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  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/245/G/23

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  2. Résultat n°2

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1892-1960

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEP/34/G/9

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  3. Résultat n°3

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1899-1939

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP/204/G/7

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre des déclarations de construction nouvelle,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  5. Résultat n°5

    Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Date

    1943-1971

    Cote

    EDEP/218/G/23

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  6. Résultat n°6

    Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Date

    1943-1976

    Cote

    EDEP/217/G/27

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  7. Résultat n°7

    Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts. 02 janvier 1936-03 septembre 1948

    Date

    Entre le 02 janvier 1936 et le 03 septembre 1948

    Cote

    EDEP/133/G/10

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/17/G/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP/20/G/3

    • Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beaumont.

  10. Résultat n°10

    Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEP/21/G/15

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/184/G/26

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/199/G/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  13. Résultat n°13

    Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Date

    1861-1875

    Cote

    EDEP/65/G/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/285/G/12

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  15. Résultat n°15

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/42/G/11

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  16. Résultat n°16

    Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEP/191/G/12

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  17. Résultat n°17

    Matrice des patentes. 1877-1878

    Date

    1877-1878

    Cote

    EDEP/249/G/16

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice des patentes. 1877-1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  18. Résultat n°18

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1890-1926

    Date

    1890-1926

    Cote

    EDEP/242/G/22

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Saint-Solve

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1980

    Date

    1977-1980

    Cote

    EDEP/52/G/9

    • Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chavanac

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Date

    1862-1885

    Cote

    EDEP/110/G/6

    • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Latronche.

  21. Résultat n°21

    Taxe des prestations. 1847-1911

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEP/22/G/11

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe des prestations. 1847-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  22. Résultat n°22

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/217/G/16

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  23. Résultat n°23

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1971

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEP/162/G/12

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  24. Résultat n°24

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/211/G/4

    • Contexte : E_DEP 211 - Saint-Hilaire-Peyroux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Peyroux

  25. Résultat n°25

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/241/G/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  26. Résultat n°26

    Rôle de la taille. 1776-1779

    Date

    1776-1779

    Cote

    EDEP/221/CC/1

    • Contexte : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle de la taille. 1776-1779

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

  27. Résultat n°27

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1893-1966

    Date

    1893-1966

    Cote

    EDEP/289/G/13

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1931

    Date

    1874-1931

    Cote

    EDEP/123/G/35

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  29. Résultat n°29

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/289/G/23

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  30. Résultat n°30

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/273/G/14

    • Contexte : E_DEP 273 - Turenne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Turenne.

  31. Résultat n°31

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/218/G/17

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  32. Résultat n°32

    Rôle de prestations. 1872-1905

    Date

    1872-1905

    Cote

    EDEP/181/G/11

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1872-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  33. Résultat n°33

    Contributions directes. 1927-1967

    Date

    1927-1967

    Cote

    EDEP/265/G/13, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1927-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  34. Résultat n°34

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général. 1931-1958

    Date

    1931-1958

    Cote

    EDEP/242/G/25

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général....

    Producteur :

    Saint-Solve

  35. Résultat n°35

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/131/G/5

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  36. Résultat n°36

    Rôle de prestations. 1861

    Date

    1861

    Cote

    EDEP/59/G/2

    • Contexte : E_DEP 59 - Concèze - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Concèze.

  37. Résultat n°37

    Contributions directes (1891, 1943-1950). Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1900-1940). Registre de déclarations des constructions nouvelles (1948-1980).

    Date

    1891-1980

    Cote

    EDEP/99/G/10

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes (1891, 1943-1950). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  38. Résultat n°38

    Registre de déclarations des éléments imposables. 1935

    Date

    1935

    Cote

    EDEP/239/G/16

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des éléments imposables. 1935
  39. Résultat n°39

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/212/G/21

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  40. Résultat n°40

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Date

    1858-1903

    Cote

    EDEP/235/G/10

    • Contexte : E_DEP 235 - Saint-Paul - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Paul

  41. Résultat n°41

    Contributions personnelles, somptuaires et mobilières. An XII

    Date

    1804

    Cote

    EDEP/172/G/4

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions personnelles, somptuaires et mobilières....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  42. Résultat n°42

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/218/G/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  43. Résultat n°43

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP/184/G/20

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  44. Résultat n°44

    Rôle de prestations. 1879-1905

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEP/159/G/5, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1879-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  45. Résultat n°45

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/208/G/6

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  46. Résultat n°46

    Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP/191/G/19

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  47. Résultat n°47

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/60/G/25

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  48. Résultat n°48

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953). Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole (1977-1979).

    Date

    1951-1979

    Cote

    EDEP/194/G/16

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  49. Résultat n°49

    Rôle de prestations. 1888-1907

    Date

    1888-1907

    Cote

    EDEP/185/G/8

    • Contexte : E_DEP 185 - Saint-Bonnet-Avalouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1888-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Avalouze.

  50. Résultat n°50

    Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1856-1858

    Date

    1856-1858

    Cote

    EDEP/173/G/36

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des propriétaires de chiens....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  51. Résultat n°51

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à usages commerciaux ou industriels (1895-1923). Registre d'inscription des déclarations (1904-1925).

    Date

    1895-1925

    Cote

    EDEP/210/G/13

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  52. Résultat n°52

    Rôle de la rétribution scolaire. 1876-1880

    Date

    1876-1880

    Cote

    EDEP/254/G/12

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la rétribution scolaire. 1876-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  53. Résultat n°53

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1971

    Date

    1942-1971

    Cote

    EDEP/87/G/11

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  54. Résultat n°54

    Contributions directes. 1884-1960

    Date

    1884-1960

    Cote

    EDEP/252/G/18

    • Contexte : E_DEP 252 - Sarroux- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1884-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarroux

  55. Résultat n°55

    Contributions directes. 1862-1929

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP/228/G/11, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1862-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

  56. Résultat n°56

    Taxe des prestations. 1902-1917

    Date

    1902-1917

    Cote

    EDEP/247/G/8, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe des prestations. 1902-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  57. Résultat n°57

    Matrice générale des contributions foncières. 1845-1877

    Date

    1845-1877

    Cote

    EDEP/150/G/9

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1845-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  58. Résultat n°58

    Contributions directes. 1891-1899

    Date

    1891-1899

    Cote

    EDEP/144/G/16, 10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1891-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  59. Résultat n°59

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/173/G/29

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  60. Résultat n°60

    Taxe de prestations (1892). Répartiteurs (1892-1941).

    Date

    Entre le 1er janvier 1892 et le 31 décembre 1941

    Cote

    EDEP/81/G/10

    • Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe de prestations (1892). Répartiteurs (1892-1941).

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyrein

  61. Résultat n°61

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1931

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP/260/G/10

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  62. Résultat n°62

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/260/G/11

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  63. Résultat n°63

    Matrice générale des contributions foncières. 1822-1835

    Date

    1822-1835

    Cote

    EDEP/121/G/26

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1822-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  64. Résultat n°64

    Matrice générale des contributions foncières. 1826-1828

    Date

    1826-1828

    Cote

    EDEP/258/G/6

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1826-1828

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  65. Résultat n°65

    Registre de déclarations des éléments imposables. 1938-1960

    Date

    1938-1960

    Cote

    EDEP/102/G/14

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration.
    • Registre de déclarations des éléments imposables. 1938-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  66. Résultat n°66

    Matrice générale des contributions foncières. 1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP/173/G/13

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1836-1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  67. Résultat n°67

    Contributions directes. 1896-1962

    Date

    1896-1962

    Cote

    EDEP/190/G/21, 14 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1896-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  68. Résultat n°68

    Contributions directes. 1958-1977

    Date

    1958-1977

    Cote

    EDEP/47/G/3

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1958-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  69. Résultat n°69

    Registre de déclarations des constructions nouvelles. 1894-1936

    Date

    1894-1936

    Cote

    EDEP/76/G/12

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  70. Résultat n°70

    Taxe de prestations. 1903

    Date

    1903

    Cote

    EDEP/104/G/5

    • Contexte : E_DEP 104 - Lamongerie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe de prestations. 1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamongerie

  71. Résultat n°71

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP/148/G/7

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  72. Résultat n°72

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931

    Date

    1882-1931

    Cote

    EDEP/111/G/5, G 5-8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  73. Résultat n°73

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1966

    Date

    1952-1966

    Cote

    EDEP/7/G/16

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  74. Résultat n°74

    Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

    Date

    1917-1921

    Cote

    EDEP/192/G/15

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  75. Résultat n°75

    Rôle de prestations. 1885-1905

    Date

    1885-1905

    Cote

    EDEP/262/G/12

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1885-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  76. Résultat n°76

    Contributions directes. 1937, 1945-1961

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEP/75/G/12

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1937, 1945-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  77. Résultat n°77

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1894, 1932-1942

    Date

    1888-1942

    Cote

    EDEP/239/G/14

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...
  78. Résultat n°78

    Rôle de prestations. 1883-1890

    Date

    1883-1890

    Cote

    EDEP/43/G/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1883-1890

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  79. Résultat n°79

    Registre de changements de nature de culture. 1949-1974

    Date

    1949-1974

    Cote

    EDEP/283/G/8

    • Contexte : E_DEP 283 - Veyrières - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de changements de nature de culture. 1949-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Veyrières

  80. Résultat n°80

    Rôle de prestations. 1878

    Date

    1878

    Cote

    EDEP/132/G/10

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.