Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableaux de recensement des classes. 1855-1954

    Date

    1855-1954

    Cote

    EDEP/247/H/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1855-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  2. Résultat n°2

    Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Date

    1898-1914

    Cote

    EDEP/247/D/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  3. Résultat n°3

    Budgets et comptes administratifs. 1854-1912

    Date

    1854-1912

    Cote

    EDEP/247/L/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1854-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  4. Résultat n°4

    Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946). Étrangers (1954-1956).

    Date

    1906-1956

    Cote

    EDEP/247/I/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  5. Résultat n°5

    Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1986

    Date

    1900-1986

    Cote

    EDEP/247/K/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  6. Résultat n°6

    Bulletin municipal d'information de la commune de Saint-Victour (De Chanoux à Peyre grosse). 2008-2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    EDEP/247/C/2, Per407 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal d'information de la commune de Saint-Victour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  7. Résultat n°7

    Taxe des prestations. 1902-1917

    Date

    1902-1917

    Cote

    EDEP/247/G/8, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe des prestations. 1902-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  8. Résultat n°8

    Listes nominatives des enfants de 6 à 11 ans.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1884W/1

    • Contexte : 1884W. Saint-Victour.
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 11 ans.

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Victour

  9. Résultat n°9

    Registre d'enregistrement de carte d'identité. 1969-2011

    Date

    1969-2011

    Cote

    EDEP/247/I/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'enregistrement de carte d'identité. 1969-2011

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-2001

    Date

    1957-2001

    Cote

    EDEP/247/K/5

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  11. Résultat n°11

    État de sections (A-C). 1840

    Date

    1840

    Cote

    EDEP/247/G/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1840

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP/247/G/4

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages et tables des naissances, mariages, décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/247/E/12

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables des naissances, mariages,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  14. Résultat n°14

    Chemins de grande communication (1909,1940). Barrage sur la Diège (1917). Chemin rural (1927). Chemin de fer (1954-1955).

    Date

    1909-1955

    Cote

    EDEP/247/O/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grande communication (1909,1940). Barrage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  15. Résultat n°15

    Emprunts communaux. 1935

    Date

    1935

    Cote

    EDEP/247/L/5

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  16. Résultat n°16

    Protection des enfants du premier âge (1902-1930). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1908-1920). Allocations aux familles des militaires (1909-1911). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1934). Accidents du travail (1947-1958).

    Date

    1902-1958

    Cote

    EDEP/247/Q/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1902-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/247/E/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  18. Résultat n°18

    Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements. 1939

    Date

    1939

    Cote

    EDEP/247/H/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements. 1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/247/E/7

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  20. Résultat n°20

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/247/G/7

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  21. Résultat n°21

    Employés communaux : secrétaires de mairie. 1953-1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP/247/K/6

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Employés communaux : secrétaires de mairie. 1953-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-8 juillet 1906

    191 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-8 juillet 1906

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 08 juillet 1906

    Cote

    EDEP/247/D/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-8 juillet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  23. Résultat n°23
    Population : listes nominatives. 1896-1954

    22 medias

    Population : listes nominatives. 1896-1954

    Date

    1896-1954

    Cote

    EDEP/247/F/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1896-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  24. Résultat n°24

    Vaccinations. 1904-1980

    Date

    1904-1980

    Cote

    EDEP/247/I/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  25. Résultat n°25
    État général des fonds.

    172 medias

    État général des fonds.

    Date

    Entre le 30 août 1749 et le 18 septembre 1749

    Cote

    EDEP/247/CC/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  26. Résultat n°26

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/247/E/4

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  27. Résultat n°27

    Partage des communaux. 1911-1913

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEP/247/N/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1911-1913

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  28. Résultat n°28

    Taxe sur les chiens. 1902-1919

    Date

    1902-1919

    Cote

    EDEP/247/L/4

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1902-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  29. Résultat n°29

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1760-1769). Baptêmes, mariages (1770). Baptêmes, mariages, sépultures (1778, 1780-1793).

    Date

    1760-1793

    Cote

    EDEP/247/GG/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  30. Résultat n°30

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/247/E/13

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  31. Résultat n°31

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1842-1914

    Date

    1842-1914

    Cote

    EDEP/247/G/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  32. Résultat n°32

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1926

    Date

    1904-1926

    Cote

    EDEP/247/G/6

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  33. Résultat n°33

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1771-1779). Sépultures (1770-1779).

    Date

    1771-1779

    Cote

    EDEP/247/GG/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages (1771-1779)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  34. Résultat n°34

    Élections politiques : listes électorales. 1890-1955

    Date

    1890-1955

    Cote

    EDEP/247/K/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1890-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  35. Résultat n°35

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/247/E/8

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  36. Résultat n°36

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/247/H/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/247/G/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  38. Résultat n°38

    Registre de changements de nature de culture. 1962-1976

    Date

    1962-1976

    Cote

    EDEP/247/G/11

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de changements de nature de culture. 1962-1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  39. Résultat n°39

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-an V, An VII-An X). Naissances, mariages (An IV).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/247/E/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-an V,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  40. Résultat n°40

    Gémination des classes (1937). Nominations d'institutrices et instituteurs (1973-1975).

    Date

    1937-1975

    Cote

    EDEP/247/R/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Gémination des classes (1937). Nominations d'institutrices...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  41. Résultat n°41

    État civil : Mariages et tables des naissances, mariages, décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/247/E/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables des naissances, mariages,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  42. Résultat n°42

    Budgets et comptes administratifs. 1913-1949

    Date

    1913-1949

    Cote

    EDEP/247/L/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1913-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  43. Résultat n°43

    Presbytère (1907-1935). Cimetière (1932-1935). Hangar (1935). École (1936-1937). Église (1951-1957). Monument aux morts (sans date).

    Date

    1907-1957

    Cote

    EDEP/247/M/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère (1907-1935). Cimetière (1932-1935). Hangar...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  44. Résultat n°44

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/247/E/10

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  45. Résultat n°45

    État civil : Mariages et tables des naissances, mariages, décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/247/E/9

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables des naissances, mariages,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  46. Résultat n°46

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP/247/G/5

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  47. Résultat n°47

    État civil : Mariages et tables des naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/247/E/6

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables des naissances, mariages,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  48. Résultat n°48

    Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de constructions et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels, et les demandes d'exemption d'impôts relatives aux habitations à bon marché. 1928-1967

    Date

    1928-1967

    Cote

    EDEP/247/G/10

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations concernant les constructions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  49. Résultat n°49

    Statistique agricole annuelle (1900-1938). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (1926). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929). Registres des cultures (1903-1904, 1947-1953). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). État communal de statistique agricole (1952-1954). Statuts du centre national des jeunes agriculteurs C.G.A. (1962).

    Date

    1900-1962

    Cote

    EDEP/247/F/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1900-1938). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  50. Résultat n°50

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/247/E/14

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  51. Résultat n°51

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/247/E/5

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/247/E/16

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  54. Résultat n°54

    Contributions directes. 1906-1951

    Date

    1906-1951

    Cote

    EDEP/247/G/9, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1906-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  55. Résultat n°55

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/247/E/15

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  56. Résultat n°56

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1688-1720, 1724, 1727, 1743-1750). Sépultures (1751-1752).  Baptêmes, mariages, sépultures (1753-1759).

    Date

    1688-1759

    Cote

    EDEP/247/GG/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  57. Résultat n°57

    Élections politiques : listes électorales. 1956-1997

    Date

    1956-1997

    Cote

    EDEP/247/K/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1956-1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  58. Résultat n°58

    Bulletin municipal d'information de la commune de Saint-Victour (De Chanoux à Peyre grosse). 2001-2007

    Date

    2001-2007

    Cote

    EDEP/247/C/1, Per407 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal d'information de la commune de Saint-Victour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  59. Résultat n°59

    Budgets et comptes administratifs. 1950-1980

    Date

    1950-1980

    Cote

    EDEP/247/L/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1950-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  60. Résultat n°60

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/247/E/11

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour