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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP/203/T/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  2. Résultat n°2

    Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Date

    1846-1904

    Cote

    EDEP/203/K/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  3. Résultat n°3

    Matrice des valeurs locatives. 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/203/G/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice des valeurs locatives. 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  4. Résultat n°4

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP/203/I/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  5. Résultat n°5

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Date

    1882

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874W. Sainte-Fortunade.
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Producteur :

    Ecole publique de Sainte-Fortunade

  6. Résultat n°6

    Tableaux de recensement des classes. 1867-1899

    Date

    1867-1899

    Cote

    EDEP/203/H/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1867-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  7. Résultat n°7

    Livret de famille. 1902-1946

    Date

    1902-1946

    Cote

    EDEP/203/E/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Livret de famille. 1902-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  8. Résultat n°8

    Monuments historiques et objets mobiliers classés (1891, 1908, 1926-1927). Pupilles de la nation (1951-1953).

    Date

    1891-1953

    Cote

    EDEP/203/R/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Monuments historiques et objets mobiliers classés (1891,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  9. Résultat n°9

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEP/203/G/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  10. Résultat n°10

    Transport de corps. 1888-1971

    Date

    1888-1971

    Cote

    EDEP/203/I/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1888-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  11. Résultat n°11

    Extrait du registre d'appel (1882-1883). Mobilier scolaire (1883-1889, 1918-1935, 1852-1953). Liste des élèves ayant dépassé l'âge scolaire et qui désirent fréquenter l'école (1887). Bibliothèque scolaire (1889). Gémination des classes (1954). Fournitures scolaires (1957-1958).

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/203/R/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Extrait du registre d'appel (1882-1883). Mobilier scolaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  12. Résultat n°12
    Population : listes nominatives. 1892-1954

    3 lots 154 medias

    Population : listes nominatives. 1892-1954

    Date

    1892-1954

    Cote

    EDEP/203/F/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1892-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  13. Résultat n°13

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1723-1733

    Date

    1723-1733

    Cote

    EDEP/203/GG/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  14. Résultat n°14

    Registres des visas des permis de chasser. 1986-1991

    Date

    1986-1991

    Cote

    EDEP/203/I/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas des permis de chasser. 1986-1991

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1742

    Date

    1733-1742

    Cote

    EDEP/203/GG/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens. 1896-1919

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEP/203/L/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1896-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877, 1891-1921). Recensement des voitures attelées (1887-1924).

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP/203/H/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1902-1961). Chambre d'agriculture (1920, 1925-1959). Chambre des métiers (1930-1962). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1954). Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (1953). Mutualité sociale agricole de la Corrèze (sans date).

    Date

    1902-1962

    Cote

    EDEP/203/K/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1881

    Date

    1850-1881

    Cote

    EDEP/203/G/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9 novembre 1851

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9 novembre 1851

    Date

    Entre le 11 février 1844 et le 09 novembre 1851

    Cote

    EDEP/203/D/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  21. Résultat n°21

    Statistiques agricoles (1882-1900). Comice agricole (1886-1887, 1955). Inventaire d'exploitations abandonnées (1953). Carnet d'exploitation de l'exploitant (1958).

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/203/F/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles (1882-1900). Comice agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  22. Résultat n°22

    Matrice générale des contributions foncières. 1839-1848

    Date

    1839-1848

    Cote

    EDEP/203/G/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1839-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  23. Résultat n°23

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/203/G/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  24. Résultat n°24

    Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance. 1867-1916

    Date

    1867-1916

    Cote

    EDEP/203/D/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  25. Résultat n°25

    Élections politiques : listes électorales. 1884-1910

    Date

    1884-1910

    Cote

    EDEP/203/K/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1884-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  26. Résultat n°26

    Vaccinations. 1904-1940, 1946-1955

    Date

    1904-1955

    Cote

    EDEP/203/I/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1940, 1946-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  27. Résultat n°27

    Acquisition de terrain. 1927

    Date

    1927

    Cote

    EDEP/203/O/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Acquisition de terrain. 1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  28. Résultat n°28

    Élections politiques : listes électorales. 1951-1972

    Date

    1951-1972

    Cote

    EDEP/203/K/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1951-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  29. Résultat n°29

    Place publique. 1834, 1836, 1878, 1958

    Date

    1834-1958

    Cote

    EDEP/203/O/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Place publique. 1834, 1836, 1878, 1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  30. Résultat n°30

    Logement et cantonnement des troupes (1880, 1891). Champ de tir du Chastang (1903-1904). Réfugiés (1914-1918).

    Date

    1880-1918

    Cote

    EDEP/203/H/9, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes (1880, 1891)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  31. Résultat n°31
    Population : liste nominative (1962). Feuille récapitulative (1962).

    3 medias

    Population : liste nominative (1962). Feuille récapitulative (1962).

    Date

    1962

    Cote

    EDEP/203/F/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : liste nominative (1962). Feuille récapitulative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  32. Résultat n°32

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1773-1782

    Date

    1773-1782

    Cote

    EDEP/203/GG/10

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  33. Résultat n°33

    Bureau d'assistance judiciaire (1887). Vagabondage et délits (1887-1889, 1891-1892, 1894-1898).

    Date

    1887-1898

    Cote

    EDEP/203/I/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Bureau d'assistance judiciaire (1887). Vagabondage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  34. Résultat n°34

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/203/E/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  35. Résultat n°35

    Élections politiques : listes électorales. 1864-1883

    Date

    1864-1883

    Cote

    EDEP/203/K/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1864-1883

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  36. Résultat n°36

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1772

    Date

    1763-1772

    Cote

    EDEP/203/GG/9

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  37. Résultat n°37

    Conseil de révision (1865). Engagés volontaires refusés (1868-1869). Congés militaire (1873). Recrutement : ordre d'appel sous les drapeaux (1878). Champ de tir au camp de Sainte-Fortunade (1876). Soutien de famille (1890).

    Date

    1865-1890

    Cote

    EDEP/203/H/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Conseil de révision (1865). Engagés volontaires refusés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  38. Résultat n°38

    Accident du travail (28 mars 1812). Livret de nourrice ou gardienne d'un enfant trouvé, abandonné ou orphelin pauvre (1854). Enfants assistés (1872, 1886-1887). Protection des enfants du premier âge (1877, 1888). Aliénés (1868, 1873). Indigents (1868-1886, 1954). Avis d'allocations de secours pour les victimes nécessiteuses (1902). Solidarité envers les sinistrés d'inondations du midi (1930). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1953). Allocations temporaires aux vieux travailleurs (1952-1953). Allocations militaires (1953). Assistance à la famille (1953). Protection sociale des aveugles et grands infirmes (1953, 1956). Demande d'aide pour la scolarité (1953-1958). Distribution de lait dans les écoles (1955). Secours (1957).

    Date

    Entre le 28 avril 1812 et le 31 décembre 1958

    Cote

    EDEP/203/Q/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail (28 mars 1812). Livret de nourrice...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  39. Résultat n°39

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953). Impôt sur le revenu, bénéfices de l'exploitation agricole (1957, 1978-1982).

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEP/203/G/14

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  40. Résultat n°40

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1749). Baptêmes, mariages (1750). Baptêmes, mariages, sépultures (1751).  Baptêmes, mariages (1752). Sépultures (1752-1753).

    Date

    1743-1753

    Cote

    EDEP/203/GG/7

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  41. Résultat n°41

    Élections politiques : listes électorales. 1911-1950

    Date

    1911-1950

    Cote

    EDEP/203/K/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1911-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  42. Résultat n°42

    Contributions directes. 1857-1947

    Date

    1857-1947

    Cote

    EDEP/203/G/10

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1857-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  43. Résultat n°43

    Nominations d'instituteurs et d'institutrices. 1884-1940

    Date

    1884-1940

    Cote

    EDEP/203/R/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Nominations d'instituteurs et d'institutrices. 1884-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  44. Résultat n°44

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/203/E/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  45. Résultat n°45

    Guerre 1939-1945 : Réquisitions : état nominatif (1946). Restitution des corps de militaires et victimes civiles de la guerre (1949, 1953).

    Date

    1946-1953

    Cote

    EDEP/203/H/10

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Réquisitions : état nominatif (1946)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  46. Résultat n°46

    Élections politiques : procès-verbaux. 1906-1970

    Date

    1906-1970

    Cote

    EDEP/203/K/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1906-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  47. Résultat n°47

    Registre unique de recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1923-1927

    Date

    1923-1927

    Cote

    EDEP/203/H/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre unique de recensement des chevaux, juments,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  48. Résultat n°48
    Délibérations du conseil municipal. 15 février 1852-28 novembre 1890

    182 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 février 1852-28 novembre 1890

    Date

    Entre le 15 février 1852 et le 28 novembre 1890

    Cote

    EDEP/203/D/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 février 1852-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  49. Résultat n°49

    Livrets militaires. 1861-1912

    Date

    1861-1912

    Cote

    EDEP/203/H/7, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Livrets militaires. 1861-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  50. Résultat n°50

    Budgets et comptes administratifs. 1839-1920

    Date

    1839-1920

    Cote

    EDEP/203/L/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1839-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  51. Résultat n°51

    Logement de la receveuse des postes (1882, 1884). Église (1883, 1886). Acquisition et échange d'immeubles (1093, 1927). Reconstruction de l'escalier de la place de l'église (1914). Presbytère (1907, 1923, 1952, 1954). Monument aux morts (1921-1922). Bascule (1922, 1927-1928, 1930, 1935, 1941). Lavoir (1952). Érection d'un monument à la mémoire du Docteur Labrousse (1954). Travaux cimetière (1955). Démolition d'un bâtiment municipal (1958).

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/203/M/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Logement de la receveuse des postes (1882, 1884). Église...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  52. Résultat n°52

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1847-1936

    Date

    1847-1936

    Cote

    EDEP/203/Q/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  53. Résultat n°53

    Routes impériales n° 120, n°89, n°140 (1828, 1863, 1866, 1868). Chemins vicinaux (1836-1937, 1948-1951). Tableaux des chemins de grande communication, d'intérêt commun et vicinaux ordinaires (1865-1937). Chemins ruraux (1874-1959). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1889-1910, 1937). Route nationale 140 (1901, 1913).

    Date

    1828-1959

    Cote

    EDEP/203/O/1, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Routes impériales n° 120, n°89, n°140 (1828, 1863,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  54. Résultat n°54

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1921-1959

    Date

    1921-1959

    Cote

    EDEP/203/K/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1921-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  55. Résultat n°55

    Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941). Justice (1869, 1953). Création d'un poste à essence (1953). Épizooties (1957-1958). Inondations (1960).

    Date

    1868-1960

    Cote

    EDEP/203/I/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  56. Résultat n°56

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1703, 1705-1722

    Date

    1703-1722

    Cote

    EDEP/203/GG/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  57. Résultat n°57
    Délibérations du conseil municipal (1832-1843). Arrêtés du maire (1845-1870)

    72 medias

    Délibérations du conseil municipal (1832-1843). Arrêtés du maire (1845-1870)

    Date

    1832-1870

    Cote

    EDEP/203/D/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (1832-1843). Arrêtés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  58. Résultat n°58

    Registre de changement de domicile. 1879

    Date

    1879

    Cote

    EDEP/203/G/12

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de changement de domicile. 1879

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  59. Résultat n°59

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/203/G/7

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  60. Résultat n°60

    Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1855-1876

    Date

    1855-1876

    Cote

    EDEP/203/G/11

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des propriétaires de chiens....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  61. Résultat n°61

    Assistance médicale gratuite (1936-1953). Aide médicale (1958).

    Date

    1936-1958

    Cote

    EDEP/203/Q/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1936-1953). Aide médicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  62. Résultat n°62

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1680-1683, 1685, 1687-1688, 1690-1702

    Date

    1680-1702

    Cote

    EDEP/203/GG/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  63. Résultat n°63

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1753-1754). Sépultures (1755). Baptêmes, mariages, sépultures (1756-1762).

    Date

    1753-1762

    Cote

    EDEP/203/GG/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  64. Résultat n°64
    Lettres patentes et proclamation du Roi (1789-1790). Délibérations du conseil municipal (1791-An VII). Enregistrements des décrets (An II).

    119 medias

    Lettres patentes et proclamation du Roi (1789-1790). Délibérations du conseil municipal (1791-An VII). Enregistrements des décrets (An II).

    Date

    1789-1798

    Cote

    EDEP/203/D/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Lettres patentes et proclamation du Roi (1789-1790)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  65. Résultat n°65

    Registre de correspondance. An IV-An VI

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEP/203/D/7

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de correspondance. An IV-An VI

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  66. Résultat n°66

    Enregistrement des visas des permis de chasser. 1975-1978

    Date

    1975-1978

    Cote

    EDEP/203/I/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas des permis de chasser. 1975-1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  67. Résultat n°67

    Pont de Boussac (1933). Création d'une ligne d'autobus (1950-1951, 1955). Réseau des égouts (1954). Lignes téléphoniques (1955, 1962). Radiodiffusion Télévision française (1961).

    Date

    1933-1962

    Cote

    EDEP/203/O/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pont de Boussac (1933). Création d'une ligne d'autobus...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  68. Résultat n°68

    Bulletin d'informations municipales. 2007-2008, 2011-2017, 2019-2021

    Date

    2007-2021

    Cote

    EDEP/203/C/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin d'informations municipales. 2007-2008, 2011-2017,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  69. Résultat n°69

    Emprunts. 1954, 1958-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    EDEP/203/L/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1954, 1958-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  70. Résultat n°70

    Partage des communaux (1954). Alimentation en eau potable du village de Clairfage (1956-1959, 1967-1970).

    Date

    1954-1970

    Cote

    EDEP/203/N/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux (1954). Alimentation en eau potable...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  71. Résultat n°71
    Délibérations du conseil municipal. 22 février 1891-6 décembre 1936

    257 medias

    Délibérations du conseil municipal. 22 février 1891-6 décembre 1936

    Date

    Entre le 22 février 1891 et le 06 décembre 1936

    Cote

    EDEP/203/D/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 22 février 1891-6...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  72. Résultat n°72

    Nomination d'un porteur de télégramme (1958). Diplôme du mérite agricole (1958).

    Date

    1958

    Cote

    EDEP/203/K/9

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un porteur de télégramme (1958). Diplôme...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  73. Résultat n°73

    Rôle de prestations. 1873-1901

    Date

    1873-1901

    Cote

    EDEP/203/G/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1873-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  74. Résultat n°74
    Population : listes nominatives. 1846-1891

    11 lots 674 medias

    Population : listes nominatives. 1846-1891

    Date

    1846-1891

    Cote

    EDEP/203/F/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1846-1891

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  75. Résultat n°75

    Constructions de maisons d'école (1872, 1878-1883, 1886). École du Noual (1878-1954). École de Charel et de la Queyrie (1879, 1903). École de Clairfage (1879-1954). École communale et mairie (1880-1953).

    Date

    1872-1954

    Cote

    EDEP/203/M/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Constructions de maisons d'école (1872, 1878-1883,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  76. Résultat n°76

    Rôle de prestations. 1902-1914

    Date

    1902-1914

    Cote

    EDEP/203/G/9

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1902-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  77. Résultat n°77

    Boite aux lettres (1953). Poste téléphonique (1955).

    Date

    1953-1955

    Cote

    EDEP/203/G/15

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Boite aux lettres (1953). Poste téléphonique (1955).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  78. Résultat n°78

    Registre de déclaration des voitures automobiles. 1930-1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    EDEP/203/G/13

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclaration des voitures automobiles. 1930-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  79. Résultat n°79
    Délibérations du conseil municipal. 25 septembre 1796-22 janvier 1832

    79 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 septembre 1796-22 janvier 1832

    Date

    Entre le 25 septembre 1796 et le 22 janvier 1832

    Cote

    EDEP/203/D/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 septembre 1796-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  80. Résultat n°80

    Registres des visas des permis de chasser (1992-1997). Registre des délivrances ou prolongations des permis de chasser (1995-1996).

    Date

    1992-1997

    Cote

    EDEP/203/I/9

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas des permis de chasser (1992-1997)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade