEP/223/Q/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  35. Résultat n°35

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1674-28 octobre 1722

    Date

    1674-1722

    Cote

    EDEP/223/GG/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19 juin 1932

    158 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19 juin 1932

    Date

    Entre le 28 août 1910 et le 19 juin 1932

    Cote

    EDEP/223/D/6

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1904

    Date

    1894-1904

    Cote

    EDEP/223/P/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  38. Résultat n°38

    Matrice de rôle de la contribution mobiliaire. 1793

    Date

    1793

    Cote

    EDEP/223/G/10

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution mobiliaire. 1793

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  39. Résultat n°39

    Élections politiques : listes électorales. 1945-1986, 2000-2012

    Date

    1945-2012

    Cote

    EDEP/223/K/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1945-1986,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  40. Résultat n°40

    État civil : Mariages. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/223/E/27

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  41. Résultat n°41

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/223/E/7

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  42. Résultat n°42

    Guerre 1939-1945 : fiches de démobilisation (1940-1945). Document de mise en congé de la captivité allemande (1943). Comité local de libération nationale (1944). Prisonniers de guerre (1945). Cartes de rapatriés (1945)

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/223/H/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : fiches de démobilisation (1940-1945)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  43. Résultat n°43

    Association des combattants prisonniers de guerre (1950-1963). Liste des anciens combattants de la guerre 1914-1918 (1965)

    Date

    1950-1965

    Cote

    EDEP/223/H/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Association des combattants prisonniers de guerre (1950-1963)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  44. Résultat n°44

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/223/G/5

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  45. Résultat n°45

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/223/E/11

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  46. Résultat n°46

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

    Date

    1962-2002

    Cote

    EDEP/223/K/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  47. Résultat n°47

    État civil : Mariages. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/223/E/24

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  48. Résultat n°48

    Taxe sur les chiens. 1866-1878

    Date

    1866-1878

    Cote

    EDEP/223/L/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1866-1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  49. Résultat n°49

    Taxe foncière. 1976-1985

    Date

    1976-1985

    Cote

    EDEP/223/G/14

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe foncière. 1976-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  50. Résultat n°50

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/223/E/19

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  51. Résultat n°51

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1972

    Date

    1911-1972

    Cote

    EDEP/223/G/6

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  52. Résultat n°52

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An II). Naissances et décès (An III). Décès (An V). Naissances, mariages, décès (An VI-An X). Tables décennales des naissances, mariages, décès (1793-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/223/E/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An II)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  53. Résultat n°53

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/223/E/13

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  54. Résultat n°54

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/223/E/22

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  55. Résultat n°55

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/223/E/20

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  56. Résultat n°56

    État de sections (A-F). 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/223/G/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-F). 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  57. Résultat n°57
    Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976

    205 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976

    Date

    Entre le 26 juin 1932 et le 09 juillet 1976

    Cote

    EDEP/223/D/7

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  58. Résultat n°58

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 04 novembre 1722-1748, 1750-1752

    Date

    Entre le 04 novembre 1722 et le 31 décembre 1752

    Cote

    EDEP/223/GG/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  59. Résultat n°59

    Permis de construire.

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/223/T/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  60. Résultat n°60

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1981

    Date

    1936-1981

    Cote

    EDEP/223/G/13

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  61. Résultat n°61
    Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1858-22 janvier 1878

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1858-22 janvier 1878

    Date

    Entre le 16 mai 1858 et le 22 janvier 1878

    Cote

    EDEP/223/D/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1858-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  62. Résultat n°62

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/223/E/12

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  63. Résultat n°63

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/223/E/14

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  64. Résultat n°64

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/223/E/6

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  65. Résultat n°65

    Taxes d'habitations. 1982, 1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    EDEP/223/G/15

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxes d'habitations. 1982, 1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  66. Résultat n°66
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-16 août 1857

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-16 août 1857

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 16 août 1857

    Cote

    EDEP/223/D/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  67. Résultat n°67
    Délibérations du conseil municipal. 26 janvier 1832-10 décembre 1847

    31 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 janvier 1832-10 décembre 1847

    Date

    Entre le 26 janvier 1832 et le 10 décembre 1847

    Cote

    EDEP/223/D/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 janvier 1832-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  68. Résultat n°68

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/223/E/17

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  69. Résultat n°69

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1824-1914

    Date

    1824-1914

    Cote

    EDEP/223/G/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  70. Résultat n°70

    État civil : Décès. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/223/E/28

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  71. Résultat n°71

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/223/E/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  72. Résultat n°72

    Enregistrement des domaines et du timbre. 1870

    Date

    1870

    Cote

    EDEP/223/G/12

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Enregistrement des domaines et du timbre. 1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  73. Résultat n°73

    Rôle de la rétribution scolaire. 1868-1869, 1872, 1878

    Date

    1868-1878

    Cote

    EDEP/223/G/11

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la rétribution scolaire. 1868-1869, 1872, 1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  74. Résultat n°74
    Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1878-22 novembre 1894

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1878-22 novembre 1894

    Date

    Entre le 24 mars 1878 et le 22 novembre 1894

    Cote

    EDEP/223/D/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1878-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  75. Résultat n°75

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/223/E/9

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  76. Résultat n°76

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/223/E/26

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  77. Résultat n°77
    Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27 février 1910

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27 février 1910

    Date

    Entre le 02 décembre 1894 et le 27 février 1910

    Cote

    EDEP/223/D/5

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  78. Résultat n°78

    Bureau d'aide sociale : registre de délibérations. 1er mai 1960-24 décembre 1977

    Date

    Entre le 1er mai 1960 et le 24 décembre 1977

    Cote

    EDEP/223/Q/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  79. Résultat n°79

    Budgets et comptes administratifs. 1846-1924

    Date

    1846-1924

    Cote

    EDEP/223/L/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1846-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  80. Résultat n°80

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/223/E/15

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert