Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cimetière (1900, 1937-1938). Plan monument aux morts (sans date). Construction d'un puits et d'un mur de clôture (1937). Terrain de sport (1941-1943). Lavoir (1946-1948).

    Date

    1900-1948

    Cote

    EDEP/238/M/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1900, 1937-1938). Plan monument aux morts...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  2. Résultat n°2

    École et mairie (1910-1981). Foyer municipal et bibliothèque rurale (1934-1937, 1981). Construction d'un bureau de poste (1952, 1954-1957, 1970).

    Date

    1910-1981

    Cote

    EDEP/238/M/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • École et mairie (1910-1981). Foyer municipal et bibliothèque...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  3. Résultat n°3

    État de sections (A-C). 1838

    Date

    1838

    Cote

    EDEP/238/G/3

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  4. Résultat n°4

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/238/E/6

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 8 avril 1838-27 septembre 1868

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 8 avril 1838-27 septembre 1868

    Date

    Entre le 08 avril 1838 et le 27 septembre 1868

    Cote

    EDEP/238/D/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 8 avril 1838-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  6. Résultat n°6

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1731-1751). Baptêmes, mariages (1752-1754). Baptêmes, mariages, sépultures (1755-1769).

    Date

    1731-1769

    Cote

    EDEP/238/GG/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1943

    Date

    1915-1943

    Cote

    EDEP/238/G/7

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  8. Résultat n°8

    Élections politiques : procès-verbaux. 1945-1971

    Date

    1945-1971

    Cote

    EDEP/238/K/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1945-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  9. Résultat n°9

    Étrangers : registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ (20 décembre 1935-27 mars 1973) ; demande de carte d'identité (10 novembre 1938-16 mars 1956) ; enregistrement des cartes de travail (1977-1982).

    Date

    Entre le 20 décembre 1935 et le 31 décembre 1982

    Cote

    EDEP/238/I/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers : registre d'enregistrement des visas d'arrivée...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  10. Résultat n°10

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/238/G/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  11. Résultat n°11

    Naturalisations. 1982

    Date

    1982

    Cote

    EDEP/238/E/14

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Naturalisations. 1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  12. Résultat n°12

    Transport de corps (1939-1940, 1942). Exhumations (1947).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP/238/I/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1939-1940, 1942). Exhumations (1947).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  13. Résultat n°13

    Inventaire des biens de la fabrique. 1906

    Date

    1906

    Cote

    EDEP/238/P/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Inventaire des biens de la fabrique. 1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1981

    Date

    1942-1981

    Cote

    EDEP/238/G/8

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  15. Résultat n°15

    Emprunts communaux. 1935-1938

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEP/238/L/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  16. Résultat n°16

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An III). Naissances et décès (An IV). Naissances, mariages, décès (An V-An VIII). Naissances et mariages (An IX). Naissances, mariages, décès (An X). Tables décennales des naissances, mariages, décès (1793-An X).

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/238/E/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An III)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  17. Résultat n°17

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1839-1914

    Date

    1839-1914

    Cote

    EDEP/238/G/4

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1943

    Date

    1911-1943

    Cote

    EDEP/238/G/6

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 27 juin 1869-20 mai 1888

    140 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 juin 1869-20 mai 1888

    Date

    Entre le 27 juin 1869 et le 20 mai 1888

    Cote

    EDEP/238/D/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 juin 1869-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  20. Résultat n°20

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1770-1792

    Date

    1770-1792

    Cote

    EDEP/238/GG/3

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  21. Résultat n°21

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/238/E/5

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  22. Résultat n°22

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/238/E/4

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  23. Résultat n°23

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1836

    Date

    1819-1836

    Cote

    EDEP/238/G/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1836

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  24. Résultat n°24
    État général des fonds. 14 juin 1748-16 juillet 1748

    217 medias

    État général des fonds. 14 juin 1748-16 juillet 1748

    Date

    Entre le 14 juin 1748 et le 16 juillet 1748

    Cote

    EDEP/238/CC/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 14 juin 1748-16 juillet 1748

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  25. Résultat n°25

    Registre des visas de permis de chasser (1984-1995). Registre des délivrances ou des prorogations des permis de chasser (1996-2000).

    Date

    1984-2000

    Cote

    EDEP/238/I/3

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1984-1995)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  26. Résultat n°26

    Élections politiques : listes électorales. 1970, 1973-1974

    Date

    1970-1974

    Cote

    EDEP/238/K/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1970, 1973-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  27. Résultat n°27

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/238/E/13

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  28. Résultat n°28

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/238/E/12

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  29. Résultat n°29

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/238/E/9

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  30. Résultat n°30

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911

    Date

    1883-1911

    Cote

    EDEP/238/G/5

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  31. Résultat n°31

    Budgets et comptes administratifs. 1962-1970

    Date

    1962-1970

    Cote

    EDEP/238/L/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1962-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  32. Résultat n°32

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/238/E/3

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  33. Résultat n°33

    Bulletin municipal. 2001-2002, 2020-2022

    Date

    2001-2022

    Cote

    EDEP/238/C/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal. 2001-2002, 2020-2022

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  34. Résultat n°34

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/238/E/7

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  35. Résultat n°35

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/238/E/8

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  36. Résultat n°36

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/238/E/11

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  37. Résultat n°37

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/238/E/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  38. Résultat n°38

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/238/E/10

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 3 juin 1888-29 juillet 1900

    149 medias

    Délibérations du conseil municipal. 3 juin 1888-29 juillet 1900

    Date

    Entre le 03 juin 1888 et le 29 juillet 1900

    Cote

    EDEP/238/D/3

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 3 juin 1888-29...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux ordinaires (1905-1906). Chemins de grandes communications (1906, 1910-1911). Chemins ruraux (1906, 1925). Tableau des chemins de grandes communications (1941).

    Date

    1905-1941

    Cote

    EDEP/238/O/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux ordinaires (1905-1906). Chemins de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  41. Résultat n°41

    Registre de procès-verbaux de déclarations d'accidents du travail (1900, 1955). Livre procès-verbaux de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles incendie (1925-1964).

    Date

    1900-1964

    Cote

    EDEP/238/Q/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de procès-verbaux de déclarations d'accidents...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  42. Résultat n°42
    Relevé de l'arpentement général des fonds. 1764-1789

    70 medias

    Relevé de l'arpentement général des fonds. 1764-1789

    Date

    1764-1789

    Cote

    EDEP/238/CC/2

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'arpentement général des fonds. 1764-1789

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  43. Résultat n°43

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1684-1727, 1729-1730

    Date

    1684-1730

    Cote

    EDEP/238/GG/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  44. Résultat n°44

    Tableaux de recensement des classes. 1910-1970

    Date

    1910-1970

    Cote

    EDEP/238/H/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1910-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  45. Résultat n°45
    Délibérations du conseil municipal. 21 octobre 1900-30 juin 1912

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 octobre 1900-30 juin 1912

    Date

    Entre le 21 octobre 1900 et le 30 juin 1912

    Cote

    EDEP/238/D/4

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 octobre 1900-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  46. Résultat n°46

    Population : listes nominatives. 1921-1931

    Date

    1921-1931

    Cote

    EDEP/238/F/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1921-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy