débit de boissons

Résultat n°1
Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

Date

1921-1957

Cote

EDEP/175/I/1
- Contexte : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).
Producteur :

Dépôt de la commune de Roche-le-Peyroux.
Résultat n°2
Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

Date

1829-1955

Cote

EDEP/285/I/2
- Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Vigeois
Résultat n°3
Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

Date

1898-1949

Cote

EDEP/135/I/4
- Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Mestes.
Résultat n°4
Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911). Ouvertures de débits de boissons (1918-1972). Borne distributrice d'essence (1929-1930)

Date

1911-1972

Cote

EDEP/174/I/2
- Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911)....
Producteur :

Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.
Résultat n°5
Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

Date

1831-1960

Cote

EDEP/194/I/2
- Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Clément.
Résultat n°6
Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

1941-1963

Cote

EDEP/134/I/3
- Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Merlines.
Résultat n°7
Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

Date

1832-1956

Cote

EDEP/102/I/3
- Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...
Producteur :

Dépôt de la commune de Lamazière-Basse
Résultat n°8
Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).

Date

1920-1956

Cote

EDEP/133/I/1
- Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits...
Producteur :

Dépôt de la commune de Mercoeur
Résultat n°9
Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).

Date

1866-1927

Cote

EDEP/121/I/7
- Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).
Producteur :

Dépôt de la commune de Lubersac.
Résultat n°10
Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

Date

1920-1959

Cote

EDEP/152/I/1
- Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928)....
Résultat n°11
Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

Date

1928-1933

Cote

EDEP/81/I/2
- Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933)....
Producteur :

Dépôt de la commune d'Eyrein
Résultat n°12
Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

Date

1854-1974

Cote

EDEP/11/I/1
- Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour
Résultat n°13
Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

Date

1831-1953

Cote

EDEP/5/I/4
- Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....
Producteur :

Dépôt de la commune d'Allassac.
Résultat n°14
Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).

Date

1954-1992

Cote

EDEP/74/I/5
- Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990,...
Producteur :

Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.
Résultat n°15
Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

Date

1840-1952

Cote

EDEP/43/I/2
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°16
Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis de chasse (1947-1953)

Date

1928-1960

Cote

EDEP/66/I/1
- Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis...
Producteur :

Dépôt de la commune de Cublac.
Résultat n°17
janvier-mai

Date

Entre janvier 1879 et mai 1879

Cote

4M/97
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
- janvier-mai
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°18
Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994

Date

1946-1994

Cote

EDEP/69/I/3
- Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994
Producteur :

Dépôt de la commune de Darazac.
Résultat n°19
Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

Date

1866-1942

Cote

EDEP/214/I/4
- Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois
Résultat n°20
Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

Date

1915-1965

Cote

EDEP/91/I/2
- Contexte : E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit...
Producteur :

Dépôt de la commune de Hautefage.
Résultat n°21
Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres (1914, 1920-1927). Programmation des loisirs (1926). Barrière de dégel (1932-1946, 1949). Tuerie particulière (1934, 1945). Ouverture d'un cinéma (1943). Classement des hôtels (1947, 1951). Dépôts d'explosifs (1955-1957, 1962-1963). Course cycliste (1956).

Date

1906-1963

Cote

EDEP/158/I/3
- Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres...
Producteur :

Dépôt de la commune de Pandrignes.
Résultat n°22
Refus d'autorisation d'ouverture.

Date

1865-1877

Cote

4M/96
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Refus d'autorisation d'ouverture.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°23
Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire (1960). Tour de France cycliste (1969). Débits de boissons (1992-1996).

Date

Entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1996

Cote

EDEP/107/I/1
- Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire...
Producteur :

Dépôt de la commune de Larche
Résultat n°24
Épizooties (1901-1957). Surveillance des tueries (1909-1950). ouvertures de débits de boissons (1941-1950).

Date

1800-1897

Cote

EDEP/84/I/4
- Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Épizooties (1901-1957). Surveillance des tueries (1909-1950)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Forgès.
Résultat n°25
Communes du canton de Beaulieu.

Date

1939-1947

Cote

550W/23
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Beaulieu.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°26
Sinistres et calamités agricoles (1930,1932, 1935-1938, 1942). Justice (1952, 1971). Débit de boissons (1965). Épizooties (1971).

Date

1930-1971

Cote

EDEP/111/I/3
- Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres et calamités agricoles (1930,1932, 1935-1938,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.
Résultat n°27
Ouverture de débits de boissons. 1932, 1948

Date

1932-1948

Cote

EDEP/240/I/3
- Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Ouverture de débits de boissons. 1932, 1948
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Salvadour
Résultat n°28
Justice (1873, 1943, 1946). Transport de corps (1897). Plainte du maire contre le percepteur (1901-1902). Patente sanitaire accordée aux étables indemnes de tuberculose (1954-1957). Débits de boissons (1956, 1975, 1977, 1983).

Date

1873-1983

Cote

EDEP/112/I/1
- Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Justice (1873, 1943, 1946). Transport de corps (1897)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Lestards
Résultat n°29
Débits de boissons (1872, 1876). Logements insalubres (1953). Course cycliste (1960, 1964). Soirée dansante (1964).

Date

1872-1964

Cote

EDEP/249/I/1
- Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1872, 1876). Logements insalubres...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat
Résultat n°30
1881-1891

Date

1881-1891

Cote

4M/99
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Demandes et autorisations de prolongation des heures...
- 1881-1891
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°31
Crimes (An IX). Passeports pour l'intérieur (1819-1821). Justice (1822-1838). Débit de boissons (1859). Mendiants (1861). Sinistres (1916, 1935). Cartes d'identité (1921-1922). Étrangers (1947-1961).

Date

1800-1934

Cote

EDEP/277/I/1
- Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Crimes (An IX). Passeports pour l'intérieur (1819-1821)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Valiergues
Résultat n°32
Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

Date

1805-1967

Cote

EDEP/57/I/1
- Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports...
Producteur :

Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.
Résultat n°33
Débits de boissons. 1951, 1956

Date

1951-1956

Cote

EDEP/177/I/2
- Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons. 1951, 1956
Producteur :

Archives déposées de Rosiers-de-Juillac
Résultat n°34
1875-1880

Date

1875-1880

Cote

4M/95
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
- 1875-1880
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°35
Ouverture des débits de boissons (1906-1965). Établissements insalubres (1966-1970). Course cycliste, Tour de France (1969).

Date

1906-1970

Cote

EDEP/62/I/3
- Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Ouverture des débits de boissons (1906-1965). Établissements...
Producteur :

Dépôt de la commune de Corrèze
Résultat n°36
Épidémie de rougeole (1900). Pompe à incendie (1907-1910). Pompes funèbres (1909). Épizooties (1920). Tombola (1936). Objets trouvés (1937-1962, 1975). Ouverture de débits de boissons (1940). Projection cinéma (1944). Tour de France automobile (1974). Installation de commerce ambulant (1975). Comité des fêtes (sans date). Loterie organisée pour une chapelle à Notre Dame de pitié à Chamboulive (sans date).

Date

1900-1975

Cote

EDEP/37/I/5
- Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Épidémie de rougeole (1900). Pompe à incendie (1907-1910)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Chamboulive.
Résultat n°37
Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941). Justice (1869, 1953). Création d'un poste à essence (1953). Épizooties (1957-1958). Inondations (1960).

Date

1868-1960

Cote

EDEP/203/I/1
- Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade
Résultat n°38
Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

Date

Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

Cote

EDEP/21/I/1
- Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport...
Producteur :

Bellechassagne
Résultat n°39
1864-1874

Date

1864-1874

Cote

4M/94
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
- 1864-1874
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°40
Transport de corps (1867, 1870). Débit de boissons (1873). Calamités agricoles (1939). objets trouvés (1949, 1952-1960, 1963-1967). Épizooties (1952).

Date

1867-1967

Cote

EDEP/8/I/2
- Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1867, 1870). Débit de boissons...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Ambrugeat.
Résultat n°41
1921-1940

Date

1921-1940

Cote

4M/102
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Réglementation, heures d'ouverture et de fermeture,...
- 1921-1940
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°42
Ouverture de débit de boissons (1886). Débit de tabac (1892-1893). Ouverture d'un débit de vin (1893). Sinistres (1931-1936).

Date

1886-1936

Cote

EDEP/171/I/3
- Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Ouverture de débit de boissons (1886). Débit de tabac...
Producteur :

Dépôt de la commune de Reygade.
Résultat n°43
Demandes d'ouvertures de débits de boissons (1929-1968). Sinistres (1932-1947).

Date

1929-1968

Cote

EDEP/76/I/3
- Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Demandes d'ouvertures de débits de boissons (1929-1968)....
Producteur :

Dépôt de la commune d'Espartignac
Résultat n°44
Débits de boissons (1879-1973). Registre de déclarations des ouvertures de débits de boissons (1928-1954). Tueries particulières (1908-1911, 1924-1936, 1952). Installation d'un réservoir d'essence (1934). Sinistre (1920).

Date

1879-1973

Cote

EDEP/100/I/2
- Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1879-1973). Registre de déclarations...
Producteur :

Dépôt de la commune de Lagraulière.
Résultat n°45
Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports pour l'intérieur (1870). Mendicité (1853). Justice (1889, 1901, 1904, 1935-1936, 1943). Transferts de corps (1893, 1896, 1906, 1908-1910, 1940-1947, 1957). Section J.A.C. (jeunesse agricole catholique) érigée en société d'éducation populaire (9 juillet 1935). Barrière de dégel (1942). Règlementation des horaires d'ouverture des débits de boissons (1940). Débits de boissons (1945). Reconstruction des logements suite aux sinistres de guerre (1955).

Date

1848-1957

Cote

EDEP/245/I/1
- Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Sylvain
Résultat n°46
Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant l'ouverture de débits de boissons dans le département ou à Paris, déclarations d'ouverture et de cessation de commerce, demandes de prolongations des heures d'ouverture, plaintes, débits clandestins, condamnations, fermetures temporaires.

Date

1851-1879

Cote

4M/92
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°47
Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952).

Date

1814-1968

Cote

EDEP/124/I/1
- Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet...
Producteur :

Dépôt de la commune de Mansac.
Résultat n°48
Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947). Exploitation d'un dépôt d'explosifs permanent (1934, 1939, 1952). Épizooties (1937-1938). Tournée spectacle : Blanche Avril (1942). Autorisation de dépôts d'explosifs (1945, 1948-1950). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1945). Sinistres (1956). Débits de boissons (sans date).

Date

1889-1956

Cote

EDEP/160/I/1
- Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.
Résultat n°49
Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992). Ouverture de débits de boissons (1928-1957).

Date

1927-1992

Cote

EDEP/1/I/3
- Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992)....
Producteur :

Dépôt de la commune d'Affieux
Résultat n°50
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

4M/101
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Réglementation, heures d'ouverture et de fermeture,...
- 1901-1920
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°51
Ouverture d'un débit de boissons (1909). Transport de corps (1909, 1931). Sinistres agricoles (1911, 1920, 1925, 1942).

Date

1909-1942

Cote

EDEP/20/I/2
- Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Ouverture d'un débit de boissons (1909). Transport...
Producteur :

Dépôt de la commune de Beaumont.
Résultat n°52
Ouverture de débits de boissons. 1931, 1949

Date

1931-1949

Cote

EDEP/190/I/7
- Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Ouverture de débits de boissons. 1931, 1949
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort
Résultat n°53
juin-décembre

Date

Entre juin 1879 et décembre 1879

Cote

4M/98
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
- juin-décembre
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°54
Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture de débits de boissons (1931, 1933, 1955-1964, 1976). Permission de séjour pour les voyageurs (1933-1934, 1938). Interdiction d'ouverture des brasseries le dimanche (1937). Déchéance de nationalité (1942). Justice (1943-1944). Vols (1943, 1944). Délits (1943). déclaration de perte (1946). Dépôt public d'ordures (1949-1951). Aménagement d'une baignade à l'étang de Brach (1949). Établissements insalubres (1951-1976). Infractions (1956-1957). Suppression d'un poste de distribution d'essence (1956). Dérogation horaire des établissements publics (1957). Ouverture d'une baignade non aménagée à l'étang de Ruffaud (1962).

Date

1894-1976

Cote

EDEP/236/I/5
- Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel
Résultat n°55
Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).

Date

1938-1968

Cote

EDEP/98/I/5
- Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.
Résultat n°56
Débits de boissons. 1956, 1958

Date

1956-1958

Cote

EDEP/97/I/3
- Contexte : E_DEP 97 - Lafage-sur-Sombre - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons. 1956, 1958
Producteur :

Dépôt de la commune de Lafage-sur-Sombre.
Résultat n°57
Taxe sur les débits de boissons. 1830-1831

Date

1830-1831

Cote

EDEP/216/L/3
- Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Taxe sur les débits de boissons. 1830-1831
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois
Résultat n°58
1892-1895

Cote

4M/100
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Demandes et autorisations de prolongation des heures...
- 1892-1895
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°59
Débits de boissons (1941-1961). Souscriptions publiques (1941-1945). Tombola, bal (1944).

Date

1941-1961

Cote

EDEP/39/I/6
- Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1941-1961). Souscriptions publiques...
Producteur :

Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.
Résultat n°60
Baignades (1971-1988). Sinistres (1982). Débits de boissons et de tabac (1987-1988).

Date

1971-1988

Cote

EDEP/284/I/1
- Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Baignades (1971-1988). Sinistres (1982). Débits de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Viam
Résultat n°61
Justice : notifications, enquêtes, avis, procès verbaux (1919, 1940, 1944-1945). Transport de corps (1916-1918). Registre des cartes d'identité (1944-1945). autorisation de bal (1945). Débits de boissons (1947-1970). Autorisation pour un terrain de camping privé (1955). Dépôt des statuts du foyer rural du Lonzac au journal officiel (03 avril 1964). Installation d'un établissement hippique (1975).

Date

1919-1975

Cote

EDEP/118/I/3
- Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice : notifications, enquêtes, avis, procès verbaux...
Producteur :

Dépôt de la commune du Lonzac.
Résultat n°62
Jury (1932-1872). Justice (1850-1898). Ouverture d'un débit de boissons (1858)

Date

1832-1898

Cote

EDEP/199/I/4
- Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Jury (1932-1872). Justice (1850-1898). Ouverture d'un...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.
Résultat n°63
Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942, 1948). Débit de boissons (1879, 1924-1925). Permis de chasser (1918). Barrière de dégel (1927). Cahier des charges concernant les pompes funèbres (sans date).

Date

1827-1948

Cote

EDEP/24/I/1
- Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Beyssac.
Résultat n°64
1852-1853

Date

1852-1853

Cote

4M/93
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
- 1852-1853
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°65
Billet de sortie pénitentiaire (1889). Ouverture de débits de boissons (1889-1890). Épizooties (1910-1926)

Date

1889-1926

Cote

EDEP/38/I/1
- Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Billet de sortie pénitentiaire (1889). Ouverture de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chameyrat.
Résultat n°66
Certificats de bonne conduite (1813-1823). Passeports pour l'intérieur (1818-1880). Débit de boissons (1873). Passeport (1874). Permis de chasse (1884). Transferts de corps (1926-1927). Sinistres (1931-1935). Étrangers (1933).

Date

1813-1935

Cote

EDEP/58/I/1
- Contexte : E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Certificats de bonne conduite (1813-1823). Passeports...
Producteur :

Dépôt de la commune de Combressol.
Résultat n°67
Débits de boissons. 1873, 1899

Date

1873-1899

Cote

EDEP/47/I/2
- Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons. 1873, 1899
Producteur :

Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.
Résultat n°68
Débits de boissons et vente à emporter aux militaires, réglementation : textes officiels, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

550W/413, 528W/42 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Mesures de maintien de l'ordre.
- Débits de boissons et vente à emporter aux militaires,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°69
Passeport pour l'intérieur (1843). Fête du Roi (1846). Inhumation dans une chapelle (1846). Déclarations faites pour la vente de substances vénéneuses (1846). Débits de boissons (1859-1880). Transferts de corps (1867-1869, 1880-1885, 1952). Changement des horaires de train (1905-1910).

Date

1843-1952

Cote

EDEP/269/I/2
- Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeport pour l'intérieur (1843). Fête du Roi (1846)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Treignac
Résultat n°70
Justice (1944). Ouverture d'un débit de boissons (1975).

Date

1944-1975

Cote

EDEP/266/I/2
- Contexte : E_DEP 266 - Thalamy - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1944). Ouverture d'un débit de boissons (1975).
Producteur :

Dépôt de la commune de Thalamy
Résultat n°71
Calamités agricoles (1935-1938). Note relative à l'ouverture et la fermeture des débits de boissons (1940). Registre permis de chasse (1998-2000).

Date

1935-2000

Cote

EDEP/169/I/1
- Contexte : E_DEP 169 - Puy-d'Arnac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Calamités agricoles (1935-1938). Note relative à l'ouverture...
Producteur :

Dépôt de la commune de Puy-d'Arnac

Résultats de la recherche

Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

Date

Cote

Producteur :

Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911). Ouvertures de débits de boissons (1918-1972). Borne distributrice d'essence (1929-1930)

Date

Cote

Producteur :

Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

Date

Cote

Producteur :

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).

Date

Cote

Producteur :

Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).

Date

Cote

Producteur :

Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

Date

Cote

Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

Date

Cote

Producteur :

Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).

Date

Cote

Producteur :

Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

Date

Cote

Producteur :

Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis de chasse (1947-1953)

Date

Cote

Producteur :

janvier-mai

Date

Cote

Producteur :

Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994

Date

Cote

Producteur :

Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

Date

Cote

Producteur :

Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :