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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Livret de famille. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/261/E/33

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Livret de famille. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    273 medias

    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    Date

    Entre le 09 novembre 1930 et le 31 mars 1955

    Cote

    EDEP/261/D/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    Date

    Entre le 06 février 1860 et le 24 août 1872

    Cote

    EDEP/261/D/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  4. Résultat n°4

    État civil : Naissances. 1853-1962

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/261/E/20

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  5. Résultat n°5

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1945-1948

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEP/261/H/4

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1945-1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  6. Résultat n°6

    Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de corps, de sous-lieutenant (1935, 1961-1968) ; mouvement de personnel, démission, incorporation, retrait, décès (1937, 1944, 1951, 1953, 1977) ; effectif, état nominatif (1932, 1951, 1966) ; médaille d'honneur (1952, 1964, 1966) ; allocation de vétérance (1965-1976).

    Date

    1935-1977

    Cote

    EDEP/261/H/6

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : nomination de médecin, de chef de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  7. Résultat n°7

    Lettre d'une enfant au père noël (1957). Publication de l'office du tourisme concernant la randonnée pédestre de la "Tournée du facteur GORSSE de Sornac".

    Date

    1957

    Cote

    EDEP/261/S/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les autres séries.
    • Lettre d'une enfant au père noël (1957). Publication...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  8. Résultat n°8

    Contentieux électoral. 21 novembre 1997

    Date

    vendredi 21 novembre 1997

    Cote

    EDEP/261/K/8

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 21 novembre 1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  9. Résultat n°9

    Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage d'un dépôt de liquides inflammables (1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEP/261/I/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  10. Résultat n°10

    Population : listes nominatives. 1926, 1954-1968

    Date

    1926-1968

    Cote

    EDEP/261/F/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1926, 1954-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  11. Résultat n°11

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1737, 1743-1747

    Date

    1733-1747

    Cote

    EDEP/261/GG/4

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  12. Résultat n°12

    Construction de bassins de natation. 1945

    Date

    1945

    Cote

    EDEP/261/M/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Construction de bassins de natation. 1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  13. Résultat n°13

    Le lien Sornacois. 2017-2025

    Date

    2017-2025

    Cote

    EDEP/261/C/4

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Le lien Sornacois. 2017-2025

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances, mariages. 1793-An IV

    Date

    1793-An IV

    Cote

    EDEP/261/E/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages. 1793-An IV

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes Sépultures (juillet-novembre 1680). Baptêmes, mariages, sépultures (1681-1685). Baptêmes (janvier-février 1686). Baptêmes, mariages, sépultures (1687-1688, avril-décembre 1690, 1691).

    Date

    1680-1691

    Cote

    EDEP/261/GG/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes Sépultures (juillet-novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  16. Résultat n°16

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1956

    Date

    1936-1956

    Cote

    EDEP/261/G/8

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  17. Résultat n°17

    Sapeurs-pompiers : création du centre, règlementation (1904, 1907, 1932, 1937, 1944, 1948, 1951-1952, 1957) ; fonctionnement et investissement (1951-1978) ; équipement et matériel (1950-1962, 1973) ; livret synthèse de l'ensemble des services et de secours de la Corrèze (1977).

    Date

    1904-1978

    Cote

    EDEP/261/H/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : création du centre, règlementation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  18. Résultat n°18
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1888-13 novembre 1904

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1888-13 novembre 1904

    Date

    Entre le 20 mai 1888 et le 13 novembre 1904

    Cote

    EDEP/261/D/3

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1888-13...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  19. Résultat n°19

    État civil : Mariages. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/261/E/24

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  20. Résultat n°20

    État civil : Naissances. 1891-1900

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEP/261/E/32

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1891-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  21. Résultat n°21

    Le lien Sornacois. Janvier 2006-2016

    Date

    2006-2016

    Cote

    EDEP/261/C/3

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Le lien Sornacois. Janvier 2006-2016

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  22. Résultat n°22

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Date

    1819-1835

    Cote

    EDEP/261/G/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  23. Résultat n°23

    Recensement de population. 1990-2011

    Date

    1990-2011

    Cote

    EDEP/261/F/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Recensement de population. 1990-2011

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  24. Résultat n°24

    Registre des visas des permis de chasser. 1975-1994

    Date

    1975-1994

    Cote

    EDEP/261/I/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1975-1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  25. Résultat n°25

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/261/E/10

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  26. Résultat n°26

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1957-1976

    Date

    1957-1976

    Cote

    EDEP/261/G/9

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  27. Résultat n°27

    État civil : Décès. 1853-1962

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/261/E/22

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  28. Résultat n°28

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/261/E/11

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  29. Résultat n°29

    Budgets et comptes administratifs. 1810-1899, 1952-1969

    Date

    1810-1969

    Cote

    EDEP/261/L/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1810-1899, 1952-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  30. Résultat n°30

    État civil : Naissances (An VIII, An X). Mariages (An VII-An VIII, An X). Décès (An VII-An VIII, An X).

    Date

    An III-An X

    Cote

    EDEP/261/E/4

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances (An VIII, An X). Mariages (An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  31. Résultat n°31

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/261/E/13

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  32. Résultat n°32

    État de sections (A-H). 1838

    Date

    1838

    Cote

    EDEP/261/G/3

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-H). 1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  33. Résultat n°33

    Registres paroissiaux : Baptêmes Sépultures (mai-octobre 1692). Baptêmes, mariages, sépultures (1693-1703). Baptêmes, sépultures (1704). Baptêmes, mariages, sépultures (1705-1732). Baptêmes, mariages (janvier-février 1733).

    Date

    1692-1733

    Cote

    EDEP/261/GG/3

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes Sépultures (mai-octobre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  34. Résultat n°34
    État général des fonds.

    374 medias

    État général des fonds.

    Date

    1746

    Cote

    EDEP/261/CC/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  35. Résultat n°35

    État civil : Naissances. An X-1812

    Date

    Entre le 22 septembre 1802 et le 31 décembre 1812

    Cote

    EDEP/261/E/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An X-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes de la fabrique. 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/261/P/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1836

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  37. Résultat n°37

    Tableaux de recensement des classes. 1997-2008

    Date

    1997-2008

    Cote

    EDEP/261/H/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1997-2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/261/G/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  39. Résultat n°39

    État civil : Mariages. 1853-1962

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/261/E/21

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1965

    Date

    1911-1965

    Cote

    EDEP/261/G/7

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  41. Résultat n°41

    État civil : Décès. An X-1812

    Date

    Entre le 22 septembre 1802 et le 31 décembre 1812

    Cote

    EDEP/261/E/7

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An X-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  42. Résultat n°42

    Élections politiques : procès-verbaux. 1906-1907, 1929-1968

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEP/261/K/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1906-1907, 1929-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  43. Résultat n°43

    Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages. Septembre 1766-1784

    Date

    1766-1784

    Cote

    EDEP/261/GG/6

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages. Septembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  44. Résultat n°44

    Étrangers : demandes de cartes de séjours et de cartes d'identité (1932-1972). Visas d'arrivée (1934-1960). Registre d'enregistrement des dossiers de demandes de carte d'identité d'étrangers (22 août 1938-17 février 1961). Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (26 mars 1939-26 mars 1968). Recensement des étrangers : questionnaire (1945). Résidence des étrangers (1959). Circulation des étrangers (1964). Travail des étrangers (1967). État des nomades en stationnement (sans date).

    Date

    1932-1972

    Cote

    EDEP/261/I/3

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers : demandes de cartes de séjours et de cartes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  45. Résultat n°45

    Carte d'invalidité (1953). Aide médicale : carnet de bulletins de visite (1968-1976).

    Date

    1953-1976

    Cote

    EDEP/261/Q/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Carte d'invalidité (1953). Aide médicale : carnet de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  46. Résultat n°46

    Personnel communal : cantinière. 1954

    Date

    1954

    Cote

    EDEP/261/K/9

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Personnel communal : cantinière. 1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  47. Résultat n°47

    Registres paroissiaux : Sépultures. 1766-1792

    Date

    1766-1792

    Cote

    EDEP/261/GG/8

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Sépultures. 1766-1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  48. Résultat n°48

    Fournitures scolaires (1952-1957). Cantine scolaire (1953-1960)

    Date

    1952-1960

    Cote

    EDEP/261/R/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Fournitures scolaires (1952-1957). Cantine scolaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  49. Résultat n°49

    Élections professionnelles : Sapeurs-pompiers (1907, 1928, 1932, 1938). Tribunal et chambre de commerce (1910-1979, 1988-1994).

    Date

    1907-1994

    Cote

    EDEP/261/K/3

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Sapeurs-pompiers (1907,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  50. Résultat n°50

    État civil : Décès. 1793-An IV

    Date

    1793-An IV

    Cote

    EDEP/261/E/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An IV

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  51. Résultat n°51

    Mandement pour les contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. 1887-1907

    Date

    1887-1907

    Cote

    EDEP/261/G/10

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Mandement pour les contributions foncière, personnelle-mobilière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  52. Résultat n°52

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/261/G/4

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  53. Résultat n°53

    État civil : Naissances, mariages, décès. An V-An VI

    Date

    An V-An VI

    Cote

    EDEP/261/E/3

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. An V-An VI

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  54. Résultat n°54
    Délibérations du conseil municipal. 19 février 1905-21 septembre 1930

    213 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 février 1905-21 septembre 1930

    Date

    Entre le 19 février 1905 et le 21 septembre 1930

    Cote

    EDEP/261/D/4

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 février 1905-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  55. Résultat n°55
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-15 mai 1859

    61 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-15 mai 1859

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 15 mai 1859

    Cote

    EDEP/261/D/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  56. Résultat n°56

    État civil : Naissances. 1873-1880

    Date

    1873-1880

    Cote

    EDEP/261/E/26

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1873-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  57. Résultat n°57

    Budgets et comptes administratifs du bureau de bienfaisance (1852-1920). Budgets et comptes du bureau d'aide sociale (1957, 1966-1969).

    Date

    1852-1969

    Cote

    EDEP/261/Q/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budgets et comptes administratifs du bureau de bienfaisance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  58. Résultat n°58

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1939, 1951-2001, 2007, 2013). Chambre des métiers (1930-1989, 1992, 1995). 

    Date

    1920-2013

    Cote

    EDEP/261/K/4

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  59. Résultat n°59
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1955-6 septembre 1978

    257 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1955-6 septembre 1978

    Date

    Entre le 15 mai 1955 et le 06 septembre 1978

    Cote

    EDEP/261/D/6

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1955-6 septembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  60. Résultat n°60

    État civil : Décès. 1881-1890

    Date

    1881-1890

    Cote

    EDEP/261/E/31

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1881-1890

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  61. Résultat n°61

    Recensement général agricole (1914, 1955-1956, 1971). État communal de statistique agricole (1947-1953). Registre décennal de statistique agricole (1951-1952). Fiches d'exploitation agricole (1959-1965).

    Date

    1914-1971

    Cote

    EDEP/261/F/3

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Recensement général agricole (1914, 1955-1956, 1971)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  62. Résultat n°62

    Cahier des cartes d'identité (24 septembre 1943-17 avril 1969). Registres des cartes d'identité (1969-2001). Demandes de cartes (1965-1969).

    Date

    Entre le 24 septembre 1943 et le 31 décembre 2001

    Cote

    EDEP/261/I/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahier des cartes d'identité (24 septembre 1943-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  63. Résultat n°63

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/261/E/16

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  64. Résultat n°64

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/261/E/14

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  65. Résultat n°65

    La vie communale de Sornac (1999-août 2001). Bulletin communal (décembre 2001). Ouverture sur Sornac (avril 2002-septembre 2005).

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 septembre 2005

    Cote

    EDEP/261/C/2, Per251 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • La vie communale de Sornac (1999-août 2001). Bulletin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  66. Résultat n°66

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/261/E/18

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  67. Résultat n°67

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/261/E/23

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  68. Résultat n°68

    État des propriétés de la commune. 30 juillet 1954

    Date

    vendredi 30 juillet 1954

    Cote

    EDEP/261/D/8

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • État des propriétés de la commune. 30 juillet 1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  69. Résultat n°69

    Arrêtés du Maire. 1851-1964

    Date

    1851-1964

    Cote

    EDEP/261/D/7

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du Maire. 1851-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  70. Résultat n°70

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/261/E/25

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  71. Résultat n°71

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1642-1677).  Sépultures (1644-1679, 1 acte de sépultures 1681, 1682, 1684, 1687, 2 actes de sépultures 1688).

    Date

    1642-1688

    Cote

    EDEP/261/GG/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1642-1677).  Sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  72. Résultat n°72

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/261/E/8

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  73. Résultat n°73

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/261/E/19

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  74. Résultat n°74

    Élections professionnelles : Prud'hommes. 1979-2008

    Date

    1979-2008

    Cote

    EDEP/261/K/6

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Prud'hommes. 1979-2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  75. Résultat n°75

    Élections politiques : listes électorales. 1939, 1945-1962, 1965-1991

    Date

    1939-1991

    Cote

    EDEP/261/K/1

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1939, 1945-1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  76. Résultat n°76

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1910-2008

    Date

    1910-2008

    Cote

    EDEP/261/K/7

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1910-2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  77. Résultat n°77

    Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages. 1785-1792

    Date

    1785-1792

    Cote

    EDEP/261/GG/7

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages. 1785-1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  78. Résultat n°78

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983, 1988, 1995, 2002). Mutualité sociale agricole (05 février 1950, 1965, 1977, 1984, 1999).  Sécurité sociale (1962, 1983). Délégués au comité technique départemental des transports (1974). Centre régional de la propriété forestière (1987, 1998-1999).

    Date

    1946-2002

    Cote

    EDEP/261/K/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  79. Résultat n°79

    État civil : Décès. 1873-1880

    Date

    1873-1880

    Cote

    EDEP/261/E/28

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1873-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  80. Résultat n°80

    État civil : Mariages. 1881-1890

    Date

    1881-1890

    Cote

    EDEP/261/E/30

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1881-1890

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac