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  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/245/G/23

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  2. Résultat n°2

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1769-1779

    Date

    1769-1779

    Cote

    EDEP/245/GG/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  3. Résultat n°3

    Chemin de Forgès à la croix de Bousseyroux (1833). Chemins vicinaux (1847-1909). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1849-1935). Chemin d'intérêt commun N° 112 (1923-1924).

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEP/245/O/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de Forgès à la croix de Bousseyroux (1833)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  4. Résultat n°4

    Rôle de prestations. 1845-1910

    Date

    1845-1910

    Cote

    EDEP/245/G/19

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1845-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  5. Résultat n°5

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/245/E/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  6. Résultat n°6

    Rétribution scolaire (1878). Liste des contribuables assujettis à l'impôt général (1945)

    Date

    1878-1945

    Cote

    EDEP/245/G/25

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire (1878). Liste des contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  7. Résultat n°7

    Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP/245/L/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP/245/G/10

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1939-1958

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP/245/L/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1939-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  10. Résultat n°10

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1674-février 1699, octobre 1700-18 février 1706

    Date

    1674-1706

    Cote

    EDEP/245/GG/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Date

    1910-1961

    Cote

    EDEP/245/K/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  12. Résultat n°12

    Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1842

    Date

    1842

    Cote

    EDEP/245/D/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/245/E/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  14. Résultat n°14

    Distribution d'énergie électrique (1927, 1935). Électrification des écarts (1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEP/245/O/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique (1927, 1935). Électrification...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  15. Résultat n°15

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    EDEP/245/G/9

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962, 1989, 1995

    Date

    1927-1995

    Cote

    EDEP/245/K/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1900-1938

    Date

    1900-1938

    Cote

    EDEP/245/L/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1900-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  18. Résultat n°18

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1752

    Date

    1733-1752

    Cote

    EDEP/245/GG/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1951-1976

    Date

    1951-1976

    Cote

    EDEP/245/G/18

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  20. Résultat n°20

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1992). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).

    Date

    1969-2000

    Cote

    EDEP/245/I/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1992)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  21. Résultat n°21

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1947

    Date

    1940-1947

    Cote

    EDEP/245/H/7

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  22. Résultat n°22

    Garde nationale. 1831-1870

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP/245/H/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1831-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  23. Résultat n°23

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1851-1884). Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1966-1968, 1973). Nominations d'institutrices (1966-1970).

    Date

    1851-1973

    Cote

    EDEP/245/R/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1851-1884)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/245/G/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  25. Résultat n°25

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/245/E/8

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  26. Résultat n°26

    Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEP/245/L/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  27. Résultat n°27

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Avis de décès (1915).

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/245/H/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Avis...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1912-1916

    Date

    1912-1916

    Cote

    EDEP/245/G/16

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1912-1916

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  29. Résultat n°29

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 22 février 1706 - février 1732

    Date

    1706-1732

    Cote

    EDEP/245/GG/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  30. Résultat n°30
    Délibérations du conseil municipal. 27 juillet 1856-21 janvier 1878

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 juillet 1856-21 janvier 1878

    Date

    Entre le 27 juillet 1856 et le 21 janvier 1878

    Cote

    EDEP/245/D/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 juillet 1856-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  31. Résultat n°31

    Registres des déclarations de récolte ou de stock de vin. 1911-1962

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP/245/F/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  32. Résultat n°32

    Tableaux de recensement des classes. 1864-1982

    Date

    1864-1982

    Cote

    EDEP/245/H/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1864-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  33. Résultat n°33

    Élections politiques : listes électorales. 1848-1909

    Date

    1848-1909

    Cote

    EDEP/245/K/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  34. Résultat n°34

    Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1877

    Date

    1877

    Cote

    EDEP/245/D/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  35. Résultat n°35
    Population : listes nominatives. 1841-1936

    13 lots 235 medias

    Population : listes nominatives. 1841-1936

    Date

    1841-1962

    Cote

    EDEP/245/F/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1841-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  36. Résultat n°36

    Élections politiques : procès-verbaux. 1840-1962, 1984-1999

    Date

    1840-1999

    Cote

    EDEP/245/K/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1840-1962, 1984-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes administratifs. 1831-1899

    Date

    1831-1899

    Cote

    EDEP/245/L/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1831-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  38. Résultat n°38

    Bureau de bienfaisance : budgets (1895-1896). Bureau d'assistance : nominations des membres (1895-1896) ; procès-verbal (1912).

    Date

    1895-1912

    Cote

    EDEP/245/Q/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets (1895-1896). Bureau...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  39. Résultat n°39

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/245/E/10

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  40. Résultat n°40

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement, carte d'alimentation. 1941-1946

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP/245/H/9

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement, carte d'alimentation....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  41. Résultat n°41

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEP/245/G/11

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  42. Résultat n°42

    Guerre 1939-1945 : carte de victimes de guerre (1940, 1942-1946) ; armes déposées en mairie (1942-1944). Décès militaires (1942-1946) ; travail obligatoire (1943) ; recensement des personnes faisant ferrer leurs animaux (dans date) ; prisonniers de guerre (sans date) ; vol de titre de rationnement (1943) ; réfugiés (1944).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP/245/H/11

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : carte de victimes de guerre (1940,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  43. Résultat n°43

    Protection des enfants du premier âge (1879, 1888-1889, 1918-1924).  Assistance médicale gratuite (1895-1954). Accidents du travail (1903). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907, 1909, 1915, 1920, 1937, 1941). Assistance aux familles nombreuses (1919-1920). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance obligatoire (1933-1934). Enfants assistés (1941). Aide médicale (1955). 

    Date

    1879-1955

    Cote

    EDEP/245/Q/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1879, 1888-1889,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  44. Résultat n°44

    Matrice générale des contributions foncières. 1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP/245/G/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1836-1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  45. Résultat n°45

    Nominations du conseil municipal (1846) ; du maire et des adjoints (1852). Démission d'un conseil municipal (1938). Liste du conseil municipal (1939).

    Date

    1846-1939

    Cote

    EDEP/245/K/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations du conseil municipal (1846) ; du maire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  46. Résultat n°46

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1907

    Date

    1888-1907

    Cote

    EDEP/245/G/21

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  47. Résultat n°47

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Date

    1858-1861

    Cote

    EDEP/245/G/7

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  48. Résultat n°48

    Cantonnement des troupes (1883). Conseil de révision (1895). Dispense (1895). Soutien de famille (1905, 1913).

    Date

    1883-1913

    Cote

    EDEP/245/H/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes (1883). Conseil de révision...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  49. Résultat n°49

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1917

    Date

    1897-1917

    Cote

    EDEP/245/G/22

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  50. Résultat n°50

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/245/E/9

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  51. Résultat n°51

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/245/E/7

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  52. Résultat n°52

    Plan cadastral. 1830

    Date

    1830

    Cote

    EDEP/245/G/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1830

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  53. Résultat n°53

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEP/245/G/15

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  54. Résultat n°54

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Date

    1896-1899

    Cote

    EDEP/245/G/12

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  55. Résultat n°55

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1875-1940

    Date

    1875-1940

    Cote

    EDEP/245/H/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  56. Résultat n°56

    Contributions directes. 1862-1940

    Date

    1862-1940

    Cote

    EDEP/245/G/20

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1862-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  57. Résultat n°57

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1768

    Date

    1753-1768

    Cote

    EDEP/245/GG/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  58. Résultat n°58

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP/245/G/14

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  59. Résultat n°59

    Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports pour l'intérieur (1870). Mendicité (1853). Justice (1889, 1901, 1904, 1935-1936, 1943). Transferts de corps (1893, 1896, 1906, 1908-1910, 1940-1947, 1957). Section J.A.C. (jeunesse agricole catholique) érigée en société d'éducation populaire (9 juillet 1935). Barrière de dégel (1942). Règlementation des horaires d'ouverture des débits de boissons (1940). Débits de boissons (1945). Reconstruction des logements suite aux sinistres de guerre (1955). 

    Date

    1848-1957

    Cote

    EDEP/245/I/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  60. Résultat n°60

    Vaccinations. 1905, 1913, 1915, 1922-1972

    Date

    1905-1972

    Cote

    EDEP/245/I/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1905, 1913, 1915, 1922-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  61. Résultat n°61

    Annonces préfectorales. 1894-1895

    Date

    1894-1895

    Cote

    EDEP/245/B/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Annonces préfectorales. 1894-1895

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  62. Résultat n°62
    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1878-25 mars 1894

    102 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1878-25 mars 1894

    Date

    Entre le 17 février 1878 et le 25 mars 1894

    Cote

    EDEP/245/D/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1878-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  63. Résultat n°63

    Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

    Date

    1917-1921

    Cote

    EDEP/245/G/17

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  64. Résultat n°64

    Création d'un cours d'adulte (1895). Création d'une école au village de Bousseyroux (1939). Pétition nationale pour la laïcité (1960). Bulletin de visite de l'école de Saint-Sylvain (1967-1971). Immatriculation au fichier central des établissements scolaires (1969).

    Date

    1895-1971

    Cote

    EDEP/245/R/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Création d'un cours d'adulte (1895). Création d'une...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  65. Résultat n°65

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1963-1973

    Date

    1963-1973

    Cote

    EDEP/245/G/24

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  66. Résultat n°66

    Matrice générale des contributions foncières. 1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    EDEP/245/G/13

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1900-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  67. Résultat n°67

    Publications et consentements de mariages. 1886, 1896, 1918-1921, 1936-1950

    Date

    1886-1950

    Cote

    EDEP/245/E/11

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Publications et consentements de mariages. 1886, 1896,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  68. Résultat n°68

    Concessions au cimetière. 1893, 1897

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP/245/N/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière. 1893, 1897

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  69. Résultat n°69

    Bulletin de déclaration agricole. 1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP/245/F/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Bulletin de déclaration agricole. 1941-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  70. Résultat n°70

    État civil : Décès. An IX

    Date

    An IX

    Cote

    EDEP/245/E/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An IX

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  71. Résultat n°71

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/245/E/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  72. Résultat n°72

    Chemin de fer, ligne de Tulle à Argentat (1895, 1903). Chemin de fer P.O.C (1900-1969).Demande de rétablissement de la ligne Argentat-Saint-Sylvain les jours de foire (1939). Autobus (1971, 1981).

    Date

    1895-1981

    Cote

    EDEP/245/O/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer, ligne de Tulle à Argentat (1895, 1903)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  73. Résultat n°73

    Tableaux de recensement des classes. 1817-1863

    Date

    1817-1863

    Cote

    EDEP/245/H/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1817-1863

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  74. Résultat n°74

    Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

    Date

    1870-1873

    Cote

    EDEP/245/G/8

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  75. Résultat n°75

    Bail à loyer. 1856, 1859, 1938, 1948

    Date

    1856-1948

    Cote

    EDEP/245/L/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à loyer. 1856, 1859, 1938, 1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  76. Résultat n°76

    Matériel et fournitures scolaires (1964-1969). Bibliothèque scolaire (1964-1968). Mobilier scolaire (1968).

    Date

    1964-1969

    Cote

    EDEP/245/R/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Matériel et fournitures scolaires (1964-1969). Bibliothèque...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  77. Résultat n°77

    Indigents (1892, 1895, 1896). Secours (1895). Retraites ouvrières et paysannes (1911). Allocations (1912-1913). Allocations familiales (1937-1938). Prime natalité (1938). Secours national (1943-1944, 1946). Allocations militaires (1945). Pensions militaires (1946-1947). Allocations temporaires (1947). Secours aux veuves de guerre (1946-1947). 

    Date

    1892-1947

    Cote

    EDEP/245/Q/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents (1892, 1895, 1896). Secours (1895). Retraites...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  78. Résultat n°78

    Registre matricule de l'école primaire publique spéciale aux filles.

    Date

    1872

    Cote

    1883W/1

    • Contexte : 1883W. Saint-Sylvain.
    • Registre matricule de l'école primaire publique spéciale...

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Sylvain

  79. Résultat n°79

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/245/E/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  80. Résultat n°80

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1853

    Date

    1850-1853

    Cote

    EDEP/245/G/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1853

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain