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  1. Résultat n°1

    Livre de la paroisse de Saint-Ybard : extraits du pouillé de Navaud relativement à Saint-Ybard ; biographie : vie de Sains Ybars, abbé Bormans, curé (sans date).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/248/P/7

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Livre de la paroisse de Saint-Ybard : extraits du pouillé...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  2. Résultat n°2

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/248/E/23

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    163 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    Date

    Entre le 11 novembre 1963 et le 15 décembre 1985

    Cote

    EDEP/248/D/12

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    59 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    Date

    Entre le 06 septembre 1838 et le 1er juillet 1849

    Cote

    EDEP/248/D/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  5. Résultat n°5

    Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins vicinaux (1839, 1845-1951). Route départementale (1851-1866). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1941). Chemin de fer (1885). Chemins ruraux (1895-1954). Chemin vicinal ordinaire N° 6 (1897-1931). Chemin vicinal ordinaire N° 1 (1913-1935).

    Date

    1839-1954

    Cote

    EDEP/248/O/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  6. Résultat n°6

    Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).

    Date

    1815-1976

    Cote

    EDEP/248/I/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  7. Résultat n°7

    Contributions directes. 1850-1861, 1876-1896, 1913, 1920-1974

    Date

    1850-1974

    Cote

    EDEP/248/G/8

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1850-1861, 1876-1896, 1913,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/248/E/9

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  9. Résultat n°9

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/248/E/29

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  10. Résultat n°10

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881

    Date

    1858-1881

    Cote

    EDEP/248/G/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  11. Résultat n°11

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Réfugiés (1918).

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/248/H/9

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1914-1918). Réfugiés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/248/E/27

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  13. Résultat n°13

    Nomination du personnel communal : garde champêtre (1844) ; secrétaire de mairie (1846).

    Date

    1844-1846

    Cote

    EDEP/248/K/6

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination du personnel communal : garde champêtre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  14. Résultat n°14

    Permis de construire.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEP/248/T/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 4 juillet 1886-22 mars 1896

    111 medias

    Délibérations du conseil municipal. 4 juillet 1886-22 mars 1896

    Date

    Entre le 04 juillet 1886 et le 22 mars 1896

    Cote

    EDEP/248/D/7

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 4 juillet 1886-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/248/E/28

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  18. Résultat n°18

    Matrice générale des contributions foncières. 1818-1844

    Date

    1818-1844

    Cote

    EDEP/248/G/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1818-1844

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  19. Résultat n°19

    Jury. 1837-1851

    Date

    1837-1851

    Cote

    EDEP/248/I/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Jury. 1837-1851

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  20. Résultat n°20

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1778-1792

    Date

    1778-1792

    Cote

    EDEP/248/GG/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  21. Résultat n°21

    Enfants trouvés (1839, 1953). Orphelins (1846). Atelier de charité (1846). Demande de secours (1847, 1849). Aliénés (1849). Secours filles-mères (1850, 1853, 1859).

    Date

    1839-1953

    Cote

    EDEP/248/Q/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants trouvés (1839, 1953). Orphelins (1846). Atelier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  22. Résultat n°22

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/248/G/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  23. Résultat n°23

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1719-1740

    Date

    1719-1740

    Cote

    EDEP/248/GG/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions de logements (1939-1940, 1945). Dépôt d'armes des particuliers (1940-1943). Service du travail obligatoire (1942-1943). Gardes voies (1943).

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/248/H/13

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  26. Résultat n°26

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1938-1941

    Date

    1938-1941

    Cote

    EDEP/248/H/10

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1938-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  27. Résultat n°27

    Inventaire des biens de la mense curiale. 1906

    Date

    1906

    Cote

    EDEP/248/P/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Inventaire des biens de la mense curiale. 1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  28. Résultat n°28

    Poste : distribution de journaux (1850). Boites aux lettres (1951).

    Date

    1850-1951

    Cote

    EDEP/248/G/13

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Poste : distribution de journaux (1850). Boites aux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  29. Résultat n°29

    Accidents du travail. 1924-1962

    Date

    1924-1962

    Cote

    EDEP/248/Q/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1924-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  30. Résultat n°30
    État général des fonds.

    246 medias

    État général des fonds.

    Date

    1753

    Cote

    EDEP/248/CC/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  31. Résultat n°31

    Recensement des véhicules automobiles. 1910-1934

    Date

    1910-1934

    Cote

    EDEP/248/H/7

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1910-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  32. Résultat n°32

    Budgets et comptes administratifs. 1814, 1819-1925

    Date

    1814-1925

    Cote

    EDEP/248/L/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1814, 1819-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  33. Résultat n°33

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1904-1947

    Date

    1904-1947

    Cote

    EDEP/248/G/10

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  34. Résultat n°34

    Aqueducs (1846). Acquisition de terrains (1846). Ponceaux (1927, 1929). Énergie électrique (1924-1937). Échange de terrain (1945-1947).

    Date

    1846-1947

    Cote

    EDEP/248/O/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Aqueducs (1846). Acquisition de terrains (1846). Ponceaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  35. Résultat n°35

    Décès militaires (1846). Avis de décès des hommes mobilisables (1914-1923).

    Date

    1846-1923

    Cote

    EDEP/248/H/8

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès militaires (1846). Avis de décès des hommes mobilisables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  36. Résultat n°36

    État civil : Naissances. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/248/E/25

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1880-23 mai 1886

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1880-23 mai 1886

    Date

    Entre le 16 mai 1880 et le 23 mai 1886

    Cote

    EDEP/248/D/6

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1880-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  38. Résultat n°38

    Bail à ferme. 1984

    Date

    1984

    Cote

    EDEP/248/L/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme. 1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  39. Résultat n°39

    Mairie-école (1879-1884, 1936, 1946). Groupe scolaire, réparations (1922). Poste (1929-1936). Nouveau groupe scolaire (1946-1957). Nouvelle mairie (1953-1957).

    Date

    1879-1957

    Cote

    EDEP/248/M/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie-école (1879-1884, 1936, 1946). Groupe scolaire,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  40. Résultat n°40

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/248/E/8

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  41. Résultat n°41

    Rôle de prestations. 1830, 1836, 1850, 1899, 1907

    Date

    1830-1907

    Cote

    EDEP/248/G/7

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1830, 1836, 1850, 1899, 1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  42. Résultat n°42

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/248/E/22

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  43. Résultat n°43

    Élections politiques : procès-verbaux. 1837-1965

    Date

    1837-1965

    Cote

    EDEP/248/K/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1837-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  44. Résultat n°44

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/248/E/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  45. Résultat n°45

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1898, 1901-1940

    Date

    1898-1940

    Cote

    EDEP/248/H/6

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  46. Résultat n°46

    Tableaux de recensement des classes. 1865-1940

    Date

    1865-1940

    Cote

    EDEP/248/H/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1865-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  47. Résultat n°47
    Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790), des lois (1791-1792), des décrets (1792-An II). Délibérations du conseil municipal (23 janvier 1791-9 juin 1817).

    120 medias

    Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790), des lois (1791-1792), des décrets (1792-An II). Délibérations du conseil municipal (23 janvier 1791-9 juin 1817).

    Date

    1789-1817

    Cote

    EDEP/248/D/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790),...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement, carte d'alimentation. 1946

    Date

    1946

    Cote

    EDEP/248/H/12

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement, carte d'alimentation....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  50. Résultat n°50

    Budgets et comptes administratifs. 1926-1980

    Date

    1926-1980

    Cote

    EDEP/248/L/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1926-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  51. Résultat n°51

    Arrêtés du préfet. 1839, 1850, 1852, 1856

    Date

    1839-1856

    Cote

    EDEP/248/B/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêtés du préfet. 1839, 1850, 1852, 1856

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  52. Résultat n°52

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1758-1760, 1762-1777

    Date

    1758-1777

    Cote

    EDEP/248/GG/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  53. Résultat n°53

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations. 1855-1923

    Date

    1855-1923

    Cote

    EDEP/248/Q/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  54. Résultat n°54

    Comptes de la fabrique. 1920-1951

    Date

    1920-1951

    Cote

    EDEP/248/P/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Comptes de la fabrique. 1920-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  55. Résultat n°55

    Journal de quittances. 1901

    Date

    1901

    Cote

    EDEP/248/P/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Journal de quittances. 1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  56. Résultat n°56

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/248/E/17

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  57. Résultat n°57

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/248/G/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  58. Résultat n°58

    Tableaux de recensement des classes. 1803-1804, 1812-1864

    Date

    1803-1864

    Cote

    EDEP/248/H/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1803-1804, 1812-1864

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  59. Résultat n°59

    Installation du conseil municipal (1821, 1848). Contentieux électoral (1846). Demande inscription sur les listes électorales (1946).

    Date

    1821-1946

    Cote

    EDEP/248/K/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Installation du conseil municipal (1821, 1848). Contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  60. Résultat n°60

    Fontaine. 1900

    Date

    1900

    Cote

    EDEP/248/N/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Fontaine. 1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  61. Résultat n°61
    Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1834-3 mars 1862

    67 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1834-3 mars 1862

    Date

    Entre le 24 mars 1834 et le 03 mars 1862

    Cote

    EDEP/248/D/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1834-3...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  62. Résultat n°62

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/248/E/10

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  63. Résultat n°63

    Contentieux (1813, 1832). Procès Gérétie (1838-1839).

    Date

    1813-1839

    Cote

    EDEP/248/D/15

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1813, 1832). Procès Gérétie (1838-1839).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  64. Résultat n°64

    Patente de meunier. 1849

    Date

    1849

    Cote

    EDEP/248/G/12

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Patente de meunier. 1849

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  65. Résultat n°65

    État civil : Décès. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/248/E/30

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Dispense (1807). Congés militaires (1814). Permission de mariage (1839, 1843). Soutien de famille (1923).

    Date

    1807-1923

    Cote

    EDEP/248/H/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispense (1807). Congés militaires (1814). Permission...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  68. Résultat n°68

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/248/E/12

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  69. Résultat n°69

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/248/E/20

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  70. Résultat n°70

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/248/E/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  71. Résultat n°71

    Église (1830, 1846, 1896, 1910, 1953). Cimetière (1846, 1849, 1927). Refonte des cloches (1839, 1950, 1952). Monument aux morts (1913-1924)

    Date

    1830-1927

    Cote

    EDEP/248/M/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Église (1830, 1846, 1896, 1910, 1953). Cimetière (1846,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  72. Résultat n°72

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/248/E/18

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  73. Résultat n°73
    État général des fonds.

    230 medias

    État général des fonds.

    Date

    1753

    Cote

    EDEP/248/CC/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  74. Résultat n°74

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1741-1757

    Date

    1741-1757

    Cote

    EDEP/248/GG/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  75. Résultat n°75

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/248/E/24

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  76. Résultat n°76

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/248/E/19

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  77. Résultat n°77

    Vaccinations. 1919-1963

    Date

    1919-1963

    Cote

    EDEP/248/I/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1919-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  78. Résultat n°78

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1924). Allocations militaires (1919-1941). Allocations familiales (1937-1938).

    Date

    1911-1941

    Cote

    EDEP/248/Q/6

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1924). Allocations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  79. Résultat n°79

    Bureau de bienfaisance : Budgets et comptes. 1881-1936

    Date

    1881-1936

    Cote

    EDEP/248/Q/2

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : Budgets et comptes. 1881-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  80. Résultat n°80

    Taxe sur les chiens. 1856-1947

    Date

    1856-1947

    Cote

    EDEP/248/L/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1856-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard