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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).
Cote
EDEP/135/I/4
 Date
1898-1949
 Lieu
Mestes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....
Résultat n°2

Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).
Cote
EDEP/131/I/4
 Date
Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000
 Lieu
Meilhards (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000)....
Résultat n°3

Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes d'huissiers (1993-1998).
Cote
EDEP/128/I/4
 Date
1979-1998
 Lieu
Margerides (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
  • Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes...
Résultat n°4

Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre aphteuse, tuberculose, brucellose bovine (1898-1940, 1974-1983). Affiches de règlementation, pêche fluviale (1905-1906, 1918). Fêtes (1914-1926). Affiche d'un arrêté de règlementation de la vente de l'alcool (1915). Inondations de 1921. Transferts de corps (1922).
Cote
EDEP/192/I/1
 Date
1880-1983
 Lieu
Saint-Chamant (Corrèze, France)
 Type de document
affiche
  • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre...
Résultat n°5

Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901, 1908, 1935). Sinistres (1915, 1936). Condamnation (1927). Création de bureau de tabacs (1936). Épizooties (1938, 1955, 1961-1962).
Cote
EDEP/114/I/3
 Date
1901-1962
 Lieu
Lignareix (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901,...
Résultat n°6

Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons (1920-1992). Dossier étranger : BEZTOUKOFF Dimitri (1930-1949). Transport de corps (1939-1945). Épizooties (1959-1993). Règlementation d'ouverture tardive des débits de boissons (1960-1965, 1981).
Cote
EDEP/2/I/3
 Date
1884-1993
 Lieu
Aix (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons...
Résultat n°7

Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).
Cote
EDEP/242/I/6
 Date
1871-1926
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921)....
Résultat n°8

Enquête parcellaire : plan. Expropriation : affaire Gaubel, jugement.
Cote
5S/206
 Date
1886-1910
 Lieu
Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds de la Préfecture
  • Voies ferrées d'intérêt général
  • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
  • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
  • Vigeois.
  • Enquête parcellaire : plan. Expropriation : affaire...
Résultat n°9

Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963, 1965, 1980-1988). Répression ivresse publique (1907, 1913, 1917, 1920-1924, 1947). Condamnations (1929-1955). Étrangers (1943-1944). Jury criminel (1946, 1963). Cartes grises (1946-1948). Remises de permis de conduire (1949-1957). Affaire Borie Henri contre le Préfet de la Corrèze (1958).
Cote
EDEP/158/I/2
 Date
1877-1988
 Lieu
Pandrignes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963,...
Résultat n°10

Notifications de jugements et condamnations (1833, 1854-1918, 1935). Détenus de la salle de sûreté de la caserne de gendarmerie (1852-1857). Justice de paix (1854-1938).
Cote
EDEP/285/I/1
 Date
1833-1938
 Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Notifications de jugements et condamnations (1833,...
Résultat n°11

Notifications de jugements et condamnations (1884, 1918, 1936-1937). Exploitation d'une tuerie (1909). Plaintes de secrétaires de mairie (1917). Autorisation d'ouverture d'un distributeur d'essence (1927). Barrières de dégel (1928, 1942, 1949). Débits de boissons (1930-1937, 1946). Prolongation des ouvertures de débits de boissons (1946-1949). Courses cyclistes (1933-1934, 1945, 1947-1949). Condamnations (1945, 1947). Autorisation et règlementation de bal (1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kgs et de détonateurs en nombre inférieur à 50 (1946-1947). Fermeture temporaire d'une boucherie (17 septembre 1948). Perte d'objets (1948). Libération conditionnelle (1948). Liste jury (1948). 
Cote
EDEP/143/I/2
 Date
1884-1949
 Lieu
Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France), Saint-Hippolyte (Montaignac-Saint-Hippolyte, Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Notifications de jugements et condamnations (1884,...
Résultat n°12

Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1963-1981). Police de la chasse (1969). Privations temporaires du droit d'obtenir un permis de chasse (1969-1972). Registre des visas de permis de chasser (1982-2000).
Cote
EDEP/144/I/3
 Date
1963-2000
 Lieu
Montgibaud (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1963-1981)....
Résultat n°13

Condamnations (1932). Débits de boissons (1930). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1950). Transport de corps (1967)
Cote
EDEP/149/I/2
 Date
1930-1967
 Lieu
Neuville (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1932). Débits de boissons (1930). Autorisation...
Résultat n°14

Condamnations (1880, 1893). Action en justice au nom de la section du Chevatel contre Granet (1903-1904). Registre de délivrance de carte d'identité (25 mai 1972-2013).
Cote
EDEP/103/I/6
 Date
1880-2013
 Lieu
Lamazière-Haute (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1880, 1893). Action en justice au nom...
Résultat n°15

Affaire DE LAVAL DE LACOSTE/commune de Monceaux (1897, 1900, 1902-1906, 1920). Transport de corps (1943, 1950). Recherches dans l'intérêt des familles (1943).
Cote
EDEP/140/I/3
 Date
1897-1950
 Lieu
Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Affaire DE LAVAL DE LACOSTE/commune de Monceaux (1897,...
Résultat n°16

Citations et notifications de jugement, offres légales, consentements de prise de possession, état des frais relatifs aux acquisitions de terrains, tableau des offres et demandes, actes de vente.
Cote
5S/499
 Date
1908-1910
 Lieu
La Rivière-de-Mansac (Mansac, Corrèze, France), Juillac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Voies ferrées d'intérêt local
  • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
  • Acquisitions, expropriations.
  • Citations et notifications de jugement, offres légales,...
Résultat n°17

Passeport pour l'intérieur (1836). Procès-verbal de gendarmerie (24 mars 1852). Condamnation pour vol (1890).
Cote
EDEP/171/I/2
 Date
1836-1890
 Lieu
Reygade (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeport pour l'intérieur (1836). Procès-verbal de...